Coordonnées

Professeurs ayant médiatisé le cours : André Delisle et Doina Muresanu

Responsables de l’encadrement : André Delisle et Doina Muresanu

Courriels des responsables de l’encadrement :

adelisle@transfertconsult.ca

doina.muresanu@uqat.ca

3

1. DESCRIPTION ET OBJECTIFS

Ce cours est obligatoire pour la réalisation du microprogramme en gestion appliquée à l’industrie minérale, profil « Développement durable ». Il est optionnel dans la spécialisation en gestion appliquée à l’industrie minérale de la Maîtrise en administration des affaires (MBA). L’industrie minérale doit opérer dans le cadre du développement durable. Ce dernier réfère à trois grandes dimensions, économique, environnementale et sociale. L’objectif général de ce cours est d’approfondir la dimension sociale.

Les objectifs spécifiques poursuivis par ce cours sont :

• Comprendre que l’implantation et le bon fonctionnement d’une entreprise minière dans une région sont tributaires autant de sa capacité financière et du respect des lois, que d’autres facteurs comme les valeurs et les normes locales liées à la tolérance de la présence des entreprises internationales, à l’acceptabilité sociale des projets miniers ou à la responsabilité que l’entreprise minière devrait assumer par rapport à toutes les parties prenantes touchées par ces projets.

• Savoir identifier les composantes de la culture de la région et du pays d’accueil d’un

projet minier.

• Comprendre les mécanismes par lesquels les valeurs et les normes associées à ce qu’on appelle « contrat social » peuvent faciliter ou freiner le développement minier dans certains pays.

• Identifier et analyser les rôles joués culturellement par certains groupes d’influence

dans le succès de l’implantation et du fonctionnement d’une entreprise minière au Québec et dans d’autres régions du monde.

• Connaître les principes et politiques associés à la responsabilité sociale de

l’entreprise.

• Identifier les interlocuteurs, amorcer et maintenir le dialogue avec les représentants des communautés autochtones et non autochtones.

4

2. CONTENU DU COURS

TROIS GRANDS THÈMES

Le cours « Culture, communication et développement minier » faisant appel à des expertises diverses, il a été réparti en trois grands thèmes :

I. Responsabilité sociale et communication II. Cultures locales et enjeux des communautés d’accueil

III. Relations avec les communautés autochtones

I) RESPONSABILITÉ SOCIALE ET COMMUNICATION (André Delisle)

Des citoyens engagés

Un des critères parmi les plus déterminants dans la faisabilité d’un projet et dans l’harmonisation des relations entre entreprises et communautés est celui de l’acceptabilité sociale. Dans les faits, ce critère déterminant est aujourd'hui une condition préalable à la réalisation des projets. La difficulté éprouvée par les entreprises à répondre à cette réalité est aujourd'hui la cause d’échec, d’abandon, de retard ou d’insatisfaction chronique dans de nombreux projets.

Soucieux de leur qualité de vie, préoccupés par l'état de l'environnement, sensibilisés à l'importance de leur participation active à la vie démocratique, les citoyens s'intéressent et se sentent individuellement et collectivement interpellés par les projets de développement dans leur collectivité. Bref, les citoyens sont mobilisés pour participer à la définition de leur milieu de vie.

Trop souvent encore, cet élément critique est négligé ou tout simplement oublié : les individus et groupes qui constituent les collectivités sont mobilisés, donc engagés, avant même l'arrivée de nouveaux projets. Ils ont des intérêts et souhaitent les faire valoir. En conséquence, les promoteurs qui n'intègrent pas à leur pratique une stratégie spécifique d'insertion sociale en amont de leur projet, afin de s'ancrer dans la collectivité, contribuent à attiser la réaction, susciter des préoccupations, polariser le débat et cristalliser les positions. Comment éviter cette situation ?

Aujourd'hui, les promoteurs sont peu outillés pour faire face à ce défi, ou plutôt à cette opportunité, de co-construire et de collaborer à la définition d'un projet meilleur en soi, tant pour eux-mêmes que pour les individus et la collectivité : le « gagnant-gagnant-gagnant ».

5

Une nouvelle façon de faire

L'acceptabilité sociale soulève une série d’enjeux sociaux et environnementaux qu’il s’agit d’identifier, de documenter et d’utiliser pour concevoir un projet et pour adapter les opérations en les profilant en fonction des préoccupations et des attentes sociales.

Ces enjeux seront cruciaux dans la prise de décision et dans la gestion. D’une part, ils rejoignent les préoccupations locales et régionales directement liées à la localisation des activités et au lieu d’implantation des projets, de même qu’à leurs impacts environnementaux et sociaux. D’autre part, ils touchent aussi des questions d’intérêt national sur les stratégies gouvernementales, sur les orientations régionales d’exploitation et de développement ainsi que sur l’affectation et l’aménagement du territoire.

La considération du critère social dans l’élaboration et l’évaluation d’un projet ou dans les opérations courantes des installations aborde aussi, en cherchant à les identifier au préalable, les réactions au projet et les perceptions de ses impacts. Tous ces éléments doivent être soigneusement repérés pour être ensuite examinés avec les intervenants concernés.

Les enjeux sociaux concernent aussi les modalités mêmes du processus décisionnel qui établira la liaison avec les communautés hôtes, ainsi que les choix concernant la conception et l’évaluation des projets. Leur intégration sous forme de gestion sociale fournit aussi les indications sur les mesures à proposer aux communautés pour les associer aux activités et projets dans la perspective d’une relation « gagnant-gagnant-gagnant ».

La liaison communautaire et l’insertion sociale des projets constituent pour la majorité des entreprises des activités nouvelles, pour lesquelles elles n’ont souvent pas les compétences et expériences nécessaires. Des approches spéciales de communication et de participation sont à adopter pour viser l’acceptabilité sociale de leurs activités et de leurs projets. Cette dimension sociale de la gestion est maintenant au cœur des nouvelles exigences de développement durable et de responsabilité sociale des entreprises.

Souvent, les responsables de l’environnement ou des affaires publiques se voient confier les responsabilités de mettre en œuvre à l’intérieur de leur entreprise ces nouvelles approches de gestion sociale. Vu la nouveauté et la spécificité de ces récentes préoccupations et interventions dans le développement des projets, les responsables ont avantage à comprendre les enjeux, ainsi qu’à acquérir une connaissance de base des démarches et méthodes pour une mise en œuvre efficace et crédible des approches de gestion sociale.

6

II) CULTURE LOCALE ET ENJEUX DES COMMUNAUTÉS D’ACCUEIL (Doina Muresanu)

Introduction

La partie du cours portant sur la culture se donne comme mission de vous faire réfléchir à l’impact subtil et très souvent imperceptible de la culture nationale sur les réactions et les comportements des individus appelés à accepter l’existence et la collaboration avec le monde des affaires. D’autres sphères culturelles comme la culture régionale, professionnelle, sectorielle ou organisationnelle sont également analysées. Finalement, l’analyse portera sur le lien entre la culture et la façon dont les organisations opèrent à travers le monde.

III) RELATIONS AVEC COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES (André Delisle)

Introduction

Les relations avec les communautés autochtones s’inscrivent dans un cadre politique et légal spécifique. La mise en application de ce cadre au Québec prévoit des différences d’approches selon que l’on se situe au Nord en territoires conventionnés et au Sud dont les territoires et communautés revendiques des droits et négocient des traités avec le Gouvernement du Québec. En principe, l’obligation de consulter et d’accommoder les communautés autochtones est une responsabilité revenant au gouvernementale ayant juridiction sur les projets touchant des territoires et communautés autochtones.

Des décisions de la Cour suprême du Canada ont balisé le devoir de consulter les communautés autochtones dont les territoires sont touchés ou les droits touchés par des projets miniers. Cette obligation juridique qui incombe aux Gouvernements doit néanmoins inciter l’industrie minière à développer avec les nations autochtones des rapports basés sur la confiance et le respect de leurs cultures et valeurs.

Dans le Nord Québécois, des conventions, - Convention de la Baie-James et du Nord québécois (CBJNQ, 1975, Convention du Nord-Est québécois (CNEQ, 1978), Paix des Braves (2002) – définissent des procédures applicables, obligations à l’intérieur desquelles se négocient des Ententes sur les répercussions et les avantages (ERA et IBA en anglais).

Dans le Sud, les relations avec les différentes communautés du territoire diffèrent selon l’état d’avancement des négociations de droits territoriaux par les communautés. La législation et la jurisprudence encadrent de façon générale des échanges, sans déterminer de procédures précises pour respecter l’obligation de consulter et d’accommoder les communautés affectées par des projets. Les promoteurs ont par conséquent à mettre en œuvre de façon volontaire des processus d’échanges, de consultation et d’élaboration d’ententes avec les communautés autochtones touchées par leurs projets. Des approches

7

adaptées de relations avec ces communautés autochtones doivent tenir compte des cultures et des façons de faire des autochtones.

Cette partie du cours est à proprement parler une introduction générale sur quelques thèmes devant permettre à l’étudiant de : • comprendre le vécu et la gouvernance d’une communauté autochtone; • saisir l’essence des concepts juridiques et des décisions des tribunaux relatifs aux

autochtones; • examiner le contenu d’ententes entre des entreprises minières et des communautés

autochtones; • considérer les approches individuelles et corporatives aptes à développer avec les

communautés des relations harmonieuses, durables et productives.

8

PLAN DÉTAILLÉ DES SÉANCES Partie 1 (6 heures)

Thème I. Responsabilité sociale et communication avec André Delisle

CONTEXTE SOCIAL DE L’INDUSTRIE MINIÈRE

• Portrait des aspects sociaux du secteur minier • Revue des enjeux du débat minier au Québec • Profil et diagnostic social des communautés d’accueil de projets miniers • Identification et connaissance des interlocuteurs • Analyse des risques sociaux en regard de la faisabilité des projets

Exposés • Débat minier québécois : situation et enjeux • Le diagnostic social : pour des stratégies crédibles • Analyse et gestion des risques sociaux

Lectures suggérées

Prospectors and Developers Association of Canada. (s.d). Priorities : responsible exploration e3 Plus. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.pdac.ca/priorities/responsible-exploration/e3-plus .

Beauchamp, A. (1997). Environnement et consensus social. Montréal : Éditions l’Essentiel.

BAPE. (2015). Les enjeux de la filière uranifère au Québec : Rapport 308. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/rapports/publications/bape308.pdf

Partie 2 (6 heures)

Thème I. Responsabilité sociale et communication avec André Delisle

DÉVELOPPEMENT MINIER DURABLE (VOLET SOCIAL)

• Engagements communautaires et liaison avec les communautés • Acceptabilité sociale des projets miniers • Responsabilité sociale des entreprises (BNQ 21000, Rapports GRI, international)

9

s • Acceptabilité sociale : concepts et définitions • Évaluation de l’acceptabilité sociale : facteurs et outils d’aide à la décision

Lectures suggérées

Transfert environnement. (2010). Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles – Rapport final Consulté le 24 août 2017 sur http://cmm.qc.ca/fileadmin/user_upload/documents/gmr_accesSocial_rapport.pdf

Huybens, N. et Henri, P. (2013). La forêt souhaitée : une réponse à la non-acceptabilité sociale des activités de coupe en forêt boréale ? Rapport de recherche. Consulté le 24 août 2017 sur http://constellation.uqac.ca/2624/1/Foretsouhaitee.pdf

Batelier, P. (2015). Cartographie d’une notion et de ses usages Centr’ERE. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.espace-ressources.uqam.ca/images/Documents/Recherche/Rapports_recherche/Batellier-2015-Acceptabilite-sociale.pdf

Partie 3 (6 heures)

Thème II. Cultures locales et enjeux des communautés d’accueil avec Doina Muresanu • Modèles relatifs aux niveaux et aux composantes de la culture nationale • Typologie des sphères culturelles • Influences culturelles sur la gestion des organisations et sur les meilleures façons

d’agir pour harmoniser l’intérêt corporatif et la spécificité des communautés locales

• Cas d’analyse d’une sphère culturelle et discussions émergentes

Lectures obligatoires (incluses dans le recueil de textes électronique, Moodle)

Schneider, S. et Barsoux, J-L. (2003). Management interculturel, Paris : Pearson Education.

Dupriez, P. et Simons, S. (2002). La résistance culturelle, 2ieme édition, de Boeck

D’Iribarne, P. (1997). The usefulness of an Ethnographic Approach to the International Comparison of Organizations, Int. Studies od Mgt. &Org. 26(4), 30-47.

10

Partie 4 (6 heures)

Thème III. Relations avec les communautés autochtones avec André Delisle

TERRITOIRE, REVENDICATIONS AUTOCHTONES ET DÉVELOPPEMENT MINIER • Portrait des nations du Québec • Aspects historiques et juridiques • Les relations avec les autochtones • L’obligation de consulter • Ententes sur les répercussions et avantages

Exposé :

• Relations autochtones et projets miniers

Lectures suggérées :

Informations tous dossiers

Sites Internet : Ministère canadien Affaires Autochtones et Développement du Nord,

https://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100010002/1100100010021 Ministère québécois Secrétariat aux Affaires autochtones, www.saa.gouv.qc.ca

Portrait des nations autochtones

Dickason, O. P. (1996). Les Premières Nations du Canada, Québec : Septentrion. Dickason, O. P. et McNab, D. (2009). Canada’s First Nations, 4th edition, Don Mills

(Ontario): Oxford University Press. Gélinas, C. (2007). Les autochtones dans le Québec post-confédéral, 1867-1960.

Québec : Septentrion. Secrétariat aux affaires autochtones Québec. (s.d). Profil des nations. Consulté le 24

août 2017 sur http://www.autochtones.gouv.qc.ca/relations_autochtones/profils_nations/profil.htm

Lepage, P. (2009). Mythes et réalités sur les peuples autochtones, 2e édition. Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse. Consulté le 24 août 2017 sur www.cdpdj.qc.ca/publications/Mythes-Realites.pdf

11

Partie 5 (6 heures)

Thème I. Responsabilité sociale et communication avec André Delisle

STRATÉGIES D’INSERTION SOCIALE • Stratégies sociales : communication, consultation, participation environnementale • Participation citoyenne : information, consultations, vigilance • Évaluation des impacts sociaux • Éthique corporative : cohabitation, bon voisinage et apport communautaire

Exposés • Bâtir l’acceptabilité sociale : fondements et pratiques • Impacts sociaux : évaluation, consultation et validation

Conférence Le développement durable pour créer de la valeur Monsieur André Gaumond M.Sc. ing. Vice-président principal, développement du Nord-du-Québec de Redevances Aurifères Osisko

Lectures suggérées

ACERTYS. (2010). Étude des pratiques des entreprises avec leurs communautés de proximité. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.hec.ca/developpement_durable/recherche/activites_transfert/Etude_sur_les_relations_avec_les_communautes.pdf

12

3. EVALUATION

Une cote variable sera utilisée pour établir la notation littérale.

Extrait de l’article 29.3.1 du Règlement 10 - Les études de cycles supérieurs :

La notation littérale utilisée pour indiquer l'appréciation globale du niveau d'apprentissage atteint par un étudiant relativement aux objectifs d'une activité de scolarité est la suivante : A+, A, A-; B+, B, B-; C+, C

Présentation des travaux

Tout travail doit être déposé en version électronique sur MOODLE avant l’heure limite précisée dans MOODLE et doit respecter les règles de présentation qui figurent dans le Guide de présentation des travaux écrits, disponible sur le site WEB de l’UQAT (Le lien Internet se trouve à la section 6).

Évaluation de la qualité du français

La qualité du français écrit pourra être évaluée jusqu’à concurrence de 10 % (orthographe lexicale, orthographe grammaticale, syntaxe et ponctuation).

Plagiat

Tout acte (incluant la tentative et la participation) de plagiat ou de fraude relatif à un cours ou à un programme peut entraîner une ou plusieurs sanctions, en référence au Règlement 12 – Le plagiat ou la fraude pour les étudiants de l’UQAT (Le lien Internet se trouve à la section 6).

Détail des travaux évalués

L’énoncé des travaux est présenté dans MOODLE. Il est à noter que la remise en retard de tout travail mentionné dans la section Évaluation entraine la perte de 5 % des points attribués à ce travail par jour de retard.

Travaux individuels à réaliser :

• Journal des apprentissages – écrit

• Profil et diagnostic social d’un cas – écrit

• Stratégie d’insertion sociale du cas – présentation Power point

• Dossier autochtone – écrit

• Description d’une sphère culturelle – écrit

10 %

30 %

25 %

20 %

15 %

Total 100 %

13

4. MÉTHODOLOGIE DE L’ENSEIGNEMENT

Approches pédagogiques : Un apprentissage en autonomie

Le cours GAM 6405 – Communication, culture et développement minier fait appel à une pédagogie incitant les étudiants à un apprentissage autonome profitant à la fois de l’expertise des enseignants et des ressources, références et lectures obligatoires ou suggérées aux étudiants.

Pour la mise en œuvre de cette pédagogie de formation à distance, les séances suggèrent diverses activités sollicitant la contribution active des étudiants :

• Exercices dans le cadre des séances • Recherches individuelles à effectuer entre les séances • Auto-apprentissage par les travaux pratiques sur des cas concrets.

5. MÉDIAGRAPHIE COMPLÉMENTAIRE

ACCEPTABILITÉ SOCIALE

Association minière du Canada. (2016). Guide de planification de la gestion de crises

et des communications. Consulté le 24 août 2017 sur http://mining.ca/sites/default/files/documents/Guide-de-planification-de-la-gestion-de-crises-et-des-communications-2016.pdf

Barret, P. (2012). Guide pratique du dialogue territorial : concertation et médiation pour l’environnement et le développement local. Avignon : Les éditions de l’aube.

Bureau de normalisation du Québec. (s.d) Développement durable – Guide d’application des principes dans la gestion des entreprises et des autres organisations, Document BNQ 9700-021-2011. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.bnq21000.qc.ca/guide-normatif/telechargez-le-guide-fr/

Caron-Malenfant, J. (2009). Guide pratique de l’acceptabilité sociale : pistes de réflexion et d’action. Québec : Éditions DPRM.

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec. (2012). Guide des bonnes pratiques afin de favoriser l’acceptabilité sociale des projets. Consulté le 24 août 2017 sur https://www.cpeq.org/files/guides/guide_bonnespratiques_web.pdf

14

Cormick, G.W., Dale, N., Émond, P. et al. (1996). Forger un consensus pour un avenir viable : des principes à la pratique, Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie. Consulté le 24 août 2017 sur http://publications.gc.ca/collections/collection_2016/trnee-nrtee/En133-10-1-1996-fra.pdf

Feurtey, E. (2008). Énergie éolienne et acceptabilité sociale : guide à l’intention des élus municipaux du Québec. Consulté le 24 août 2017 sur https://depot.erudit.org/bitstream/003298dd/1/UR-EEAS-Guide-des-elus-developpement-eolien-A-2008.pdf

Réseau entreprise et développement durable, Engagement des parties prenantes : engager ses parties prenantes pour améliorer les chances de succès des activités réalisées par l’organisation. Consulté le 24 août 2017 http://nbs.net/wp-content/uploads/IntroEngagement.pdf

Saucier, C., Côté, G., Feurtey, E. et al. (2009). Développement territorial et filière éolienne – Des installations éoliennes socialement acceptables : élaboration d’un modèle d’évaluation de projets dans une perspective de développement territorial durable. Consulté le 24 août 2017 sur https://depot.erudit.org/bitstream/003300dd/1/UR-EEAS-Rapport-Developpement-territorial-et-filiere-eolienne-P-2009.pdf

Ville de Montréal. (s.d). L’interaction avec le public : Guide pratique à l’intention des promoteurs privés, publics et communautaires. Consulté le 24 août 2017 sur http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/GUIDE_CONSULTATION_FR/MEDIA/DOCUMENTS/GUIDE_PROMOTEURS_210605.PDF

CRAAQ, SPGBQ et FPCC. (s.d). Guide du bon voisinage Consulté le 24 août 2017 sur https://www.craaq.qc.ca/Publications-du-CRAAQ/guide-du-bon-voisinage/p/PABI0011 (obligation de s’inscrire)

15

PARTICIPATION PUBLIQUE

Gouvernement du Québec (2015) Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles. Consulté le 6 juillet 2017 sur https://www.autochtones.gouv.qc.ca/publications_documentation/publications/2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

Institut du nouveau monde. (2012). Aide-mémoire sur la participation publique. Consulté le 24 août 2017 sur http://ville.sept-iles.qc.ca/CLIENTS/1-villesi/docs/upload/sys_docs/2012_Aidememoire_participation_publique.pdf

Secrétariat aux Affaires autochtones Québec (2008). Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones. Consulté le 24 août 2017 sur https://www.autochtones.gouv.qc.ca/publications_documentation/publications/guide_inter_2008.pdf

Ville de Montréal. (s.d). L’interaction avec le public : Guide pratique à l’intention des promoteurs privés, publics et communautaires. Consulté le 24 août 2017 sur http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/GUIDE_CONSULTATION_FR/MEDIA/DOCUMENTS/GUIDE_PROMOTEURS_210605.PDF

RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES

Global Reporting Initiative. (2006). Lignes directrices pour le reporting de développement durable, version 3.0. Consulté le 24 août 2017 sur https://www.globalreporting.org/resourcelibrary/GRI-G3-French-Reporting-Guidelines.pdf

Turcotte, M.-F., Langelier, L., Hanquez, M. et al. (2011). Comprendre la responsabilité sociale de l’entreprise et Agir sur les bases de la norme ISO 26000. Consulté le 24 août 2017 sur http://nbs.net/fr/files/2011/11/Comprendre-la-RSE-et-agir-sur-les-bases-de-la-norme-ISO-26000.pdf

16

CULTURES LOCALES ET ENJEUX DES COMMUNAUTÉS D’ACCUEIL

Bhaskaran, S. et Sukumaran, N. (2007). National culture, business culture and management practices: consequential relationships? Cross Cultural Management: An International Journal, 14(1).

Bollinger, D. et Hofstede, G. (1987). Les différences culturelles dans le management. Comment chaque pays gère-t-il ses homes. Les Éditions d’Organisation.

Brislin, R. (2000). Understanding culture’s influence on behavior. San Diego, CA: Harcourt Brace Jovanovich.

Campbell J. (2007). Why would corporations behave in socially responsible ways? : An institutional theory of corporate social responsibility. Academy of management review, 32(3), 946-967.

Capron, M, et Quairel-Lanoizelée, F. (2004). La dynamique des acteurs de la société civile et leurs leviers d’action. Dans Quairel-Lanoizelée, F. et Capron, M. Mythes et réalités de l’entreprise responsable : acteurs, enjeux, stratégies (p. 41-68). Paris : La Découverte.

D’Iribarne, P. (1989). La Logique de l’honneur, gestion des entreprises et traditions nationales, Paris : Seuil.

Davel, E., Dupuis, J.-P. et Chanlat, J.-F. (2008). Gestion en contexte interculturel. Approches, problématiques, pratiques et plongées. Les presses de l’Université Laval et Télé-Université (UQAM).

Dupuis, J.-P. L’analyse interculturelle en gestion : décloisonner les approches classiques. Dans Davel, E., Dupuis, J.-P. et Chanlat, J.-F. (dir) : Gestion en contexte interculturel. Approches, problématiques, pratiques et plongées. Les presses de l’Université Laval et Télé-Université (UQAM).

Emrich, C., Denmark, F. et Hartog, D. D. (2004). Cross- cultural Differences in Gender Egalitarism. Implications for Societies, Organizations, and Leaders. Dans House R. (Edit): Culture, leadership, and organizations: the GLOBE study of 62 societies, Thousand Oaks, Calif: Sage Publications.

Gendron, C., Lapointe, A. et Turcotte, M.-F. (2004). Responsabilité sociale et régulation de l’entreprise mondialisée. Relations industrielles, 59(1), 73-100.

Hofstede, G. (2004). Cultures and organizations – Software of the Mind. McGraw-Hill.

Keeley, M. (1988). A social- contract theory of organizations. Cambridge University Press.

O’Faircheallaigh C. et Ali S. éditeurs. (2008). Earth matters: Indigenous peoples, the extractive industries and corporation social responsibility. Sheffield, UK : Greenleaf publishing Ltd.

17

Schwartz, S. (1992).Universals in the content and structure of values: theoretical advances and empirical tests in 20 countries. Advances in Experimental Social Psychology, 25, 1-65.

Untereiner, G. (2004). Différences culturelles et management. MAXIMA, Laurent du Mesnil, Éditeur.

Relations avec les communautés autochtones

Assemblée des premières nations du Québec et du Labrador (2005). Protocole de consultation des Premières Nations du Québec et du Labrador. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.cssspnql.com/docs/centre-de-documentation/protocole-de-consultation-2005-1.pdf?sfvrsn=2

Gouvernement du Canada. (2013). Guide sur l’exploration et l’exploitation minière pour les communautés autochtones. Consulté le 24 août 2017 sur http://www.rncan.gc.ca/mines-materiaux/autochtones/bulletins/7824

Gouvernement du Canada. (2011). Consultation et accommodement des Autochtones, lignes directrices actualisées. Consulté le 24 août 2017 sur https://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100014664/1100100014675

Gouvernement du Québec (2015) Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles. Consulté le 6 juillet 2017 sur https://www.autochtones.gouv.qc.ca/publications_documentation/publications/2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles. (à paraître). Politique de consultation des communautés autochtones propres au secteur minier.

Secrétariat aux Affaires autochtones Québec (2008). Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones. Consulté le 24 août 2017 sur https://www.autochtones.gouv.qc.ca/publications_documentation/publications/guide_inter_2008.pdf

18

6. GUIDES ET POLITIQUES

Guide de présentation des travaux écrits proposé au département des sciences de la gestion : http://uqat.ca/telechargements/servicesetudiants/guide_presenta.pdf Plans de cours http://www.uquebec.ca/resolutions/uqat/resolutions/PP/2011/Procedure_relative_aux_plans_de_cours.pdf Plagiat et fraude http://www.uquebec.ca/resolutions/uqat/resolutions/PP/2011/Reglement_12_-_Plagiat_ou_fraude_(Novembre_2016).pdf