Manuel Qualit

2010

Politique qualit Notre coute et notre ractivit sont la garantie de notre capacit raliser des prestations dun haut niveau de qualit. Il sagit de remplir les missions fixes par notre tutelle et de satisfaireles attentes de nos clients publics et privs, ainsi que des autres parties prenantes externes lINERIS dans sa dmarche douverture la socit civile : ONG, associations de consommateurs,collectivits, grand publicNotre contribution la prvention des risques, la protection de lenvironnement et la mise en uvre dactions de dveloppement durable est un facteur dterminant pour notre crdibilitaux plans national et international ainsi que pour la confiance de nos partenaires et de nos clients.

Depuis sa cration, lINERIS sest engag dans une dynamique collective damliorationcontinue en matire de qualit, qui se traduit par : la certification ISO 9001 de lensemble des activits sur les sites de Verneuil et Nancy

et pour la structure INERIS formation ; laccrditation ISO CEI 17025 dactivits dessais et dtalonnages ; la reconnaissance BPL (Bonnes Pratiques de Laboratoire, dcret n2006-1523) dtudes

en toxicologie et cotoxicologie ; laccrditation NF EN 45011 des activits de certification de produits.

LINERIS vise accrotre la satisfaction des clients et amliorer en permanence lefficacitde son systme de management de la qualit, en cohrence avec le contrat dobjectifs dont les indicateurs sont intgrs lapproche processus. Cette politique et les objectifs qualit sontrevus lors de la revue de direction annuelle.

INERIS 2010Notre systme qualit sappuie sur limplication et la motivation de lensemble du personnel,la disponibilit de moyens techniques, des comptences scientifiques de haut niveau et lerespect des dlais convenus. La conformit et la qualit de nos prestations sont assures par : limpartialit, lobjectivit et la confidentialit des rsultats et des dcisions selon nos principes

dontologiques ; les bonnes pratiques professionnelles et la qualit des rsultats et des services fournis aux

clients, dont la mise en uvre (organisation, participation) de comparaisons inter laboratoires ; la satisfaction des exigences rglementaires et lgales, lapplication des rgles de lart et autres

rfrentiels techniques reconnus servant de cadre aux expertises ; la connaissance et lapplication des dispositions dfinies dans la documentation qualit.

Le Chef du Service Qualit et Mtrologie, reprsentant de la Direction, est responsable de lanimation de la politique qualit et reprsente la Direction auprs des diverses entits de lINERIS et des organisations externes. Il assure que la sensibilisation aux exigences des clientsest encourage et que les processus ncessaires au systme qualit sont tablis, mis en uvre et entretenus.Il rend compte la Direction du fonctionnement du systme qualit et de tout besoin damlioration,notamment lors de la revue annuelle de direction et du comit de la dynamique et de lamliorationde la qualit.

Je mengage poursuivre cette politique qualit en veillant ce que les moyens ncessaires lobtention des objectifs fixs soient mobiliss, en favorisant la participation et la responsabilit tous les niveaux de la hirarchie et en valorisant les comptences de chacun.

Vincent LAFLCHE,Directeur Gnral

1 PRSENTATION DE LINERIS 6

PROFIL 7

RECONNAISSANCES QUALIT ET DOMAINES DAPPLICATION 8Certifications et accrditations 8Autres reconnaissances, agrments et notifications 8

ORGANIGRAMME, RESPONSABILITS ET AUTORITS 9Organigrammes, fiches de fonction et fiches de postes 9

2 LE SYSTME DE MANAGEMENT DE LA QUALIT 10

FINALIT ET OBJECTIFS 11Cohrence entre stratgie, qualit et management 11Politique qualit 12Objectifs, indicateurs et informations qualit 13

COUTE ET SATISFACTION DES CLIENTS 14

CARTOGRAPHIE ET APPROCHE PROCESSUS 15Approche processus 16Comit de direction (CODIR) et comits de suivi des processus 16Dynamique processus 17

ACTEURS QUALIT 18Chef du Service Qualit et Mtrologie, reprsentant de la direction 18Pilotes de processus 19Assistants qualit 19Responsables de la documentation qualit 20Responsables matriels et correspondants mtrologie 20Auditeurs internes 21Fonctions techniques 21

DYNAMIQUE DAMLIORATION DE LA QUALIT 22Revue de direction et comit de la dynamique et damlioration de la qualit (CODAQ) 23Diffrents rfrentiels et dispositions spcifiques 25

Sommaire

3 LES PROCESSUS DE MANAGEMENT 26

STRATGIE ET DVELOPPEMENT COMMUNICATION (MNG 1) 27Comit stratgique 28Comit communication (COCOM) 28Contrat dobjectifs, plans stratgiques et processus 28Communication externe et valorisation 28Communication interne 28

QUALIT ET PROGRS PERMANENT (MNG 2) 29Comit de la dynamique et de lamlioration de la qualit (CODAQ) 30Communication interne en qualit 30Documentation qualit 31Matrise des documents et des enregistrements 33Conformit et efficacit du systme qualit 34

4 LES PROCESSUS OPRATIONNELS 36

DISPOSITIONS POUR LA MATRISE DES PRESTATIONS ET PRODUITS 37Types de prestations et de produits 38Matrise de la ralisation des prestations et produits 39Surveillance de la ralisation des prestations et produits 39

APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES (OPE 1) 40Comit expertise et appui technique (CEAT) 41

PRESTATIONS COMMERCIALES (OPE 2) 41Comit prestations et valorisation (COPEV) 41

RECHERCHE SUR FONDS PUBLICS (OPE 3) 42Comit recherche et affaires europennes (CRAE) 42

PRODUITS ET LOGICIELS (OPE 4) 43Comit prestations et valorisation (COPEV) 43Comit expertise et appui technique (CEAT) 43

5 LES PROCESSUS SUPPORTS 44

RESSOURCES MATRIELLES ET SERVICES (SUP 1) 45Comit de gestion (COGES) 45Slection et valuation des fournisseurs, contrle des produits achets 46

INFORMATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES (SUP 2) 46Comit recherche et affaires europennes (CRAE) 46

SYSTME DINFORMATION (SUP 3) 47Comit du systme dinformation (COSI) 47

HYGINE, SCURIT ET ENVIRONNEMENT (SUP 4) 48Comit hygine, scurit et environnement (HSE) 48

RESSOURCES FINANCIRES ET CONTRLE DE GESTION (SUP 5) 49Comit de gestion (COGES) 49

RESSOURCES HUMAINES (SUP 6) 50Comit dveloppement des ressources humaines 50Comptences 50Sensibilisation et formation 51

CONCLUSION 51

DOCUMENTS QUALIT ASSOCIS 52

01Prsentation de lIneris

PROFILDate de cration : 1990

Statut : tablissement Public caractreIndustriel et Commercial plac sous la tutelledu ministre charg de lenvironnement.

Mission : LInstitut a pour mission de raliserou de faire raliser des tudes et des recherchespermettant de prvenir les risques que lesactivits conomiques font peser sur la sant,la scurit des personnes et des biens, ainsique sur l'environnement, et de fournir touteprestation destine faciliter l'adaptation desentreprises cet objectif (article 2 du dcretn90-1089 du 7 dcembre 1990).

Activits principales : LINERIS effectue des tra-vaux de recherche, apporte son appui techniqueaux pouvoirs publics pour llaboration de larglementation, participe lvolution de lanormalisation lchelle nationale, europenneou internationale, ralise des prestations pourladministration, les collectivits locales et lesentreprises, contribue la culture du risque parla mise disposition de bases de donnes, ladiffusion de publications scientifiques et laralisation dactivits de formation au traversde sa filiale INERIS Formation.

Organisation : Outre la direction gnrale etles directions et services en charge du supportinterne, lINERIS compte cinq directions op-rationnelles : risques accidentels, risqueschroniques, risques du sol et du sous-sol,certification, valorisation et marketing.

Mthodes et moyens techniques : LINERISconjugue lapproche exprimentale, la modli-sation, lapproche mthodologique des risques,ainsi que le retour dexprience pour unemeilleure comprhension des phnomnes lorigine des risques.

LINERIS est dot de laboratoires danalysesbio-physico-chimiques et de moyens dessaisparmi les plus importants au plan national.

Implantations : Bas Verneuil-en-Halatte(Oise), avec des bureaux Paris et une partiede lactivit du risque sol et sous-sol Nancy(Meurthe-et-Moselle), lINERIS sappuie ga-lement sur six dlgations rgionales (Nord,Centre-Ouest, Sud-Ouest, Sud-Est-Mditerrane,Centre-Est, Est).

Collaborations : En France, lINERIS collabore avecdiffrents organismes publics et des labora-toires dcoles suprieures ou duniversits. Altranger, lINERIS participe des programmesde recherche europens et internationaux.

7 - Manuel Qualit

RECONNAISSANCES QUALIT ET DOMAINES DAPPLICATION

Certifications et accrditations

LINERIS, dans le cadre de ses activitsdtude, de recherche, de conseil, dexpertise,dessai et dlaboration de produits, ainsiquINERIS Formation sont certifis selon lanorme NF EN ISO 9001, pour les sites deVerneuil-en-Halatte et de Nancy.

Le systme de management de la qualitintgre lensemble des activits de lINERIS ettoutes les exigences normatives sont applica-bles sans exclusion, ce qui est vrifi dans lecadre des audits qualit internes.

Le site de Nancy fait partie intgrante de laDirection des Risques du Sol et du Sous-sol(DRS). Les dlgations rgionales, reprsen-tes par une personne, sont rattaches laDirection de la Valorisation et du Marketing(DVM). Les activits de formation sont rali-ses dans le cadre de la filiale INERISFormation. Ces entits appliquent le systmequalit dans sa globalit.

LINERIS est accrdit selon la norme NF ENISO/CEI 17025 par le COFRAC (Comit franaisdaccrditation), pour les essais et talon-nages effectus au moyen de mthodes nor-malises, non normalises ou labores eninterne telles que dfinies dans lannexetechnique sur la porte daccrditation.

LINERIS est accrdit selon la norme NF EN45011 par le COFRAC qui a reconnu commecomptent et fiable le systme de certifica-tion de produits dans les domaines tels quedfinis dans la porte daccrditation.

L'INERIS est reconnu conforme aux principesBonnes Pratiques de Laboratoire (BPL) par leGroupe interministriel des produits chi-miques (GIPC) pour les domaines prcissdans lattestation relative au statut de linstal-lation dessais.

Les dispositions organisationnelles et tech-niques qui compltent celles gnrales dusystme de managent certifi ISO 9001 sontdfinies dans des documents spcifiques.

Autres reconnaissances, agrmentset notifications

L'INERIS dispose de nombreux agrmentsministriels (ministres chargs de l'environ-nement, de l'industrie, des transports, du tra-vail, de l'conomie...).

L'INERIS est galement un organisme notifiauprs de l'Union Europenne par les minis-tres chargs de l'industrie et du travail autitre de plusieurs directives.

Les listes de ces reconnaissances, agrmentset notifications, et leur dtail par activitssont disponibles sur demande.

8 - Prsentation de lIneris

ORGANIGRAMME, RESPONSABILITS ET AUTORITS

Lorganigramme de lINERIS est prsent dansun document du systme qualit (DI-0000),rgulirement mis jour.

A cet organigramme gnral sont associs lesorganigrammes dtaills des diffrentes entits.

Ces organigrammes sont relis des fiches defonction et de poste permettant de visualiserles diffrentes responsabilits, autorits etdlgations confies.

Organigrammes, fiches de fonctionet fiches de postes

Les organigrammes dfinissent le position-nement hirarchique et les fonctions des

personnes au sein des directions et services.

Les fiches de fonction sont gnriques etdfinissent les missions, responsabilits etautorits relatives aux fonctions gnriquesmentionnes, en tant que de besoin, dans lesorganigrammes.

Les fiches de poste sont individuelles etrdiges pour chaque membre du personnel.Elles font rfrence, en tant que de besoin,aux fiches de fonction ou fonctions dfiniesdans certaines procdures. Elles compltentet amendent la dfinition des fonctions pourles adapter aux spcificits de la direction oudu service si ncessaire.

Note : Lorganigramme en vigueur la date de rdaction du prsent manuel est ici prsent titre indicatif.

9 - Manuel Qualit

CASU

Direction Scientifique

(DSE)

Direction des Ressources Humaines

(DRH)

Direction de la Communication

(DCO)

Direction des Systmes dInformation

(DSI)

Secrtariat Gnral

(DIR)

Direction Financire

(DFI)

Services Gnraux

(SGX)

Service Hygine, Scurit et Environnement

(HSE)

Service Qualit et Mtrologie(SQM)

(Reprsentant de la Direction)

Direction Gnrale

(DIR)

Direction des Risques du Sol et Sous-Sol

(DRS)

Direction des Risques Chroniques

(DRC)

Direction des Risques Accidentels

(DRA)

Direction de la Certification

(DCE)

Direction de la Valorisation et du Marketing (DVM)

Service Juridique et Achats

(SJA)

CASU : Cellule d'appui aux situations d'urgence

en cas d'activation de la cellule

02Le systme de managementde la qualit

FINALIT ET OBJECTIFS

Cohrence entre stratgie, qualitet management

La finalit de la dmarche qualit est lorien-tation de la politique de lINERIS en vue desatisfaire les clients de lINERIS et les partiesprenantes par la qualit des prestations et parle fonctionnement efficace de lorganisation.

La politique qualit de lINERIS est tablie parle Directeur Gnral dans le cadre de la missionde lINERIS pour la prvention des risques et laprotection de lenvironnement. Cette politiquesaxe sur le haut niveau de qualit des presta-tions, sur lcoute client et sur la ractivit de

lInstitut. La Direction sattache galement valoriser les comptences et favoriser laparticipation et la responsabilisation tousles niveaux de la hirarchie.

Les objectifs qualit recouvrent ceux ducontrat dobjectifs. Le contrat dobjectifs estun document qui lie lINERIS et son Ministrede tutelle en dcrivant les activits et lesobjectifs de lInstitut sur plusieurs annes. Lesindicateurs issus du contrat dobjectifs sontsuivis dans le cadre des processus et lesobjectifs sont galement dclins par entitshirarchiques ainsi que lors des entretiensindividuels, en tant que de besoin.

Note : pour simplifier la lecture du manuel qualit, les termes systme de management de la qualit et systme qualitsont utiliss indiffremment.

11 - Manuel Qualit

Cahier des charges

Clients

Amlioration continue du systme de management

de la qualit

Managementdes ressources

Mesures,analyses et

amlioration

Responsabilitde la Direction

coute client

Retours clientset enqutes

Ralisationdu produitExigences

Clients

Satisfaction

Produits et prestations

Le systme de management de la qualit estpilot par la Direction Gnrale et le pilotagedes processus est sous la responsabilit desdirecteurs et chefs de service.

Des acteurs qualit viennent en support desresponsables des entits (directeur, chef deservice, responsable de ple, responsabledunit) qui animent la dmarche qualit, ausein des directions et services oprationnelset fonctionnels. Ces acteurs qualit consacrentune partie de leur temps l'application et l'volution des dispositions qualit.

La revue de direction annuelle est une instanceprside par le Directeur Gnral et permetdassurer la dynamique damlioration continue,la cohrence des actions et la communicationsur les objectifs, les rsultats et la satisfactiondes clients. Le systme de management de laqualit est aussi rgulirement examin lorsdu Comit de la dynamique et de lamliora-tion de la qualit (CODAQ) prsid par leSecrtaire Gnral. Ces instances, animespar le chef du Service Qualit et Mtrologie,permettent dassurer que la planification desactions qualit est ralise et que les modifi-cations du systme qualit sont prvues etmises en uvre en garantissant la cohrenceentre qualit, stratgie et management.

Politique qualit

La politique qualit traduit lengagement dela Direction au dveloppement et la miseen uvre du systme de management de laqualit ainsi qu lamlioration continue deson efficacit.

Elle est revue, en tant que de besoin, selonlvolution des domaines dactivits de lInstitut,des attentes et des exigences des clientspublics et privs ainsi que des rfrentielsqualit.

La politique qualit est intgre au manuelqualit et communique lensemble du per-sonnel. Elle fournit un cadre pour tablir etrevoir les objectifs qualit transcrits selon les4 axes directeurs suivants :

lcoute et la satisfaction des clients tantexternes quinternes ;

la ralisation de prestations de qualit ;

la ractivit et la matrise des dlais ;

la gestion des comptences.

12 - Le systme de management de la qualit

PROCESSUS :

Surveillance

Mesures

Contrat d'objectifs

Politique qualit

Objectifs

Indicateurs

Valeurs cibles

Informations

Objectifs, indicateurs et informations qualit

Les objectifs qualit sont dfinis au sein desprocessus :

en cohrence avec la politique de dveloppe-ment de lINERIS ainsi quavec les exigenceset attentes des clients publics et privs et, enparticulier, avec le contrat dobjectifs qui lielINERIS aux pouvoirs publics ;

en cohrence avec la politique qualit, enfonction des modalits de fonctionnementde lINERIS et de la dfinition des actionsprioritaires dans le cadre des processus.

Les indicateurs et informations relatifs auxprocessus sont des outils qui permettentdexploiter, aprs analyse, des donnes iden-tifies selon un mode de calcul dfini :

les indicateurs sont assortis dun objectif et

dune valeur cible atteindre pour lexercicesuivant. Par exemple : indice de satisfactiondes clients suite enqute ;

les informations sont dfinies et suiviessans objectif ni valeur cible. Par exemple :le nombre de rclamations clients.

Les indicateurs et informations peuvent porter,soit sur des rsultats atteindre par les pro-cessus (dont ceux oprationnels pour satisfaireles exigences relatives aux produits), soit sur leniveau de fonctionnement des processus. Ils sontrpartis selon les 4 axes de la politique qualitdans les descriptifs processus. La contributiondes processus management, oprationnels etsupports au contrat dobjectifs est formalisepar la mise jour des indicateurs et informa-tions selon des frquences appropries.

13 - Manuel Qualit

Efficacit des processus : rsultats et fonctionnement

COUTE ET SATISFACTION DES CLIENTS

La Direction sassure que les attentes et lesexigences des clients sont dtermines etexamines de manire prospective, lors deschanges pour la ralisation des prestations,ainsi quen termes de satisfaction.

Lobjectif est de dfinir les voies damliorationpour accrotre la satisfaction des clients dansle cadre de la politique de dveloppement delINERIS.

Des actions ddies, dont les rsultats sontexamins lors de la revue de direction, sontmises en uvre :

par la Direction de la Communication(DCO) pour connatre et suivre lvolution delimage de lINERIS, tant lexterne auprsde la tutelle, des clients, des partenaires etconcurrents de lInstitut, qu linterne auprsde lensemble des salaris.

Le baromtre dimage permet de suivre, pardes entretiens et un questionnaire, lvolutionde la perception de lINERIS par lexterne eten interne ;

par la Direction de la Valorisation et duMarketing (DVM) et les dlgus rgionauxpour connatre les volutions des marchsfranais, europen et international ainsi que lesattentes des clients privs et leur satisfactionsuite aux diffrentes prestations ralises.

Lenqute de satisfaction des clients privsest alimente par les rponses des clients,un questionnaire tant envoy la fin dechaque prestation.

Les informations suite aux visites des dlgusrgionaux auprs des clients sont galementexploites en vue damliorer la qualit desprestations et du relationnel ;

par le Secrtariat Gnral et la DirectionScientifique (DSE) et leurs chargs de missionspour connatre les attentes et la satisfaction,dune part des ministres et autres clientspublics franais, et dautre part de laCommission europenne.

Les comits de pilotage relatifs aux pro-grammes de recherche et dappui aux poli-tiques publiques sont organiss avec lesministres pour dfinir et suivre la mise enuvre de ces programmes.

Le Conseil scientifique, et les diffrentes ins-tances dorientation et dvaluation qui luisont rattaches, rassemblent des personnali-ts externes reprsentant et exprimant lesattentes des diverses parties prenantes delInstitut (communaut scientifique, pouvoirspublics, ONG et associations). Ils clairentlInstitut sur ses orientations stratgiques etexaminent ses travaux scientifiques, notam-ment dans le cadre de ses programmespublics.

Les informations issues des changes entreles chargs de missions et les clients publicset les reprsentants de lUnion europennesont galement exploites en vue deconnatre leurs attentes et amliorer laqualit des prestations et du relationnel.

14 - Le systme de management de la qualit

Stratgie et DveloppementCommunication - MNG 1

Qualit et Progrs PermanentMNG 2

couteclient

Clie

nts

(in

tern

es e

t ex

tern

es)

PR-0002Revue de contrat

Ressourcesmatrielleset services

Informationsscientifiqueset techniques

Systmed'information

Hyginescurit et

environnement

Ressourcesfinancires et

contrle de gestion

Ressourceshumaines

SUP 1 SUP 2 SUP 3 SUP 4 SUP 5 SUP 6

PR-0003Matrise de la conception

Planification et ralisation des prestations

Satisfaction client

Clie

nts

(in

tern

es e

t ex

tern

es)

Appui aux politiques publiques - OPE 1

Certification et tierce expertise

Prestations : expertise-conseil, essai, laboratoire et formationPrestations commerciales - OPE 2

Recherche sur fonds publics - OPE 3

Produits et logiciels - OPE 4

Lenqute de satisfaction mene auprs despouvoirs publics permet de suivre lvolutionde leur satisfaction pour le programme dappuiet les prestations pour ladministration ;

par la Direction des Ressources Humaines(DRH) et le Service Qualit et Mtrologie(SQM) pour connatre la satisfaction et lesattentes des salaris vis--vis des presta-tions internes fournies par les directions etservices fonctionnels ou oprationnels.

Le questionnaire de satisfaction interne per-met de mesurer et de suivre lvolution dela satisfaction des salaris sur la qualit des

services spcifiques rendus aux utilisateursinternes, sur le respect des dlais et sur lerelationnel ;

par les responsables de prestations lors desphases de revue doffre et revue de contrat,lors de la conception et de la ralisation desprestations, pour dfinir les exigences impli-cites et explicites des clients et pour conna-tre leur satisfaction.

Lensemble des enregistrements utiles,changes par courriers, fax, courriels, lescomptes-rendus de runions sont verssdans les dossiers matres des prestations.

CARTOGRAPHIE ET APPROCHE PROCESSUS

Note : la cartographie des processus et leur pilotage font lobjet dun document spcifique (DI-0613).

15 - Manuel Qualit

Approche processus

La cartographie actuelle comprend 12 pro-cessus.

2 processus de management comprennentles activits de management utiles au fonc-tionnement et la dynamique damliorationde lINERIS. Ces processus sont pilots par leDirecteur Gnral qui sollicite lavis du Comitde Direction (CODIR) et du Comit Stratgiqueafin dorienter lensemble des processusoprationnels et supports et den assurer lacohrence.

4 processus oprationnels sont dfinis selonles types dactivit de lINERIS et les attentesspcifiques des clients. Ces processus ont unimpact direct sur la satisfaction des clientset regroupent les diffrents types de presta-tions en cohrence avec les axes du contratdobjectifs.

6 processus supports sont ncessaires aufonctionnement de lorganisation avec commefinalit la fourniture de ressources fiables etadaptes.

Les interactions entre les processus sontreprises globalement et schmatiquementdans le prsent manuel qualit. La cartogra-phie prsente la circulation des flux dinfor-mation ayant pour origine et pour fin le clientinterne ou externe.

La description dtaille des interactions(DI-1180) prcise les liens entre les processuspar lidentification des donnes de sortieprincipales, en cohrence avec les descrip-tifs de processus.

Certaines prestations font lobjet dune sous-traitance (reprographie, maintenance, capacitde stockage des donnes informatiques parexemple) et sont matrises dans le respectdes exigences normatives sur la matrise desachats dans le cadre du processus support surles ressources matrielles et les services.

Comit de direction (CODIR) etcomits de suivi des processus

Le comit de pilotage de tous les processusest le Comit de direction (CODIR) dont lafrquence est bimensuelle.

Le CODIR est prsid par le Directeur Gnralde lINERIS. Le CODIR est une instance deconcertation, de remonte et dchanged'informations entre les directions et leDirecteur Gnral. Ce comit permet laprparation des prises de dcision et desarbitrages ncessaires au fonctionnement etau dveloppement harmonieux de l'Institut.

Les prises de dcision et arbitrages sont duressort du Directeur Gnral. Les responsabi-lits et autorits dlgues aux directeurs etchefs de services en tant que pilotes desprocessus (fiche de fonction DI-0622) sontprcises le cas chant dans les fiches deposte individuelles.

Sont en particulier examins en CODIR : toutesles rclamations clients, la prparation de larevue de direction annuelle, le planning annueldes audits internes, la revue de chacun desprocessus avec les rsultats et les projetsdvolution.

16 - Le systme de management de la qualit

La surveillance des processus est ralisedans le cadre des comits de suivi.

Ce sont des instances dchanges entre lesdiffrents acteurs des processus pour lanalysedes rsultats en cohrence avec les objectifsfixs et de lutilisation correcte des ressourcesalloues. Ces comits permettent la prpa-ration des lments utiles la revue de chaqueprocessus prsente en CODIR. Leur finalitet la frquence sont prsentes dans lesparagraphes sur les processus.

Les directeurs et chefs de service dsignentle cas chant leurs reprsentants au seinde ces comits.

Chaque comit de pilotage ou de suivi faitlobjet dun ordre du jour et est suivi duncompte-rendu qui prcise les dcisions etactions.

Note : La frquence des runions des comits est donne titre indicatif. Elle est adapte aux besoins particuliers quipeuvent apparatre en cours danne.

Dynamique processus

17 - Manuel Qualit

Revue des processus :selon lvolution des attentes clients, des autres exigences,des activits

Rsultats / objectifs

Ressources utilises / prvues

Risques matriss

Descriptifs processuset interfaces

Dclinaison et miseen uvre de processus :

rsultats intermdiaires utilisation des ressources avancement des actions

Risques associs etactions damlioration

Dfinition des objectifsindicateurs et informations

Dfinition des ressources

Conformit qualit, cot, dlais

AmliorerPlanifieret prvoir

Vrifieret

piloter

Raliseretdployer

Chaque processus fait lobjet dun descriptifqui prcise :

les donnes dentre ncessaires sa miseen uvre pour un bon fonctionnement ;

le droulement des activits du processus ;

les responsabilits de mise en uvre de cesactivits ;

les donnes de sortie de chacune des activitset de sortie des processus.

Lanalyse des processus intgre galement :

lidentification des clients internes ou externes,leurs exigences et leur satisfaction ;

la dfinition du primtre, des objectifs,enjeux et finalits ;

lidentification des activits et grandes tapesutiles lefficacit du processus ;

la mise en uvre dactions damliorationpour obtenir les rsultats planifis et amliorerle fonctionnement du processus, en particuliersur la base de dysfonctionnements avrsou potentiels et sur lanalyse des risques(occurrence et gravit) ;

la mesure de la performance et de lefficacitdu fonctionnement par les rsultats obtenusdans le cadre du suivi des indicateurs (avecvaleurs cibles) et des informations.

La dynamique de progrs permanent au seindes processus est illustre par la mise jourdes descriptifs des processus au moins une foispar an loccasion de leur revue au sein du Comitde direction en pralable la revue de directionannuelle ; avec, en particulier, la revue du pri-mtre, des objectifs, indicateurs et leurs valeurscibles, des informations et lexamen de leursinteractions au sein de la cartographie.

ACTEURS QUALIT

Chef du Service Qualit et Mtrologie,reprsentant de la direction

Le reprsentant de la direction est le chef duService Qualit et Mtrologie, membre delencadrement. Cette fonction a un accsdirect au plus haut niveau de la Direction delINERIS.

Ses missions principales sont :

animer, mettre en uvre, entretenir et dve-lopper le systme qualit, en particulier autravers de la dmarche processus, et desassurer de sa conformit aux rfrentielsqualit applicables lINERIS ;

animer laction des diffrents acteurs de laqualit pour les processus et les entits ;

assurer la liaison avec les organismes decertification et daccrditation ;

promouvoir limage qualit de lINERIS auprsdes ministres, des partenaires, des clients,et participer diffrentes instances nationalesen qualit et mtrologie ;

assurer la planification des audits interneset veiller leur ralisation ;

organiser lanalyse des rsultats des auditset des fiches damlioration ;

assurer la sensibilisation aux exigences du clientpar lanimation de formations, de runionsdinformation, de groupes de travail et parla diffusion de supports de communication ;

rendre compte la direction du fonctionnementdu systme de management de la qualit etde tout besoin damlioration, notamment

18 - Le systme de management de la qualit

en sappuyant sur les actions et dcisionsidentifies lors du Comit de la Dynamiqueet de lAmlioration de la Qualit (CODAQ)et loccasion de la revue de direction.

Pilotes de processus

Les pilotes de processus sont des directeursou chefs de service. Leurs responsabilits etautorits sont dfinies dans la fiche de fonc-tion Pilote de Processus (DI-0622). Ils sontchargs de la matrise de leur processus etsont assists dans leurs missions par des copi-lotes pour leur mise en uvre, en particulierafin de :

rdiger et maintenir jour les lments dedescription du processus ;

identifier les risques dans son fonctionne-ment et dfinir les actions damliorationpertinentes ;

identifier les ressources ncessaires au fonc-tionnement efficace du processus ;

dfinir la performance attendue du processus,en cohrence avec le contrat dobjectifs, lapolitique qualit et les objectifs de la DirectionGnrale par la dfinition des indicateurs(avec valeurs cibles) et des informations ;

tenir jour les outils et enregistrements relatifsau suivi du processus : reporting des valeurs,graphes, comptes-rendus qui prcisent lesdcisions et actions ;

communiquer sur les rsultats du processusaux acteurs du processus.

Pour le suivi des processus, les pilotes sappuientsur des comits ddis afin de sassurer de lacohrence des rsultats avec les objectifs fixset veiller lutilisation correcte des ressources

alloues. Ils peuvent galement intervenir lorsdu Comit de la dynamique et de lamliorationde la qualit.

Les pilotes rendent compte des rsultats desprocessus en termes de performances et defonctionnement lors du Comit de direction etlors de la revue de direction annuelle.

En tant que de besoin, les pilotes interviennentau CODIR pour statuer sur les axes de dve-loppement stratgique en cohrence avec lecontrat dobjectifs et en relation avec les autresprocessus : arbitrages en termes dactionsprioritaires et dallocation des ressources.

La revue des processus est un pralable larevue de direction annuelle, avec un bilan surla mise en uvre des actions damliorationdont celles issues des activits daudits interneset externes. Les pilotes prparent cette revueau sein du comit de suivi avec les acteursconcerns puis la prsentent en CODIR.

Assistants qualit

Au sein des diffrentes entits, les assistantsqualit (fiche de fonction DI-0153) assistentles responsables hirarchiques dans lanima-tion de la qualit. Leur mission (voir le modeopratoire MO-1052) est en particulier de :

sassurer du respect des dispositions d'assu-rance qualit (selon plusieurs rfrentiels, sincessaire) et de la cohrence des actionsmenes au sein des entits avec le systmequalit, en particulier par la revue et la mise jour des documents et enregistrementsqualit ;

19 - Manuel Qualit

communiquer sur les actions qualit de leurentit : selon les besoins, en sensibilisant lepersonnel la dmarche qualit et en parti-cipant aux actions de formation du personnel ;en organisant des runions ou changes rela-tifs la qualit ; en alertant leur hirarchie lorsdes dysfonctionnements et besoins dvolutionet en informant le Service Qualit et Mtrologiede tout changement intervenant dans lorga-nisation qualit ;

coordonner lavancement des actions dam-lioration, suivre les rsultats de lentit etprparer les lments ncessaires pour lesdiffrentes instances qualit dont les auditsexternes et interne ; en particulier, pour lesassistants qualit des directions et services,participer au Comit de la dynamique et delamlioration de la qualit (CODAQ) et larevue de direction annuelle dont ils prparentles lments.

Les assistants qualit peuvent intervenir ensupport aux pilotes des processus selon leurdomaine dactivit.

Responsables de la documentationqualit

Les responsables de la documentation qualit(fiche de fonction DI-0109) grent les docu-ments qualit mis et les enregistrementsassocis pour les entits dans lesquelles ilssont nomms. En particulier, ils appuient, encollaboration avec lassistant qualit, le res-ponsable hirarchique pour assurer :

lapplication des rgles concernant lesdocuments qualit en application de laprocdure sur la matrise des documents etdes donnes (PR-0001) ;

la cohrence des dispositions spcifiques l'entit avec celles gnrales du systmequalit ;

la revue de la documentation qualit delentit.

Les responsables de la documentation qualitpeuvent galement intervenir en support auxpilotes des processus, selon leur domainedactivit, pour la gestion des documents qua-lit y affrents.

Responsables matriels et corres-pondants mtrologie

Les responsables matriels (fiche de fonctionDI-0603) ont la responsabilit de la gestion desquipements de surveillance et de mesure(ECME) qui leurs sont attribus. Ils sont chargs,selon les cas de :

identifier les quipements selon leur utilisationpour assurer des rsultats valables (catgoriesindicateurs ou mesureurs) ; mettre jour lestiquettes lattention des utilisateurs (validitdes contrles) ; et identifier voire disoler lesquipements hors service ;

planifier les interventions de contrle (ta-lonnage et/ou vrification) et de mainte-nance ; dfinir les limites respecter lors desoprations de vrification et en exploiter lesrsultats (certificats dtalonnage, constats devrification) en liaison avec les utilisateurs ;assurer que les quipements sont protgsde toute action (rglage, dtrioration encours de maintenance, manutention, stockage)susceptible dinvalider les rsultats de lamesure ;

20 - Le systme de management de la qualit

tenir jour les dossiers des quipements(en particulier, enregistrements relatifs auxrsultats de contrle et de maintenance) ;mettre jour les informations dans le logicielde gestion des quipements de mesure etdessai dont les fiches de vie.

Les correspondants mtrologie (fiche de fonc-tion DI-0155) sont les garants d'une grandeurmtrologique et peuvent tre sollicits pourl'tablissement de procdures d'talonnageet de vrification. Ils peuvent tre assists parles responsables matriels.

Les responsables matriels et correspondantsmtrologie peuvent tre sollicits pour dfinirles caractristiques dachat des nouveauxquipements, valuer et enregistrer la vali-dit des rsultats de mesures antrieurs lorsde la dtection dune non-conformit sur unquipement ainsi que les actions appropries.

La procdure PR-0014 dfinit les modalitsde matrise des quipements de contrle, demesure et dessai. A noter que les dispositionsspcifiques la matrise des logiciels scienti-fiques, mises en uvre par des correspondantslogiciels, sont prcises dans la procdurePR-0789.

Auditeurs internes

Les auditeurs internes (fiche de fonction DI-0086) ralisent les audits selon les programmesdaudit tablis par le Service Qualit etMtrologie et approuvs par le DirecteurGnral (par le Directeur de lInstallationdEssai pour les BPL) aprs examen au CODIR.

Les responsables daudit organisent ces auditsen collaboration avec les responsables desentits audites et les pilotes des processus

concerns. Ils rdigent le rapport daudit etcrent les fiches damlioration sils dtectentdes non-conformits. Ils sont seconds par lesauditeurs assistants.

Le Service Qualit et Mtrologie organise lesuivi des actions damlioration suite audit,en particulier dans le cadre du Comit de ladynamique et de lamlioration de la qualitet de la revue de direction annuelle. Lanalysedes rapports et les actions sont prsentesaux auditeurs internes lors de runions quileurs sont ddies.

Le Service Qualit et Mtrologie gre les habi-litations des auditeurs internes sur la base deleurs connaissances, de la pratique de la qualitet des audits selon les diffrents rfrentiels,ainsi que de lvaluation des rapports daudits.

Les dispositions sont prcises dans la procdurePR-0006 sur les audits internes.

Fonctions techniques

Les personnes concernes sont identifiesdans les organigrammes et/ou dans la docu-mentation qualit spcifiques des entits(plans qualit, grille de comptences, parexemple) qui ralisent des tudes, essais, ta-lonnages et toutes prestations conformmentaux exigences des rfrentiels spcifiques(BPL, NF EN ISO/CEI 17025, NF EN 45011)

Ces fonctions techniques appliquent les dis-positions dfinies dans les textes relatifs auxdiffrentes reconnaissances et dans la docu-mentation qualit (fiches de fonctions, plansqualit, procdures). Certaines procduresspcifiques aux diffrents rfrentiels sontprcises dans le paragraphe suivant.

21 - Manuel Qualit

DYNAMIQUE DAMLIORATION DE LA QUALIT

22 - Le systme de management de la qualit

Revue annuelledes processus

Comits de suivides processus

Bilans annuelsdes entits

Runions ou points qualitdes entits

Revue de direction annuelleChoix des reconnaissances

souhaites par lINERIS

Politique et objectifs qualit,actions prioritaires

Indicateurs qualitet informations

Dfinition du SMQ : manuel qualit

cartographie des processus

Dynamique du SMQ : instances : revue

de direction et comitde suivi qualit

rle et responsabilits des acteurs de la qualit

Comit de suivi qualit

Suivi et matrisede la politique,

des objectifset indicateurs

qualit

Analyse etamlioration

du SMQ

CODAQ CODIR

Planification du SMQ

Dploiement de la politique, des objectifset indicateurs qualit

Approche transversale par entits et par processus

Politique, planification et objectifs qualit

Lgende :SMQ : Systme de Management de la Qualit1) Politique, planification et objectifs qualit - oprations : Examen de la pertinence, de l'adquation et de l'efficacit du SMQ Dcisions et actions relatives l'amlioration de l'efficacit du SMQ, l'amlioration des prestations et des produits, et aux besoins en ressources2) Approche transversale par entits et par processus - oprations : Dclinaison des actions prioritaires et axes de progrs : - par entits hirarchiques : directions et services oprationnels et fonctionnels - par processus : management, oprationnels et supports Mise en uvre des actions

La dynamique damlioration continue delINERIS est mise en uvre :

en lien avec le processus Stratgie etDveloppement - Communication (MNG 1)pour ltablissement et la revue de la poli-tique qualit et des objectifs ainsi que lamise en uvre des instances ;

dans le cadre du processus Qualit etProgrs Permanent (MNG 2) qui intgreen particulier la mise en uvre des rgles etdes outils qualit pour assurer la satisfactiondes clients externes et internes, pour rduireles dysfonctionnements avec la mise en uvredactions correctives et prventives et pourobtenir les reconnaissances souhaites.

Les instances pour la planification du systmede management de la qualit :

du Comit de direction (CODIR) pour lapolitique et la stratgie ainsi que pour lepilotage des processus ;

de la revue de direction et du Comit de ladynamique et de lamlioration de la qua-lit (CODAQ) pour la matrise, la gestion etlvolution du systme de managementqualit ;

des autres comits pour le suivi des processusoprationnels et supports.

Revue de direction et comit de ladynamique et de lamlioration dela qualit (CODAQ)

Le Directeur Gnral prside la revue dedirection. Le Secrtaire Gnral prside et leChef du Service Qualit et Mtrologie animele Comit de la dynamique et de lamliora-tion de la qualit.

Ce sont les instances privilgies pour :

sassurer que le systme de managementde la qualit est tabli, document, mis enuvre et entretenu de faon efficace dansune dynamique damlioration continue,pour chacun des processus et au sein dechaque entit ;

sassurer de la cohrence du systme qualiten termes de planification et mise enuvre des actions, en particulier suite desmodifications notables : volution dactivitsou des reconnaissances qualit, change-ment de personnel ou des modificationspotentielles, volutions des rfrentiels ;

communiquer sur limportance de satisfaireles exigences des clients ainsi que les exi-gences lgales et rglementaires.

Les rsultats de lcoute clients, incluant lesretours dinformation sur la satisfaction desclients (rclamations, rsultats des enqutes)sont systmatiquement pris en compte.

23 - Manuel Qualit

La revue de direction est ralise annuellementavec l'ensemble des directeurs et chefs deservice, les pilotes de processus ainsi que lesassistants qualit des directions et services.

Elle a pour objectif de sassurer que le systmede management de la qualit demeure per-tinent, adquat et efficace pour :

amliorer la qualit de nos prestations enrapport avec les exigences de nos clients ;

amliorer le systme de management de laqualit et ses processus ;

adapter si besoin la politique qualit et lesobjectifs associs ;

adapter au mieux les ressources.

Elle sappuie sur les actions et dcisionssuivies en Comit de la dynamique et delamlioration de la qualit ainsi que sur larevue de lensemble des processus, prala-blement prpare dans les comits de suiviet ralise en comit de direction.

Elle permet une valuation formalise deltat et de ladquation du systme demanagement de la qualit par rapport lapolitique et aux objectifs qualit, ainsi qu'auxexigences des diffrents rfrentiels.

Les lments suivants sont pris en compte :

les actions dcides suite aux prcdentesrevues ;

les retours des informations clients, notam-ment les rclamations et les rsultats desenqutes de satisfaction ;

le fonctionnement des processus (dont les

objectifs, indicateurs et informations qualit)et la conformit des prestations et des produits ;

les rsultats des audits internes et externes ;

lanalyse des dysfonctionnements constatsen termes doccurrence et de gravit, danalysedes causes et le suivi des actions damlio-ration (curatives, correctives ou prventives) ;

les changements, par exemple dactivits,de personnel, de rfrentiel ;

les recommandations damlioration.

Chaque revue de direction fait lobjet duncompte-rendu compos des diffrentesprsentations, des changes, des conclusionset comprend lidentification des ressourcesncessaires la mise en uvre de la politiquequalit.

Les modalits dorganisation de la revue dedirection et la mise en uvre de la revuedocumentaire sont dfinies dans un documentspcifique (MO-1046).

24 - Le systme de management de la qualit

Diffrents rfrentiels et dispositions spcifiques

Le systme de management de la qualit,pour le rfrentiel NF EN ISO 9001 :

relve de la dcision stratgique de lINERIS,tabli en cohrence avec le contrat dobjectifs ;

permet de dmontrer laptitude de lINERIS fournir rgulirement un produit conformeaux exigences des clients et aux exigenceslgales et rglementaires ;

vise accrotre la satisfaction des clients parlapplication efficace du systme pour lam-lioration continue et pour lassurance de laconformit des prestations aux exigences.

Lapproche processus mise en uvre dans cecadre souligne limportance de :

comprendre et de satisfaire les exigences ;

considrer les processus en termes devaleur ajoute ;

mesurer la performance et lefficacit desprocessus ;

amliorer en permanence les processus surla base de mesures objectives et danalyses.

Le systme de management de la qualit,pour le rfrentiel NF EN ISO CEI 17025,montre que :

les laboratoires dessai et dtalonnage sousaccrditation, y compris pour des activits deprlvement/chantillonnage et lorganisa-tion de comparaisons inter laboratoires, sonttechniquement comptents et capables de

produire des rsultats techniquement validesselon des mthodes normalises, non nor-malises ou labores en interne.

Le systme de management de la qualit,pour le rfrentiel NF EN 45011, est tel que :

le systme de certification tierce partie utilispar lINERIS est reconnu comptent et fiableen vue de fournir lassurance de la confor-mit de produits par rapport des normes,essentiellement par des essais initiaux desproduits, et lvaluation du systme qualitdes clients demandeurs avec la mise en uvredune surveillance.

Les dispositions relatives aux rfrentielsspcifiques autres que le rfrentiel NF ENISO 9001 sont dfinies en particulier dans lesprocdures suivantes :

PR-0851 sur les comptences et dispositionsdes entits accrdites ;

PR-0861 sur les rgles gnrales de lactivitde certification de produits ;

PR-0883 sur lorganisation des comparaisonsinter laboratoires ;

PR-0900 sur le programme dassurance qualitBPL ;

PR-0901 sur lorganisation de linstallationdessais de lINERIS.

Dans tous les cas, le systme de managementde lINERIS satisfait aux exigences normatives,aux besoins de la clientle, des autorits rgle-mentaires ou des organisations fournissant lareconnaissance.

25 - Manuel Qualit

03Les processus de management

Les processus de management assurent la cohrence du systme de management de la qualitavec les orientations du contrat dobjectifs.

STRATGIE ET DVELOPPEMENT COMMUNICATION (MNG 1)Ce processus recouvre la stratgie de lINERIS formalise dans un contrat dobjectifs, limage delINERIS auprs des diffrentes cibles (clients publics ou privs, parties prenantes) selon unplan de communication tabli. Il prend en compte la sensibilisation du personnel en interneainsi que le partage et la valorisation des connaissances rassembles et dveloppes par lexpertise. En conformit avec le dcret de cration, la finalit est de maintenir, renouveler etdvelopper l'expertise pour augmenter le niveau de connaissance de la socit sur les risqueset leur prvention dans un contexte de dveloppement durable.

Note : La prsentation des processus est une vue synthtique donne titre indicatif. Il convient de se rfrer aux descriptifsde processus en vigueur.

27 - Manuel Qualit

Donnes dentre

Dcret de cration delinstitut

Textes (rglementaires,normatifs)

tudes de march et veille commerciale

Veille scientifique et technique

Expression des besoinsde la socit civile

Attentes des parties prenantes

Avis des instancesdorientation et dvaluation

Opportunits dvolution Rsultat du systme

de management de la qualit

Activits

laboration et mise en uvre du contratdobjectifs et des plansstratgiques

Management des projetsdvolution et de projetsstratgiques

laboration et mise en uvre de la charte de dontologie et duguide dapplication

Dveloppement durable Conception et mise

en uvre de la communication interneet externe

Donnes de sortie

Contrat dobjectifs Orientations et plans

stratgiques Manifestations

de prsentation desorientations stratgiques

Projets dvolution mis en uvre et aboutis

Charte et guide de dontologie

Plan daction dveloppement durable

Supports de communicationexterne et interne

Manifestations extrieures

Protocole de gestion desressources publiques

Comit stratgique

(frquence : ad hoc)

Le comit stratgique contribue llaborationdu contrat dobjectifs qui lie lINERIS ltat.Le contrat dobjectifs est ensuite prsentpour avis au CODIR et au Comit dEntreprise,avant dtre propos lapprobation du ConseildAdministration puis la signature du ministrede tutelle. Le Comit stratgique suit llabo-ration des plans stratgiques spcifiques encollaboration avec les principales composantesde lInstitut. Ce comit participe aussi au suivides projets dvolution de lInstitut, prpare desorientations particulires et assure la cohsioninterne indispensable la bonne mise en uvredu contrat dobjectifs.

Comit communication (COCOM)

(frquence : mensuelle)

Ce comit suit la mise en uvre de la stratgiede communication interne et externe et veille la ralisation des plans de communicationassocis et, en particulier, la cohrence desmessages dans le cadre du dveloppementde lINERIS. Il propose galement des actions decommunication et dcide des modalits pra-tiques daccomplissement des actions dci-des (participation aux salons, magazines).

Contrat dobjectifs, plans stratgiques et processus

Le contrat dobjectifs dcoule des priorits natio-nales et europennes pour les annes veniret des attentes des parties prenantes dans lesdomaines de comptences de lINERIS. Il peuttre dclin en plans stratgiques spcifiques.

Le suivi de lexcution du contrat dobjectifsfait lobjet dune communication annuellepermettant de visualiser les rsultats obtenus(avec la mise jour des indicateurs et infor-mations cls).

Communication externe et valorisation

Cette partie du processus comprend principa-lement des activits permettant :

la construction de limage de lInstitut auprsdes diffrentes cibles depuis lanalyse desbesoins jusqu la mesure de lefficacit desactions. Les principales tches concernent,dans ce domaine, la dfinition de la stratgiede communication, la dfinition du plan decommunication, la dfinition des actions,leur suivi et la mesure de leur efficacit ;

le partage avec lensemble des cibles delINERIS des connaissances rassembles etdveloppes par lexpertise collective delInstitut et ce, par la dfinition de la cible,lidentification des donnes valoriser, laralisation de supports adapts : magazines,rapport annuel, rapport scientifique, Internet,relations presse, formation initiale, jusqula mise disposition des donnes dans uneforme adapte la cible.

Communication interne

Lobjectif vis dans ce domaine est de dve-lopper, par une communication transversaleet de proximit, linformation, la sensibilisa-tion et limplication du personnel de lINERIS,et ce vis--vis des orientations et des projetsdentreprise en vue dlaborer une culturecommune.

28 - Les processus de management

Les techniques mises en uvre permettent aussila prise en compte des attentes du personnelet la traduction des enjeux de la stratgie enactions de communication interne afin de

sensibiliser le personnel pour que chaque col-laborateur soit un vecteur dimage positive.Les outils pouvant tre utiliss dans ce cadresont les supports Flash info ou Atmosphre.

QUALIT ET PROGRS PERMANENT (MNG 2)Ce processus est ax sur la politique et les objectifs qualit, en cohrence avec la stratgie delINERIS, et sur la mise en uvre de processus, de dispositions, dinstances et doutils ddis la dynamique damlioration, avec la contribution de la hirarchie et des diffrents acteurs,pour assurer et amliorer la qualit des prestations, lefficacit des actions et la satisfaction desclients.

29 - Manuel Qualit

Donnes dentre

coute clients Stratgie, contrat

dobjectifs Exigences des

rfrentiels Politique et objectifs

qualit Priorits d'action Donnes processus

et entits : perspectivesd'amlioration, dysfonc-tionnements

Attentes spcifiques dupersonnel, des acteursde la qualit

Fonctionnalits desoutils informatiques utiliss en qualit

Budgets / EPRD (tat prvisionnel desrecettes et dpenses)

Activits

Dfinition et revue de la politique, des objectifset indicateurs qualit

Application du systmede management de la qualit

Mesures et analyses de donnes

Actions d'amlioration Planification et suivi

des audits externes et internes

Matrise de la documen-tation qualit et desenregistrements

Matrise des quipe-ments de surveillance et de mesure

Formation, animation,veille, conseil et assistance

Donnes de sortie

Politique et objectifsqualit

Comptes-rendus (revue de direction,CODAQ)

Analyse des rsultats Communication

et changes internes et externes en qualit

Suivi des indicateurs et rsultats

Etat des actions d'amlioration

Plannings et rapportsdaudits

Documents qualit Actions de formation

et danimation Communication qualit,

alertes

Comit de la dynamique et delamlioration de la qualit (CODAQ)

(frquence : trimestrielle)

Le CODAQ permet le suivi du systme demanagement de la qualit par une vue den-semble et rgulire sur les actions qualittransversales et sur le fonctionnement desprocessus. Il est compos dassistants qualitet de reprsentants des entits. Ce comitpropose des dcisions ayant trait la qualit,notamment en termes dopportunits dam-lioration, de formations en matire de qualitou dactions de communication.

Communication interne en qualit

La communication est assure plusieursniveaux avec pour objectif limplication delensemble de la hirarchie et du personneldans la dmarche qualit :

lembauche : la direction rappelle les enjeuxde la qualit, prsente la politique qualit avecremise du manuel qualit et la prsentationdes formations qualit ;

loccasion des runions dinformation dupersonnel, des runions de management :la direction rappelle les objectifs qualit, lesactions et chances ralises et venir ;

selon les besoins et les fonctions occupes, lepersonnel assiste aux diffrentes formationset runions dinformation organises par leService Qualit et Mtrologie ;

au quotidien : lensemble du personnel a pourconsigne de respecter les rgles qualit etdtablir et/ou conserver les enregistrementsncessaires ; un point qualit est intgr auxcomptes-rendus dactivit des directionsoprationnelles ;

lors des entretiens individuels des salaris :le bilan dactivit et dvolution de chaquesalari intgre une mesure relative lamise en uvre des rgles qualit ou defonctionnement.

Les supports suivants permettent de commu-niquer sur les actions et les rsultats qualit :

adresss lensemble du personnel :

- Des informations, via la messagerie interne,des notes ou des Flashs info ddis laqualit annoncent les vnements qualit,les audits externes et autres rsultats.

- Le journal de la qualit est dit au moinsune fois par an et prsente les points clsde la dmarche qualit et du fonctionnementdes processus.

adresss aux participants et accessibles surrseau :

- Les comptes-rendus des diffrents comitsde pilotage ou de suivi des processuscomprennent lanalyse de leurs rsultatset de leur fonctionnement (suivi desindicateurs, des informations).

- Les comptes-rendus des Comits de laDynamique et de lAmlioration de laQualit et de la revue de direction annuellepermettent le suivi des rclamations clients,des audits, des fiches damlioration, relevsdes actions, des dcisions qualit.

- Le suivi dexcution du contrat dobjectifsvisualise ltat des rsultats obtenus surlanne avec la mise jour des indicateurset informations.

30 - Les processus de management

Documentation qualit

Les dispositions prises l'INERIS en matirede qualit sont dfinies dans des documentsqualit qui sont hirarchiss et organiss dansle systme informatique de gestion. Les actionset rsultats font l'objet d'enregistrements.

Le systme informatique de gestion desdocuments garantit :

- lidentification des documents qualit parune rfrence unique et centralise ;

- lidentification de la version ;

- la disponibilit et la lisibilit, dans lensembledes entits et sur les lieux dutilisation, desversions pertinentes des documents appli-cables ;

- la traabilit des oprations sur les documentsdont les modifications, les dates de miseen application et de retrait.

Les documents qualit sont structurs selondeux modes d'organisation documentaireillustrs par les deux pyramides ci-dessous etpage suivante :

1re pyramide : les documents qualit sontapplicables, soit de faon gnrique partous, soit de faon spcifique selon undomaine dactivit donn.

Documents communs INERIS : les dispositionsqualit gnrales et applicables lensembledes activits sont architectures selon la normeISO 9001 qui est le rfrentiel de base pourlINERIS. Des dispositions sont aussi dfiniesen complment, concernant les activits decertaines entits ralisant des prestationsselon dautres rfrentiels : NF EN ISO CEI17025, NF EN 45011 et BPL en particulier.

Documents spcifiques aux entits : chaqueentit dfinit, en tant que de besoin, dansses documents spcifiques, les dispositionsqualit qui compltent celles des documentscommuns.

31 - Manuel Qualit

Documentscommuns

Documents spcifiques aux Entits

2nde pyramide : il existe diffrents types dedocuments.

Le manuel qualit est l'image du systmede management de la qualit de l'INERIS.C'est un vecteur de communication interneet externe. Il comprend la politique qualitet prsente les principales dispositions prisesen matire de qualit, selon les diffrentsrfrentiels. Il prcise le domaine dapplicationdu systme de management de la qualit,intgre la description gnrale des processuset de leurs interactions. Ce document faitrfrence aux procdures documentescommunes.

Les descriptifs de processus identifient lescritres et les mthodes ncessaires pourassurer lefficacit du fonctionnement et dela matrise des processus. Ils font rfrenceaux autres documents qualit utiliss lors deleur mise en uvre.

Les plans qualit dcrivent les dispositionsspcifiques prises en qualit pour rpondreaux exigences particulires relatives uneprestation standard (par exemple : essai,ensemble d'essais) ou une organisationparticulire (par exemple : certification deproduit, organisme notifi).

Les procdures dcrivent l'organisation nces-saire l'accomplissement des processus. Ellespeuvent intgrer un mode opratoire et fairerfrence d'autres documents.

Les modes opratoires dcrivent l'enchane-ment des actions et vrifications ncessaires la ralisation d'une tche.

Les documents d'information sont destins apporter des informations prcises sur unsujet.

Les imprims et enregistrements. Lesimprims sont une aide pour enregistrer desinformations ou des donnes. Ils sont associs une procdure ou un mode opratoire oubien sont autoporteurs. Les enregistrementssont des documents ou des donnes sursupport papier, informatique ou autre quifournissent des preuves tangibles des activi-ts effectues ou des rsultats obtenus. Cesenregistrements sont dorigines internesou externes. Les imprims constituent unepartie des supports d'enregistrement.

32 - Les processus de management

Manuelqualit

Descriptifs processusPlans qualitProcdures

Modes opratoires

Documents dinformation

Enregistrements(imprims renseigns et autres supports)

Matrise des documents et des enregistrements

La procdure PR-0001 prcise les modalits dematrise des documents et des donnes dontlapplication est assure par les responsablesde la documentation qualit.

La procdure PR-0504 dcrit le principe misen place par lINERIS pour raliser la veillenormative. Les prescriptions de suivi rgle-mentaire sont dtailles dans la procdurePR-0777.

Les achats de documentation sont effectusselon la procdure PR-0018.

Identification et gestion des documents

Les documents qualit sont rdigs et vrifispar les personnes comptentes concernespar les activits dcrites, puis approuvs parles responsables dentits qui autorisent leurdiffusion et s'assurent de leur mise en uvre.

Les documents sont revus et rviss si nces-saire, les modifications sont identifies ou leschangements de fond sont prciss. Diffrentssystmes dalerte permettent dviter lutilisationnon intentionnelle de documents en projet ouprims lors de leur consultation informatique.Les modalits de mise en uvre de la revuedocumentaire sont dfinies dans un documentspcifique (MO-1046).

Les responsables de la documentation qualitde chaque entit ont en charge de rappeler etde sassurer que les documents papier primssont identifis comme tels et conservs le tempsncessaire.

Gestion des enregistrements

Les enregistrements sont tablis et conservspar les diffrentes entits selon leurs activitspour apporter la preuve de la conformit auxexigences du fonctionnement efficace dusystme de management de la qualit. Lesmodalits de matrise des enregistrementssont dfinies dans la procdure PR-0012 quiprcise les modalits de contrle de ces enre-gistrements.

La procdure PR-0618 prcise les moyensmis en uvre pour assurer le stockage et lasauvegarde des donnes informatiques. Lespersonnes en charge de raliser ces enre-gistrements sassurent quils restent lisibles,faciles identifier et accessibles. Des sallesdarchives et/ou des armoires adaptes ainsique la sauvegarde journalire des donnesenregistres sur le rseau informatique per-mettent dassurer la conservation et la protectiondes enregistrements.

Les assistants qualit tablissent des listesdenregistrements qui permettent de dfinir lesmodalits daccs, la dure de conservation etllimination des enregistrements.

Le versement des enregistrements et laccsaux archives sont prciss dans la procdurePR-0013.

33 - Manuel Qualit

Conformit et efficacit du systme qualit

Les outils qualit pour assurer la conformitdu systme de management de la qualit auxexigences des rfrentiels qualit sont :

les informations relatives la perceptiondes clients sur la qualit des prestations :les actions et notamment les enqutes pourvaluer la satisfaction des clients externeset internes ;

les indicateurs et informations sur le fonc-tionnement et les rsultats des processus :ces lments servent au suivi et au pilotagedes processus lors de leur mise en uvre etdclinaison au sein des directions et servicesoprationnels ou fonctionnels. Les valeursobtenues compares celles fixes pour lesindicateurs permettent de statuer sur leffi-cacit des processus en prenant en compteles ressources et les risques ;

34 - Les processus de management

Revuede direction

CODIR

Comitsde suivi

des processus

CODAQ

enqutes desatisfaction

clients externeset internes

indicateurs et informationsobjectifs/rsultats

auditsexternes et internes

fiches damliorationrclamations, actions curatives,

correctives et prventives

les audits internes : les programmes dau-dits sont tablis par le Service Qualit etMtrologie et valids par le DirecteurGnral aprs examen en Comit deDirection. Les programmes sont dfinis entenant compte de ltat et de limportancedes processus et des domaines auditerselon les diffrents rfrentiels qualit, lesrsultats des audits prcdents et lexploi-tation des fiches damlioration. Si descarts sont dtects, les pilotes de processuset responsables des entits audites ont laresponsabilit denregistrer et de mettre enuvre des actions.

Les rapports daudits comprennent le descriptifdes points forts, des points amliorer et lesconclusions de lauditeur. Les rapports daudits,viss par les auditeurs et les audits, sontanalyss par le Service Qualit et Mtrologieet transmis au Directeur Gnral. Les rsultatsdes audits sont analyss dans le cadre desrevues de direction et du Comit de laDynamique et de lAmlioration de laQualit.

La procdure PR-0006 Audits internesprcise les dispositions mises en uvre ;

les fiches damlioration, ou fiches qualit,permettent denregistrer les non-conformitset dysfonctionnements (anomalies internes,rclamations clients) et les drogationsavant ralisation.

Toute personne souhaitant instruire unedrogation ou bien dtectant une non-confor-mit, une anomalie sur une prestation ou undysfonctionnement interne lenregistre dans lesystme centralis de suivi des fiches dam-lioration. Elle transmet linformation lautoritcomptente pour traiter la non-conformit.

Si la non-conformit concerne un produit(rapport, chantillon, logiciels), ce produit estidentifi comme non conforme et/ou dtruitpour viter son utilisation non intentionnelle.

Les actions curatives pour liminer les non-conformits sont enregistres ainsi que ltatdes produits.

Les non-conformits dtectes par les clientssont enregistres sous la forme de rclamationsavec obligation de rponse dans les meilleursdlais au client et mise en uvre des actionspertinentes selon les consquences avresou potentielles.

Les fiches damlioration permettent denregis-trer galement les actions curatives, correctiveset prventives. Elles intgrent le traitement desconstats daudits internes et externes ainsique les actions damlioration relatives lamatrise des processus. Lensemble des fichesest enregistr de faon centralise et suivi parle Service Qualit et Mtrologie sous formedtapes de description, de traitement, demesure et denregistrement des rsultats delefficacit des actions.

Les causes racines des dysfonctionnements sontrecherches et analyses ainsi que loccurrenceet la gravit pour que les actions dcides soientadaptes aux risques avrs ou potentiels.

La procdure PR-0004 Matrise des actionsdamlioration prcise les modalits de ma-trise du produit non conforme et de mise enuvre des actions correctives et prventives.

35 - Manuel Qualit

04Les processusoprationnels

Les processus oprationnels identifis dans la cartographie des processus sont directementissus des axes fondamentaux du contrat dobjectifs selon les types de prestations ralises parlINERIS : recherche, appui aux pouvoirs publics, expertise rglementaire, expertise-conseil etformation. Les objectifs des processus oprationnels sont directement rattachs ceux ducontrat dobjectifs.

DISPOSITIONS POUR LA MATRISE DES PRESTATIONS ET PRODUITSLa ralisation des prestations et produitspar lINERIS est matrise dans le cadre desprocessus oprationnels, en cohrence avecles orientations et donnes de sortie desprocessus de management et en sappuyantsur les ressources gres dans le cadre desprocessus supports.

Ces activits sont cohrentes avec les axes ducontrat dobjectifs, des objectifs spcifiquessont dfinis selon les attentes des clients etles types de prestations. La planification, laralisation des prestations et produits ainsique les activits de surveillance et mesure sontdfinies dans la documentation du systmede management de la qualit.

37 - Manuel Qualit

Revue et vrification des donnes dentre initialesPlanification et miseen uvre de la conception

Validationde la conception

Modifications en cours de conception Revue et vrification des donnes de sorties finales

Objectifs et phasagede la prestation ou duproduit

EnregistrementsRalisation et contrle final des prestations

Dfinition des points de contrle et des critres dacceptation Dfinition du plan de charge et des ressources spcifiques

changes avec le client laboration de loffreRevue doffre

Revue de commande

Envoi de loffre Rception de la commande

Accus de rception de la commande

Contact clientConception de prestations

nouvelles

Contact client Planification et ralisation

Dossier matre des prestations

Traabilit

Demandes-offres-commandes-avenants

Procdure PR-0003 et imprim IM-0003

Procdure PR-0002 et imprim IM-0002

imprim IM-0001

Procdure PR-0017et imprim IM-0582

Produits et prestations

Types de prestations et de produits

LINERIS ralise essentiellement des presta-tions intellectuelles qui intgrent : le dveloppement de la recherche et lappui aux

pouvoirs publics dans le cadre de protocoleslabors entre lINERIS et les administrationsou organismes demandeurs et qui dfinissenten particulier les conditions dexcution destches ainsi que les ressources qui y sontaffectes ;

des prestations dessai et danalyse en labo-ratoire, de recherche, dexpertise, de certifica-tion, de conseil, de formation, de fourniturede bases de donnes et des publications : laplanification et les conditions dlaboration desprestations sont dfinies avec chaque client.

LINERIS dveloppe, conoit, ralise et main-tient aussi des produits informatiques etlogiciels pour des clients publics et privs,depuis l'identification du besoin jusqu' la findu cycle de vie.

Les prestations de lINERIS sont ralises sousassurance qualit, selon les rgles dfiniesdans les procdures gnrales et spcifiques,et en conservant les enregistrements requis : les prestations pour lesquelles les conditions

de ralisation sont pralablement dfinies(essais et analyses de routine, formations, parexemple) peuvent tre tarifes et inscrites un catalogue ;

les prestations courantes sappuyant sur descomptences, connaissances et moyens ma-triss, dj mis en uvre dans le cadre deprestations similaires, rptables ou transpo-sables (tude des dangers dune installationindustrielle par exemple) sont dfinies selonles attentes des clients lors des phases derevue doffre et de revue de commande afinde prciser leurs conditions de ralisation ;

les prestations nouvelles ne pouvant pas sap-

puyer de faon significative sur des travauxraliss antrieurement en termes de comp-tences, connaissances ou moyens (nouveauxprogrammes dtude, de recherche parexemples), sont dfinies lors de la phase deconception en complment des phases derevue doffre et de contrat.

Dans tous les cas, la planification de la rali-sation des prestations intgre la dfinition descritres dacceptation (qualit, cots, dlais) desprestations ainsi que les documents, les pointsde contrle, et les ressources spcifiques mettreen uvre selon les types de prestations et selonles attentes des clients.

Cette planification sappuie sur la mise en uvrede procdures cls : Revue de contrat PR-0002 ; Matrise de la conception PR-0003 ; Contrle final dune prestation PR-0017.

Ces procdures permettent la matrise de lamise en uvre des processus oprationnels.

Les exigences des clients sont examines lorsdes phases de conception, de revue doffre etde revue de contrat par les responsables desprestations.

Les autres exigences lgales, rglementairesou normatives ainsi que ltat de lart sontgalement pris en compte lors de la dfinitionde la prestation ou la conception dun produit.

Les relations avec les clients, depuis la priseen charge de la demande jusqu la livraisonde la prestation sont formalises, soit sur desimprims (revue doffre, revue de contrat,conception), soit par des enregistrements, lettres,courriels, fax et comptes-rendus de runions.Ces pices sont verses, en tant que de besoin,dans un dossier-matre qui permet de centra-liser lensemble des lments cls de chaqueprestation.

38 - Les processus oprationnels

Matrise de la ralisation des prestations et produits

Les activits exprimentales, les essais, lesanalyses ralises en laboratoire lINERISou sur site sont dfinies dans des procdureset modes opratoires spcifiques qui prcisentles modalits de ralisation et de contrle.

La traabilit des prestations est assure grce un numro unique de prestation reportsur lensemble des rapports. Les chantillonsutiliss dans le cadre des activits exprimen-tales sont rfrencs de faon unique dans lecadre du systme dinformation et relis laprestation correspondante (procdure PR-0009).

Les produits fournis par les clients dans lecadre de la ralisation de prestations sontmatriss selon les lments de la procdurePR-0008. Ces produits peuvent tre prissableset donc matriss selon des conditions deconservation particulires (modalits detransport par exemple).

Les produits fournis par les clients dans le cadrede la ralisation de prestations sont matrissen matire didentification, manutention,stockage, conditionnement, prservation etlivraison selon les lments de la procdurePR-0011.

Aprs vrification et approbation, les rsultatssont transmis aux clients principalement sousla forme de rapports. Les autres produits desortie (formations, logiciels, par exemple) sontcontrls selon des procdures spcifiques. Lecontrle final dune prestation est assur selonles spcifications de la procdure PR-0017.

La ralisation des prestations et des produits esteffectue laide dinfrastructures adaptes.

Lenvironnement de travail (quipement etentretien des bureaux et des laboratoires)est organis dans le cadre du processus supportRessources matrielles et services (SUP 1)

et la procdure PR-0007 prcise les moyenset infrastructures mis en uvre pour lamaintenance des quipements.

Les autres activits lies aux prestations etvisant la conformit aux attentes des clientssont incluses dans les processus Informationsscientifiques et techniques (SUP 2) etHygine, scurit et environnement(SUP 4).

Surveillance de la ralisation des prestations et produits

Des outils et des contrles adapts sont mis enuvre pour assurer la conformit des presta-tions et des produits aux attentes des clients,par exemple : pour les rsultats transmis aux clients sous

la forme de rapport, une vrification et uneapprobation du document final sont misesen uvre avant diffusion ;

pour les prestations de laboratoire (analyses,essais et tudes) ralises selon des proc-dures et modes opratoires dfinis, des outilsstatistiques sont dvelopps selon les rsultatset leur analyse. Des cartes de contrles sontaussi labores pour les appareils, et en parti-culier ceux utiliss dans le cadre des analysesphysico-chimiques ;

pour les produits de sortie matriels (forma-tions, logiciels par exemple), les modalitsde contrle et dacceptation aux diffrentesphases de ralisation sont dfinies dans desprocdures ou modes opratoires spcifiques.

La matrise des quipements de surveillanceet de mesure est assure par les responsablesmatriels et les correspondants mtrologie selondes procdures spcifiques. La matrise de cesquipements est dcrite dans la procdurePR-0014 Matrise des quipements decontrle, de mesure et dessai.

39 - Manuel Qualit

APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES (OPE 1)Ce processus porte sur la conception et la ralisation des programmes annuels d'appui aux pouvoirspublics, des appuis ponctuels dnomms prestations pour l'administration et dactions d'appuifinances dans le cadre de conventions annuelles. Les activits couvertes comprennent la qua-lification de mthodes dvaluation des risques ou des pollutions, lvaluation de systmes deprvention des risques et des pollutions, la ralisation dexpertises, ou encore la mise en uvrede surveillances pour les pouvoirs publics. Elles incluent lacquisition de donnes, la dfinition devaleurs de rfrence et doutils dvaluation, la mise disposition de ces lments et lappuidirect ceux qui sont chargs de mettre en place et dappliquer rglementations et normes.

40 - Les processus oprationnels

Donnes dentre

Activit rglementaire nationaleet europenne, plans dactiongouvernementaux

Contrat d'objectifs et plansstratgiques des directions oprationnelles

Protocole de gestion des ressources publiques

Orientations DG Note de cadrage financier

par domaine dactivit Comptes rendus des Comits

de Pilotage INERIS/Ministres Coordination technique par les

dlgus Expertise et AppuiTechnique des directions

Contacts du responsable de programme avec son correspondant Ministre

Contacts INERIS / Ministres Demandes ponctuelles d'appui

technique (DRIRE ou Ministre) Budget / EPRD

Activits

Conception (laboration) de programmes

Ralisation de programmes ou autres actions

Vrification de programmes ou autres actions

valuation /apprciation

Donnes de sortie

Produits de sortie (rapports techniques,codes, outils, mthodes,valeurs toxicologiques de rfrence, plan de prvention des risques, guides, CD,sites en ligne, bases de donnes, supports de formation)

Expertises (prestation pour ladministration, participation la normalisation et la rglementation, valorisation, diffusionauprs des diffrentsacteurs de la socit)

Fiches de suivi Rapport d'activit

Comit expertise et appui technique (CEAT)

(frquence : tous les 2 3 mois)

Ce comit veille la coordination interne, l'unit de doctrine et au suivi de l'laboration etde la ralisation des programmes dappui aux pouvoirs publics, par rfrence au Protocole degestion des ressources publiques.

41 - Manuel Qualit

PRESTATIONS COMMERCIALES (OPE 2)Ce processus vise rechercher, organiser et raliser des prestations contractuelles pour les clientspublics ou privs pour contribuer la matrise des risques en apportant les comptences delINERIS aux industriels et aux pouvoirs publics.

Comit prestations et valorisation (COPEV)

(frquence : bimestrielle)

Ce comit contribue lharmonie et lamlioration des pratiques commerciales. En ce quiconcerne les prestations contractuelles ralises par les diffrentes entits de lINERIS, le suividu chiffre daffaires et des prises de commandes par secteur dactivit est ralis. Le comit estgalement loccasion dchanges entre les dlgus rgionaux et les entits, reprsentesnotamment par les dlgus aux prestations et les responsables de grands comptes. Desaspects particuliers (suivi des grands comptes) peuvent faire lobjet de runions ad hoc.

Donnes dentre

Besoins clients Demandes, cahiers des

charges Normes, rglements,

rfrentiels Documentation

Fournitures Commandes et avenants Produits et documents

fournis par le client Budget / EPRD

Activits

Identification desbesoins du march

Traitement des demandes clients

Traitement des commandes clients

Information du clientpendant laffaire

Envoi du rapport Emission de la facture Encaissement du rglement valuation de la satisfaction

Donnes de sortie

Rapport ou autres documents crits ou informatiques

Facture Documentation

commerciale Retour enqute

de satisfaction Offre - Avenant Alimentation des bases

de donnes Personnel form

Comit recherche et affaires europennes (CRAE)

(frquence : tous les 2 3 mois)

Ce comit veille la coordination interne, l'unit de doctrine, et au suivi de l'laboration etde la ralisation des programmes d'activit en matire de recherche, par rfrence au Protocolede gestion des ressources publiques.

42 - Les processus oprationnels

Donnes dentre

Contrat d'objectifs et plans stratgiquesdes DIROP (Directionsoprationnelles)

Veille et conseil scientifique Appels d'offres

et appels propositionsde recherche

Avis du Comit de la recherche, du CODIR et de la DSE,des instances dorienta-tion et dvaluation

Plan daction dveloppement durable

Notification de laconvention / du contratet chanciers

Protocole de Gestion desRessources Publiques

Budget / EPRD

Activits

Dfinition des besoins en recherche lis la demande socitale

laboration des programmes de recherche et ngociation

Ralisation des programmes retenus et laborationdes produits

Vrification interne valuation externe Valorisation Diffusion

Donnes de sortie

Rapports et produits tels que publications,thses, communicationsaux congrs, rapports de stage, brevets, logiciels, maquettes

RECHERCHE SUR FONDS PUBLICS (OPE 3)Ce processus porte sur la dtection des besoins socitaux, la dfinition et la gestion de pro-grammes de recherche correspondants et la valorisation des rsultats de la recherche. Lobjectifest de contribuer au progrs des connaissances scientifiques, rpondre aux attentes socitales,construire et faire progresser une expertise pluridisciplinaire dans le domaine de la scuritenvironnementale et dans une perspective de dveloppement durable.

PRODUITS ET LOGICIELS (OPE 4)Ce processus intgre tout dveloppement, conception, ralisation et maintenance des produitset des logiciels fiables, fonctionnels, ergonomiques, performants, volutifs et faciles maintenirainsi que des services interactifs en ligne, vecteurs de la valorisation socitale de la connaissance.

Comit prestations et valorisation (COPEV)

(frquence : bimestrielle) => voir OPE 2

Comit expertise et appui technique (CEAT)

(frquence : tous les 2 3 mois) => voir OPE 1

43 - Manuel Qualit

Donnes dentre

Contrat d'objectifs et plans stratgiquesdes DIROP

Besoins des clients, du public, et besoinsinternes

Cahiers des charges,conventions, spcifications

Besoin socital de diffu-sion de la connaissance

volutions rglementaireset normatives

Budget / EPRD

Activits

Identification des besoinsdes clients et du public

Prparation du dveloppement

Ralisation du produit Gestion du

dveloppement du produit

Lancement de lutilisation du produit

Ralisation de prestationsde soutien aprs la vente

Donnes de sortie

Produits : logiciels, sitesinternet, bases deconnaissances, produitsmultimdias interactifs,formations, produitstechnologiques (capteurs,systmes de mesure, de surveillance)

Documentation des produits

Produits et servicesassocis

Enqutes de satisfactionclients

05Les processus supports

Les processus supports contribuent pour lessentiel aux objectifs et indicateurs lis au fonction-nement et aux ressources dfinis dans le contrat dobjectifs.

RESSOURCES MATRIELLES ET SERVICES (SUP 1)Ce processus vise mettre disposition et grer des moyens matriels et des services ncessaires,fournis en interne ou sous-traits, pour permettre la ralisation des produits attendus par leclient, depuis la demande jusqu la mise disposition, lexploitation, la maintenance et la gestionde fin de vie dans une dynamique doptimisation individuelle et collective.

Comit de gestion (COGES)

(frquence : tous les 2 3 mois)

Ce comit associe les directions oprationnelles et les services en vue de la mise en uvre desdcisions de gestion : budget en cours et prvisionnel, investissements Il assure un suivirgulier du respect des diffrents budgets de dpenses externes. Il identifie les besoins dechangement : tableau de bord, volution des outils et rgles de gestion et, selon le cas,dcide de leur mise en place ou fait remonter le besoin en CODIR pour dcision.

45 - Manuel Qualit

Donnes dentre

Demandes internes detravail, dinvestissementou dachat

Cahiers des charges Donnes de veille / pres-

criptions rglementaires tats prvisionnels des

travaux, investissementsou achats

Plan DveloppementDurable

Budget / EPRD Rglementation

des achats publics applicable un EPIC

Activits

Travaux (tude, conseil,conception, fabrication,installation)

Slection et valuationdes fournisseurs

Achat / location Stockage Rception / livraison Maintenance Gestion administrative /

budgtaire Gestion de la documen-

tation technique Gestion fin de vie

(btiments, appareils et dchets)

Veille et vrificationtechnologiques, rglementaires

Donnes de sortie

Livraison matriel, installation, quipement,btiment, produits,consommables

Services rendus suiteaux besoins identifis

Panel de fournisseursslectionns et valus

Slection et valuation des fournisseurs, contrle des produits achets

La matrise des achats et donc des donnes dachat (slection et valuation des fournisseurset des sous-traitants) est dtaille dans la procdure PR-0010 Achats.

Les produits achets sont vrifis par les demandeurs qui procdent la rception techniqueselon les lments de la procdure PR-0015 Contrle la rception des produits achets.

INFORMATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES (SUP 2)Ce processus a pour objet de mutualiser, grer et mettre disposition des informations scientifiqueset techniques pertinentes, ncessaires au personnel INERIS, par la veille scientifique, la diffusiondes connaissances, loptimisation des achats dinformation, le partage de linformation, la matrisedes publications pour la mmoire interne de lINERIS.

Comit recherche et affaires europennes (CRAE)

(frquence : tous les 2 3 mois)=> Voir OPE 3

46 - Les processus supports

Donnes dentre

Demandes dachat oudemprunt de documents

Demandes dinscriptionaux congrs/colloques

Demandes de circulationde revues

Demandes de recherchedocumentaire

Demandes dadhsion des socits savantes

Demandes de veille Versement darchives,

rapports, publications,CR de congrs, intgrations GEIDE

Demande de dpt lgal Plan daction

dveloppement durable Budget / EPRD

Activits

Mise disposition dedocuments et de fondsdocumentaire

Achat/emprunt de docu-ments lextrieur

Fourniture dinforma-tions, recherches documentaires

Mise disposition doutils,bases de donnes

Gestion des archives Gestion et diffusion des

publications INERIS Inscription aux

congrs/colloques Gestion des adhsions

aux socits savantes Veille de normes et

scientifique Suivi du dpt lgal

Donnes de sortie

Informations, rfrencesbibliographiques

Documents en prt ou don

Revues en circulation Bases de donnes,

intranet, base GEIDE Liste des publications

et lments bibliom-triques

Fichier des archives Bulletin de veille Tableaux de bord

budgtaire Dpt lgal

SYSTME DINFORMATION (SUP 3)Ce processus vise fournir et maintenir des outils informatiques performants et adquatspermettant de traiter des donnes et de mettre disposition des informations utiles auxutilisateurs internes et externes, en leur assurant lassistance approprie et lefficacit dansles changes et tout en maintenant la confidentialit et la scurit ncessaires.

Comit du systme dinformation (COSI)

(frquence : tous les 2 3 mois)

Ce comit permet d'associer les utilisateurs du systme d'information aux choix de dveloppementet de gestion de ce systme (performances, formations, investissements...) de telle sorte qu'ilsoit le mieux adapt aux besoins de l'Institut.

47 - Manuel Qualit

Donnes dentre

Demandes utilisateurs Donnes constructeurs Mouvements

du personnel Prvisions

dmnagements Plan daction

dveloppement durable Budget / EPRD

Activits

Maintien des quipements en tat de marche, logiciels installs,machines administres,comptes et droits attendus, donnes restaures

Assistance aux utilisateurs

Donnes de sortie

Charte informatique Choix, fourniture, gestion

et maintenance dinfra-structures et dquipe-ments informatiques ou de communication

Stockage, sauvegarde etrestauration de donnes

Rdaction de cahiers des charges et dvelop-pements de logiciels

Administration de serveurs, de donnesou de calculs

Hbergement dapplications

Documents aides auxutilisateurs

HYGINE, SCURIT ET ENVIRONNEMENT (SUP 4)Ce processus contribue la matrise des impacts environnementaux et des risques en matiredhygine, de scurit et des conditions de travail du personnel gnrs par les activits de lINERIS.

Comit hygine, scurit et environnement (HSE)

(frquence : tous les 2 mois environ)

Le Comit HSE assure la prparation du plan