point sur le ra2010 - cnis · 2017. 11. 29. · 9juillet 2008 : lancement de la consultation 926...

CnisCnis –– novembre 2008novembre 2008

Consultation sur le questionnaire du RA2010

Cnisformation agriculture élargie

Cnis Cnis –– novembre 2008novembre 2008

RA2010

1. Cadre = règlement européen FSS SAPM (XXXX)FSS SAPM (XXXX)Recensement Recensement viti viti (357/1979)(357/1979)

2. Base = questionnaire a minima suivant règlements européens


Les modalités du questionnement des exploitants• Saisie mobile en face-à-face• Recours accru aux données

administrativesActActéé en substitution : CVI, aides versen substitution : CVI, aides versééesesActActéé en pren préé--remplissage : Sirremplissage : Sirèène, Pacagene, PacageÀÀ éétudier : tudier : BdniBdni, MSA, MSA

• Contrainte : durée de l’entretien (1h ¼)


Le calendrier

• Calendrierjuillet 2008 : lancement de la consultationjuillet 2008 : lancement de la consultation26 septembre 2008 : retour des demandes26 septembre 2008 : retour des demandes21 octobre 2008 : 21 octobre 2008 : CocosaCocosanovembre 2008 : rnovembre 2008 : rééunion Cnis formation union Cnis formation éélargielargiemai mai -- juin 2009 : passage au comitjuin 2009 : passage au comitéé du labeldu label

de mide mi--novnov 2008 2008 àà mai 2009 : formulation des mai 2009 : formulation des questions et des instructions aux enququestions et des instructions aux enquêêteurs et teurs et tests sur le terraintests sur le terrain


Les modalités de la consultation

• 3 grands ensembles consultésDrafDrafMapMapCnis Cnis –– CcanCcan ((formform.. agricagric. . éélargie)largie)

• Lancement simultané de la consultation début juillet 2008 auprès des 3 ensembles

• Traduction en français du règlement européen pas encore validée en octobre 2008


Les réponses à la consultation

• Les répondantsToutes les rToutes les réégionsgionsMapMap :: DgpaatDgpaat, SSP,, SSP, BetdBetd ((DgalDgal), ), Autres : Agence Bio,Autres : Agence Bio, ApcaApca, , CemagrefCemagref, Cgt, Cr, Cgt, Créédit dit agricole, entrepreneurs des territoires,agricole, entrepreneurs des territoires, FnseaFnsea, , Inra, institut de lInra, institut de l’é’élevage,levage, MeeddatMeeddat, Minist, Ministèère de re de ll’’intintéérieur (rieur (DeGeOMDeGeOM),), OnippamOnippam,, UnicidUnicid –– IdacIdac, , ViniflhorViniflhor


Dépouillement

• Beaucoup d’attentesDemande de reprise des anciennes Demande de reprise des anciennes questions RA200questions RA200Reprise dReprise d’’anciennes questions ranciennes questions réégionalesgionalesNouvelles questions / nouvelles Nouvelles questions / nouvelles problprobléématiques, dont questions mal dmatiques, dont questions mal dééfiniesfinies


Les contraintes générales• Temps limité pour des raisons de charge

sur l’enquêtéLimiter le nombre de questions (1 heure Limiter le nombre de questions (1 heure comme en 2000)comme en 2000)Rester Rester àà des questions simplesdes questions simplesLimiter les questions complLimiter les questions compléémentaires par mentaires par sondage (10 mn)sondage (10 mn)Limiter les questions rLimiter les questions réégionales (4 gionales (4 àà 5 par 5 par rréégion)gion)


La méthode de travail

Quatre grands domaines dQuatre grands domaines dééfinisfinisCultures Cultures ÉÉlevage levage Gestion des terres et environnementGestion des terres et environnementTravail, Travail, ééquipement , diversification, gestionquipement , diversification, gestion


Synthèse des dépouillements

• Dans chaque domaineRappel de la contrainte europRappel de la contrainte europééenneenneListe des demandes, nombre de demandeurs Liste des demandes, nombre de demandeurs DrafDraf, directions du , directions du MapMap, et autres , et autres organismes consultorganismes consultééss


Cultures : demandes reçues• Développement nomenclature pour prise

en compte des besoins régionauxSur lSur l’’occupation principale du soloccupation principale du solSur les superficies dSur les superficies dééveloppveloppééeses

• Production et commercialisation des vins• Productions des grandes cultures, des

pommes de terre, des endives et des vergers


Élevages : demandes reçues

• Développement nomenclature pour prise en compte des besoins régionaux, notamment sur les chevaux, les volailles et quelques animaux particuliers

• Capacités d’élevage• Productions animales


Cultures – élevage :grandes orientations

• Revoir la nomenclature selon une nomenclature harmonisée

• Privilégier les questions structurelles (occupation du sol, capacités d’élevage)

• Réduire au maximum les questions conjoncturelles (productions)

• Se limiter à 25 minutes


Travail – équipement – gestion demandes reçues

• Beaucoup de demandes sur La formation (exploitant et salariLa formation (exploitant et salariéés)s)La diversificationLa diversificationLes circuits de commercialisationLes circuits de commercialisationLL’é’énergie renouvelable (production, vente, nergie renouvelable (production, vente, ……))Le matLe matéérielrielLes aides financiLes aides financièèresresLes assurancesLes assurances


Travail – équipement – gestion :Grandes orientations

• Passer les questions d’équipement agricole en sondage sauf pour les capacités de production d’énergies renouvelables (obligatoires en oui / non)

• Caler les nomenclatures proposées sur des nomenclatures existantes (formation)

• Apparier les données d’aides


Travail – équipement – gestion :Grandes orientations

• Favoriser les questions utiles à l’analyse territoriale à grande échelle :

Pression SAUPression SAUActivitActivitéés de diversifications de diversificationSignes de qualitSignes de qualitéé



Gestion des terres-environnementdemandes reçues

• Beaucoup de demandes sur Les effluents (stockage et Les effluents (stockage et éépandage)pandage)Les intrants en gLes intrants en géénnééralralLes pLes pââturages collectifsturages collectifsLa pression urbaineLa pression urbaineLe morcellement des exploitationsLe morcellement des exploitations


Gestion des terres – environnement :Grandes orientations

• Rendre exhaustives les questions MPA (sauf bâtiments d’élevage) :

Techniques de protection des solsTechniques de protection des solsIrrigationIrrigationSurfaces pour lSurfaces pour l’é’épandage des effluentspandage des effluentsÉÉllééments du paysagements du paysage


Gestion des terres – environnement :Grandes orientations

• Privilégier les questions relatives aux surfaces

• Écarter les questions quantitatives sur les pesticides

• Limiter les questions sur les pressions fertilisantes aux régions très concernées

• Éviter les questions quantitatives sur le paysage



Les modalités générales du questionnement des exploitants

• Pas de questions financières• Limitation des questions sur les

productions agricoles végétales et animales

• Pas de questions sur lesquelles l’enquêté a une connaissance limitée (formation des salariés)


Les modalités générales du questionnement des exploitants

• Priorité aux questions qualitatives quand le quantitatif est difficile à connaître

• Recours privilégié aux données administratives

• Priorité aux informations qui nécessitent une connaissance fine en termes géographiques


Méthode proposée

• Arbitrage préalable en interne des modalités de prise en compte des questions selon les orientations validées

• Conception par des groupes de travail de la formulation des questions + instructions + contrôles


Élaboration du questionnaire

• 4 groupes de travail (1 par domaine)LibellLibelléé des questions et instructions aux des questions et instructions aux enquenquêêteursteursTests sur le terrainTests sur le terrain



• Domaine de compétence réservé mais possibilité de faire des recommandations et des préconisations aux autres groupes de travail

• Composition réservée en priorité au cercle des statisticiens mais en dehors du cercle, rôle d’expert pour les volontaires



• Élevage :Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPSDrafDraf : Alsace et Franche: Alsace et Franche--ComtComtééSSP (SSP (BsaBsa) : 5 personnes ) : 5 personnes SSP nomenclaturesSSP nomenclatures

11èère rre rééunion : le 4 dunion : le 4 déécembrecembre



• Cultures :Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPSDrafDraf : Aquitaine et Centre: Aquitaine et CentreSSP (SSP (BsvfBsvf) : 6 personnes) : 6 personnesSSP nomenclaturesSSP nomenclatures



• Gestion des terres et environnement :Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPSDrafDraf : Bretagne et Nord: Bretagne et Nord--Pas de CalaisPas de CalaisSSP (SSP (BsvfBsvf) : 1 personne) : 1 personneSSP diffusion : 1 personneSSP diffusion : 1 personneDGPAAT : DGPAAT : NathanaNathanaëël Pingaultl PingaultCGAAER : Michel BertinCGAAER : Michel Bertin



• Travail, équipement, diversification, gestion :

Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPSDrafDraf : Bourgogne et Ile de France: Bourgogne et Ile de FranceSSP (SSP (BssaeBssae) : 1 personne) : 1 personneSSP diffusion : 1 personneSSP diffusion : 1 personneCGAAER : Michel BertinCGAAER : Michel Bertin



• Calendrier très serré => début des travaux dès le 18 novembre

Constitution des GT dConstitution des GT dééjjàà faitefaiteÉÉlevage et cultures => Toulouselevage et cultures => ToulouseGestion des terresGestion des terres--environnement et travailenvironnement et travail--ééquipementquipement--diversificationdiversification--gestion => Parisgestion => Paris


Les résultats du RA

• Interrogation des exploitants : sept 2010 àmars 2011

• Résultats dernier trimestre 2011Internet gratuit Internet gratuit

DonnDonnéées synthes synthéétiques sur Agrestetiques sur AgresteDonnDonnéées des déétailltailléées sur es sur DisarDisarOutil de cartographie interactiveOutil de cartographie interactive


Merci de votre attention

point sur le ra2010 - cnis · 2017. 11. 29. · 9juillet 2008 : lancement de la consultation 926...

Documents