rapport financier 2008
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Rapport financier 2008 des Petits Débrouillards de LorraineTRANSCRIPT
Rapport Financier 2008
Association des Petits Débrouillards de Lorraine
RAPPORT FINANCIER DE L’EXERCICE 2008
Du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008. Valeurs arrondies à l’unité. Compte de résultat de l’exercice 2008 Le compte de résultat correspond au décompte des charges et produits générés par l’activité de l’association tout au long de l’année. Les produits de l’exercice 2008 se montent à 475 860 €, en augmentation de 184 441 € (63 %) par rapport à l’exercice précédent. Les charges se montent à 447 256 €, en augmentation de 83 634 € (23 %) par rapport à l’exercice précédent. Le résultat de l’exercice 2008 est bénéficiaire à + 28 604 €, contre – 72 203€ pour l’exercice précédent.
Le résultat d’exploitation est bénéficiaire à + 26 080 €, contre – 82 626 € pour l’exercice précédent.
Le résultat financier est déficitaire à - 843 € contre – 478 € pour l’exercice précédent.
Le résultat exceptionnel est bénéficiaire à + 3 366 €, contre + 10 901 € pour l’exercice précédent.
Produits : Les produits d’exploitation de l’exercice, totalisant 465 680 €, se composent de :
- prestations de service pour 78 997 €, en baisse de 7 % et représentant 17 % des produits d’exploitation,
- subventions d’exploitation pour 354 163 €, en augmentation de 90 % et représentant 76 % des produits d’exploitation,
- Dons pour 11 018 €, inexistant durant l’exercice précédent, et représentant 2 % des produits d’exploitation,
- cotisations pour 3 336 €, en augmentation de 16 % et représentant 0,7% des produits d’exploitation,
- transferts de charges pour 2 260 €, - autres produits pour 15 906 €
Les dons de 11 018 € correspondent à une aide en nature accordée par la Fondation Préviades et à une mise à disposition gratuite de personnel.
Il n’y a aucun produit financier. Les produits exceptionnels totalisent 10 179 €. Charges : Les charges d’exploitation de l’exercice ont un total de 439 600 €, en augmentation de 80 760 € (23 %). Elles se composent de :
- Achats non stockés (matériel pédagogique, fournitures administratives, photocopies…) pour 19 828 €, représentant 4,5 % des charges d’exploitation,
- Services extérieurs (Loyers, locations, assurances, documentation, …) pour 17 753 €, représentant 4 % des charges d’exploitation,
- Autres services extérieurs (personnel mis à disposition de l’association (54 662 €), indemnités de stages et de volontariat (5310 €), honoraires (7815 €), frais kilométriques (17 592 €), télécommunication, ...) pour un total de 114 188 €, représentant 26 % des charges d’exploitation,
- Participation employeur à la formation professionnelle continue pour 3 059 € - Salaires et charges sociales, pour 201 429 €, représentant 46 % des charges
d’exploitation, - Dotation aux amortissements et provisions, pour 8 721 €, - Engagements à réaliser sur ressources affectées, pour 74 591 €, correspondant à
des subventions perçues d’avance pour des actions à réaliser en 2009. Les charges financières se montent à 843 €. Elles sont composées des intérêts des emprunts et des frais bancaires. Les charges exceptionnelles se montent à 6 813 €. Synthèse du compte de résultat :
Exploitation Financier Exceptionnel TOTAL Produits 465 680 € 0 € 10 179 € 475 860 € Charges 439 600 € 843 € 6 813 € 447 256 € Résultat 26 120 € -843 € 3 366 € 28 604 €
Evaluation des contributions volontaires en nature : Cette évaluation, réalisée pour la première fois à l’occasion de cet exercice, permet de quantifier les apports en bénévolat et mise à disposition gratuite de biens dont a bénéficié l’association. Seules les contributions qu’il a été possible de mesurer avec précision ont été décomptées. Les contributions volontaires en nature se montent à 38 854 € pour l’exercice 2008.
Elles se composent de personnel bénévole pour 26 914 € et de mise à disposition gratuite de bien pour 11 940 €.
La mise à disposition gratuite de bien correspond aux locaux mis à notre disposition par la ville de Maxéville et par la ville d’Epinal.
Bilan au 31 décembre 2008 Le total du passif est le total de l’actif se montent chacun à 157 312 € Le bilan correspond à une photo au 31 décembre 2008 de l’origine et de l’emploi des richesses financières de l’association. Le passif décrit l’origine des richesses financières de l’association. La lecture du passif permet de répondre à la question : « D’où vient l’argent ? ». L’actif décrit l’emploi qui est fait des richesses de l’association. Sa lecture permet de répondre à la question : « Où va l’argent ? ». Passif : Le passif totalisant 157 312 € est composé de fonds associatifs négatifs ayant une valeur de – 28 836 €, d’une provision de 5 000 €, de fonds dédiés pour 74 591 €, et de dettes pour 106 556 €. En début d’exercice, le fond associatif avait une valeur de – 50 439 € (augmentation de 21 603 € en cours d’exercice) tandis que les dettes se montaient à 136 782 € (diminution de 30 226 € en cours d’exercice).
Les fonds associatifs totalisant – 28 836 € se composent de fonds associatifs sans droit de reprise pour 11 969 €, du report à nouveau de l’exercice précédent de – 90 408 € (cumul des résultats des exercices antérieurs), du résultat bénéficiaire de l’exercice 2008 de + 28 604 €, d’un fonds associatifs avec droit de reprise de 15 000 € et de subventions d’investissement sur biens non renouvelables pour 6 000 €.
Le fonds associatif avec droit de reprise de 15 000 € correspond à une aide financière de Lorraine Active attribué en 2006, et remboursable sur 2 ans après un différé de 3 ans soit en 2009 et 2010.
Les provisions pour risques et charges de 5000 € correspondent à la couverture d’un risque prud’hommal du à un conflit avec un ancien salarié. Les fonds dédiés de 74 591 € correspondent à des subventions perçues d’avance pour des projets à réaliser en 2009.
Les dettes totalisant 106 556 € se composent d’emprunts et dettes assimilées pour 24 206 €, de dettes fournisseurs pour 15 226 €, de produits constatés d’avance pour 530 € et d’autres dettes pour 66 594 € dont rémunérations dues, cotisations sociales et provisions pour congés payés.
Les emprunts et dettes assimilées de 24 206 € se composent notamment d’un prêt bancaire selon le dispositif PELS de la Caisse d’Epargne en cours de remboursement, d’une valeur nette de 12 667 € à la clôture de l’exercice, d’un emprunt à l’Association Française des Petits Débrouillards de 10 352 € et d’emprunts à d’autres associations Petits Débrouillards régionales pour 1 170 €.
Actif : L’actif totalisant 157 312 € est composé d’immobilisations corporelles pour 6490 € net, de créances pour 117 779 € et de disponibilités en banque pour 33 043 €.
Les immobilisations ont une valeur brute de 16 172 €, dont 9 682 € sont amortis. Leur valeur nette de 6 490 € représente une baisse de 3091 € par rapport au début de l’exercice. Les immobilisations sont composées matériel de bureau et informatique et de mobilier.
Les créances sont composées de créances usagers pour 21 454 € et d’autres créances pour 96 325 €.
Ces autres créances sont composées de subventions à recevoir pour 91 275 €, de produits à recevoir sur prestations de 4930 € et de créances d’autres associations régionales pour 120 €.
Analyse du bilan : Le fond de roulement, qui correspond au passif immobilisé (- 28 836 €) auquel est soustrait l’actif immobilisé (6 490 €), a une valeur négative de - 22 346 €. Il est en progression de 37 674 € par rapport au début de l’exercice. Etabli le 17 Avril 2009 Eric MUSCAT Trésorier
Cabinet Claude PIERRETSociété de Commissaires aux Comptes
Siège Social : 21 ter rue Sainte Colette54500 Vandœuvre les Nancy
Tél. 03 83 54 80 00 - Fax 03 83 53 16 79E-mail : [email protected]
ASSOCIATION DES PETITS DEBROUILLARDS DE LORRAINE
Rue Seille54320 MAXEVILLE
RAPPORT DUCOMMISSAIRE AUX COMPTES
EXERCICE DU 1ER JANVIER 2008AU 31 DECEMBRE 2008
SOCIÉTÉ DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MEMBRE DE LA COMPAGNIE RÉGIONALE DE NANCYSÀRL AU CAPITAL DE 8 000€- SIRET 444 311 666 00010 - NAF741 G - TVA N° FR 04 444 311 666
RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Exercice clos le 31 décembre 2008
Cabinet Claude PIERRETSociété de Commissaires aux Comptes
Siège Social : 21 ter rue Sainte Colette54500 Vandœuvre les Nancy
Tél. 03 83 54 80 00 - Fax 03 83 53 16 79E-mail : [email protected] ASSOCIATION LES PETITS
DEBROUILLARDS DE LORRAINERue de Seille54320 MAXEVILLE
RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
Exercice clos le 31 décembre 2008
Mesdames, Messieurs,
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous vousprésentons notre rapport relatif à l'exercice clos le 31 décembre 2008, sur :
• le contrôle des comptes annuels de l'Association Les Petits Débrouillards de Lorraine,établis en euros, tels qu'ils sont joints au présent rapport,
• la justification de nos appréciations,
• les vérifications spécifiques et informations prévues par la loi.
Les comptes annuels ont été arrêtés par votre Conseil d'Administration. Il nous appartient,sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.
I - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS
Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables enFRANCE.
SOCIÉTÉ DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MEMBRE DE LA COMPAGNIE RÉGIONALE DE NANCYSÀRL AU CAPITAL DE 8 000€- SIRET 444 311 666 00010 - NAF741 G - TVA N° FR 04 444 311 666
Ces normes requièrent la mise en oeuvre de diligences permettant d'obtenir l'assuranceraisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives.
Un audit consiste à examiner, par sondages, les éléments probants justifiant les donnéescontenues dans ces comptes. Il consiste également à apprécier les principes comptablessuivis et les estimations significatives retenues pour l'arrêté des comptes et à apprécier leurprésentation d'ensemble.
Nous estimons que nos contrôles fournissent une base raisonnable à l'opinion exprimée ci-après.
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptablesfrançais, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations del'exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin decet exercice.
II- JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS
En application des dispositions L.823-9 du Code de Commerce relatives à la justification denos appréciations, nous vous informons que les appréciations auxquelles nous avons procédéont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués et sur le caractèreraisonnable des estimations significatives retenues.
Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit descomptes annuels pris dans leur ensemble et ont donc contribué à la formation de notreopinion exprimée dans la première partie de ce rapport.
III- VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES
Nous avons également procédé, conformément aux normes professionnelles applicables enFrance, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec lescomptes annuels des informations données dans le rapport de gestion de votre Conseild'Administration et dans les documents adressés aux membres de l'Association sur lasituation financière et les comptes annuels.
A Vandoeuvre,Le 31 mars 200,9"" p!E£?/x,
Le CommissaComptesClaude PIER
LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE
Période du 01/01/2008 au 31/12/2008
BILAN ACTIFPrésenté en Euros
page 2
ACTIFExercice clos le
31/12/2008(12 mois)
Exercice précédent31/12/2007(12 mois)
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:Frais d'établissementFrais de recherche et développementConcessions, brevets, droits similairesFonds commercialAutres immobilisations incorporellesImmobilisations incorporelles en coursAvances & acomptes sur immobilisations incorporelles
IMMOBILISATIONS CORPORELLES:TerrainsConstructionsInstallations techniques, matériel & outillage industrielsAutres immobilisations corporellesImmobilisations grevées de droitImmobilisations corporelles en coursAvances & acomptes sur immobilisations corporelles
IMMOBILISATIONS FINANCIERES:ParticipationsCréances rattachées à des participationsTitres immobilisés de l'activité de portefeuilleAutres titres immobilisésPrêtsAutres immobilisations financières
TOTAL (1)STOCKS ET EN COURS:Matières premières, approvisionnementsEn cours de production de biens et servicesProduits intermédiaires et finisMarchandises
Avances & acomptes versés sur commandesCréances usagers et comptes rattachésAutres créances
. Fournisseurs débiteurs
. Personnel
. Organismes sociaux
. Etat, impôts sur les bénéfices
. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires
. Autres
Valeurs mobilières de placementDisponibilitésCharges constatées d'avance
TOTAL (II)
Charges à répartir sur plusieurs exercices (III)Primes de remboursement des emprunts (IV)Ecarts de conversion actif (V)
TOTAL ACTIF
Brut
16171,97
16171,97
21 454,04
96 325,04
33 042,55
150821,63
166 993,60
Amort. & Prov
9 682,07
9682,07
9 682,07
Net
6 489,90
6489,90
21 454,04
96 325,04
33 042,55
150821,63
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157311,53• ' i
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4,12
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13,64
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9 580,98
9580,98
17726,14
59 023,93
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Tél. \s3,83,54.80.00
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LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE
Période du 01/01/2008 au 31/12/2008
BILAN PASSIFPrésenté en Euros
page 3
PASSIFExercice clos le
31/12/2008(12 mois)
Exercice précédent31/12/2007(12 mois)
FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES:
FONDS PROPRES
Fonds associatifs sans droit de repriseEcarts de réévaluationRéservesReport à nouveauRésultat de l'exercice
AUTRES FONDS ASSOCIATIFS
-Fonds associatifs avec droit de reprise. Apports. Legs et donation. Résultats sous contrôle de tiers financeurs-Ecarts de réévaluation-Subventions d'investissement sur biens non renouvelables-Provisions réglementées-Droits des propriétaires (commodat)
TOTAL(I)PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
TOTAL (II)
FONDS DÉDIÉS
. Sur subventions de fonctionnement
. Sur autres ressources
TOTAL(III)
DETTES
Emprunts et dettes assimiléesAvances & acomptes reçus sur commandes en coursFournisseurs et comptes rattachésAutresProduits constatés d'avance
TOTAL(IV)
Ecarts de conversion passif (V)
TOTAL PASSIF
ENGAGEMENTS REÇUSLegs nets à réaliser :- acceptés par les organes statutairement compétents- autorisés par l'organisme de tutelleDons en nature restant à vendre
ENGAGEMENTS DONNÉS
1 1 968,98
-90 408,2928 603,72
15000,00
6 000,00
-28835,595 000,00
5000,00
74 591 ,25
74 591,25
24 205,99
15225,6866 594,20
530,00
106555,87
157311,53
7,61
-57,46
18,18
9,54
3,81
-18,32
3,18
3,18
47,42
47,42
15,39
9,68
42,33
0,34
67,74
100,00
11 968,98
-18205,48-72 202,80
15000,00
13000,00
-50439,30
39 097,06
12332,6335 385,8149 966,37
136781,87
86 342,57
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13,86
-21,07
-83,61
17,37
15,06
-58,41
45,28
14,28
40,98
57,87
158,42
100,00
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LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINECOMPTE DE RESULTAT
Période du 01/01/2008 au 31/12/2008 Présenté en Euros
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COMPTE DE RÉSULTATExercice clos le
31/12/2008(12 mois)
Exercice précédent31/12/2007(12 mois)
Variationabsolue
[12 mois)%
France Exportation
PRODUITS D'EXPLOITATION:Ventes de marchandisesProduction vendue de biensPrestations de services 78 997,28
Montants nets produits d'expl. 78997,28
AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION:Production stockéeProduction immobiliséeSubventions d'exploitationDonsCotisationsLegs et donationProduits liés à des financements réglementaires(+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieursAutres produitsReprise de provisionsTransfert de charges
Sous-total des autres produits d'exploitation
Total des produits d'exploitation (1)
Quotes-parts d'éléments du fonds associatif virées au compte de résultat
PRODUITS FINANCIERS:De participationsD'autres valeurs mobilières et créances d'actifAutres intérêts et produits assimilésReprises sur provisions et transferts de chargesDifférences positives de changeProduits nets sur cessions valeurs mobi ières placement
Total des produits financiers (III)PRODUITS EXCEPTIONNELS:Sur opérations de gestionSur opérations en capitalReprises sur provisions et transferts de charges
Total des produits exceptionnels (IV)TOTAL DES PRODUITS (1 + II + III + IV)
SOLDE DEBITEUR = DEFICITTOTAL GENERAL
CHARGES D'EXPLOITATION:Achats de marchandises et de matières premièresVariation de stock marchandises et matières premièresAutres achats non stockésServices extérieursAutres services extérieursImpôts, taxes et versements assimilésSalaires et traitementsCharges socialesAutres charges de personnelSubventions accordées par l'association
Total
78 997,28
78997,28
354162,9011 018,433 336,00
15906,00
2 259,54
386682,87
465680,15
8179,442 000,00
10 179,44475 859,59
475 859,59
1 9 827,6017752,83
114188,333 059,06
157061,9644 367,1 1
%
100,00
100,00
448,32
13,95
4,22
20,13
2,86
489,49
589,49
10,35
2,53
12,89
602,38
602,38
25,10
22,47
144,55
3,87
198,82
56,16
Total
84 601 ,88
84601,88
186538,35
2 882,00
2191,28
191611,63
276213,51
13205,212 000,00
15205,21291 418,72-72202,80363 621,52
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170389\9l|i32612,36,
%
100,00
100,00
220,49
3,41
2,59
228,49
326.49
15,61
2,36
17,97
344,46
-85,33
429,81
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Variation
-5604
-5604
16762411 018
454
15906
68
1 95 071
189467
-5026
-5026
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-6,61
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M/S
15,75
N/S
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LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINECOMPTE DE RESULTAT
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Période du 01/01/2008 au 31/12/2008 Présenté en Euros
COMPTE DE RÉSULTAT ( suite )Exercice clos le
31/12/2008(12. mois)
Exercice précédent31/12/2007(12 mois)
Variationabsolue
12 mois)%
Dotations aux amortissementsDotations aux provisions(-)Engagements à réaliser sur ressources affectéesAutres charges
Total des charges d'exploitation (1)Quote-part de résultat sur opérations communes (II)
CHARGES FINANCIERES:Dotations financières aux amortissements et provisionsIntérêts et charges assimiléesDifférences négatives de changeCharges nettes sur cessions de valeurs mobilères placements
Total des charges financières (III)CHARGES EXCEPTIONNELLES:Sur opérations de gestionSur opérations en capitalDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
Total des charges exceptionnelles (IV)Participation des salariés aux résultats (V)
Impôts sur les sociétés (VI)
TOTAL DES CHARGES (1 +11 + 111 + IV + V + VI)SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT
TOTAL GENERAL
3 721 ,275 000,00
74 591 ,2530,49
439 599,90
842,59
842,59
5246,141 567,24
6813,38
447255,8728603,72
475 859,59
4,71
6,33
94,42
0,04
556,48
1,07
1,07
6,54
1,98
8,62
566,17
36,21
602,38
2981,05
433,99
358 839,32
478,20
478,20
4 304,00
4304,00
363 621,52
363 621,52
3,52
0,51
4Î4.15
0,57
0,57
5,09
5,09
429,81
429,81
740
500074591
-403
80 760
364
364
9421 567
2509
83634
28603
112238
24,82
N/S
N/S
-93,06
76,15
76,15
21,89
N/S
58,29
23,00
N/S
30,87
EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE
PRODUITS :BénévolatPrestations en natureDons en nature
TOTAL
CHARGES :Secours en natureMise à disposition gratuite de biens et servicesPersonnel bénévole
TOTAL
38 854,00
38 854,00
1 1 940,0026914,00
38 854,00'" r ? P Dr;---,.
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LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE 29/03/2009 '
Annexes
PREAMBULE
L'exercice social clos le 31/12/2008 a une durée de 12 mois.L'exercice précédent clos le 31/12/2007 avait une durée de 12 mois.
Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de 142 311,53 E.
Le résultat net comptable est un bénéfice de 28 603,72 E.
Les informations communiquées ci-après font partie intégrante des comptes annuels qui ont été établis le28/03/2009 par les dirigeants.
REGLES ET METHODES COMPTABLES
L'association a arrêté ses comptes en respectant le règlement n° 99-03 relatif à la réécriture du planComptable général et pris en compte le règlement n° 99-01 au titre des règles de comptabilisation desDomaines spécifiques : règles d'évaluation, des contributions volontaires en nature et des fonds dédiés.Les conventions ci-après ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux règles
de base suivantes :- continuité de l'exploitation,- permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre,- indépendance des exercices.
Au cours de cet exercice les ressources affectées par des tiers financeurs à des projets définis quin'ont pu être complètement utilisées conformément à l'engagement pris, ont été comptabilisées auposte « Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement ». En 2007 ces sommes figurent au poste« Produits constatés d'avance »
Les principales méthodes utilisées sont les suivantes :
- Provisions pour risques et charges : elles sont constituées pour tenir compte des risques financiersexistant à la date de clôture des comptes, (litige au Conseil des Prud'Hommes)
- Amortissements de l'actif immobilisé : les biens susceptibles de subir une dépréciation sont amortis selonle mode linéaire ou dégressif sur la base de leur durée de vie économique.
Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des fraisnécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises,escomptes de règlements obtenus.
Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels :- immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations
décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif,- immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprisex£>ap'fé pcfi
maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. ,'-• •".:'/?>^'r"':'°'"• " " ue
LES PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE 29/03/2009
Annexes (suite)
NOTES SUR LE BILAN ACTIF
Actif immobilisé
Les mouvements de l'exercice sont détaillés dans les tableaux ci-dessous :
Immobilisations brutes = 16 172 E
Actif immobiliséImmobilisations incorporelles
Immobilisations corporellesImmobilisations financières
TOTAL
A l'ouverture
16061
16 O61
Augmentation
2157
2 157
Diminution
2045
2045
A la clôture
16172
16 172
Amortissements et provisions d'actif = 9 682 E
Amortissements et provisionsImmobilisations incorporelles
Immobilisations corporellesTitres mis en équivalence
Autres Immobilisations financièresTOTAL
A l'ouverture
6480
6 480
Augmentation
3721
3 721
Diminution
519
519
A la clôture
9682
9 682
bétail des immobilisations et amortissements en fin de période
Nature des biens immobilisésMatériel de bureau et informatique
Mobilier
TOTAL
Montant126793493
16 172
Amortis.86811001
9 682
Valeur nette39982491
6 490
Duréede 1 à 3 ans
5 ans
Etat des créances = 117 779 E
Etat des créancesActif immobilisé
Actif circulant & charges d'avanceTOTAL
Montant brut
117 779117779
A un an
117 779117779
A plus d'un an
Produits à recevoir par postes du bilan = 4 930 E
Produits à recevoirImmobilisations financières
Clients et comptes rattachésAutres créances
DisponibilitésTOTAL
Montant
4930
4 93O
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LES PETÏTS DEBROUILLARDS LORRAINE 29/03/2009
Annexes (suite)
Fonds propres
Libellé
Fonds associatifs sansdroit de reprise- fonds statutaireFonds associatifsavec droit derepriseRéserves-Pertes antérieures
Solde débutexercice
11968
15000
18205
Augmentation
73203
Diminution Solde à la finde l'exercice
11968
15000
90408
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LÈS PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE 29/03/2009
NOTES SUR LE BILAN PASSIF
Provisions = 5 000 E
Nature desprovisions
Provisions réglementéesProvisions pour risques
TOTAL
A l'ouverture Augmentation
50005000
Utilisées Non utilisées A la clôture
50005 000
Etat des dettes = 106 556 EEtat des dettes
Etablissements de créditDettes financières diverses
FournisseursDettes fiscales & sociales
Dettes sur immobilisationsAutres dettes
Produits constatés d'avanceTOTAL
Montant total12684115221522663646
2948530
106 556
De 0 à 1 an4018
115221522663646
2948530
97 889
De 1 à 5 ans8667
8 667
Plus de 5 ans
Charges à payer par postes du bilan = 15 010 E
Charges à payerEmp. & dettes établ. de créditEmp.A dettes financières div.
FournisseursDettes fiscales & sociales
Autres dettesTOTAL
Montant18
3 11011883
15 01O
Produits constatés d'avance = 530 E
Les produits constatés d'avance ne sont composés que de produits ordinaires dont la répercussion sur lerésultat est reportée à un exercice ultérieur.
PETITS DEBROUILLARbS LORRAINE 29/03/2009
Annexes (suite)
NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT
Ventilation du chiffre d'affaires = 78 997 E
Le chiffre d'affaires de l'exercice se décompose de la manière suivante :
Nature du chiffre d'affairesPrestations de services
Produits des activités annexes
TOTAL
Montant HT77990
1007
78997
Taux98,72 %
1,28 %
100.00 %
Autres Produits :
NatureSubventions
DonsRemboursements organisme formation
Transfert de charges d'exploitation
TOTAL
Montant354 163
11018150962260
307 685
Autres informations relatives au compte de résultat
Les postes de charges et produits composant le résultat de l'exercice figurent au compte de résultat desétats financiers.
On pourra s'y reporter ainsi qu'à la plaquette financière annuelle, documents qui fournissent une informationplus détaillée.
Engagement pris en matière de retraite
Le montant des droits acquis par Ses salariés pour indemnités de départ à la retraite ainsi que les droitsindividuels à la formation n'ont pu être chiffrés.
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Tel
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L5S PETITS DEBROUILLARDS LORRAINE 29/03/2009
Annexes (suite)
DETAIL DES POSTES CONCERNES PAR LE CHEVAUCHEMENT D'EXERCICE
Les comptes détaillés dans les tableaux suivants concernent les écritures comptables relatives à l'indépendance desexercices.
Produits à recevoir = 4 930 E
Produits à recevoir sur autres créancesProduits a recevoir formation( 44873000000 )
TOTAL
Montant4930
4930
Charges à payer = 15 010 E
Produits constatés d'avance - 530 E
Emprunts & dettes auprès des étab.Sur emprunts auprès
De créditétabli. credit( 16884000000 )
TOTAL
Montant18
18
Dettes fournisseurs et comptes rattachésFournis factures non parvenues( 40810000000 )
TOTAL
Montant3 110
3 110
Dettes fiscales et socialesDettes provisio. pour congés payes( 42820000000 )Charges sociales sur congés payes( 43820000000 )
Autres charges a payer( 43860000000 )
TOTAL
Montant80443 500
339
11 883
Produits constatés d'avanceProduits constates d'avance( 48700000000 )
TOTAL
Montant530
530
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