organisation administrative scoopacag

8/9/2019 Organisation Administrative Scoopacag

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ORGANISATION

ADMINISTRATIVECOMPTABLE

COMMERCIALE DE

SCOOPAG :

PROCEDURES A LUSAGE

DU GERANT


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SOMMAIREI- RAPPEL DES ROLES DES DIFFERENTSORGANES

I-1- LAssemble GnrleI-!- Le C"nse#l $A$m#n#s%r%#"n

I-&- L D#re'%#"n GnrleI-(- Le C"mm#ssr#% )* C"m+%es

I-,- L"rn#rmme F"n'%#"nnel $e l SCOOPAGII . LES OB/ECTIFS DUNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET PRINCIPES DE CONTROLEINTERNEII . 1 S+r%#"n $es 0"n'%#"ns

II.2 L#m+"r%n'e $) 'lssemen%II-& Pr"%e'%#"ns m%r#elles e% )r#$#2)esIII- DEFINITION DES FONCTIONS ET FIC3ES DE POSTESIII-1 F"n'%#"n: D#re'%e)rIII-! F"n'%#"n: C"m+%bleIII-& F"n'%#"n: Se'r%#re

III-( F"n'%#"n: Ms#n#er Pese)rIII-, F"n'%#"n : Gr$#enIV- LES PROCEDURESIV-1Tr#%emen% $) '")rr#erIV-1-1 Tr#%emen% $) '")rr#er re4)IV-1-! Tr#%emen% $) '")rr#er $+r%IV-!PROCEDURE D5APPROVISIONNEMENT ET LIVRAISONIV-& LA TRESORERIEIV-&-1 R6les $e bseIV-&-! Ten)e $e l '#sseIV-&-& Pr"%e'%#"n $es $#s+"n#b#l#%sIV-&-( S)#7# $e l %rs"rer#e e% r++r"'8emen% bn'#reIV-&-, Les 0r#s nr)*

IV-&-,-1 C"mmn$esIV-&-, -! R'e+%#"n $es mr'8n$#sesIV-&-,-& R'e+%#"n $es 0'%)resIV-&-,-( C"m+%b#l#s%#"nIV-&-,-, R6lemen%

IV-&-, Tr#%emen% $es re%")rs $e mr'8n$#ses

IV-( LES VENTESIV-(-1 C"mmn$esIV-(-! L#7r#s"nsIV-(-& F'%)r%#"nIV-(-( R6lemen%s e% es%#"n $es '"m+%es 'l#en%sIV-(-, A7"#rs 'l#en%s

IV-(-9 C"m+%b#l#s%#"nIV-9 LES STOCSIV-; L 0#s'l#%IV-< L es%#"n $) +ers"nnel e% $es '8res s"'#lesIV-


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PREAMBULE

Ce recueil des procdures est destin aux dirigeants de la SCOOPAGafinde les aider dans la mise en place de lorganisation de leur cooprative. Ilse veut un outil de rfrence pour la gestion quotidienne.Il devra faire lobjet dune mise jour rgulire afin de tenircompte des c!angements de lgislation et de lvolution de lSCOOPAG.

I- RAPPEL DES ROLES DES DIFFERENTSORGANES

I-1- LAssemble Gnrle

"#ssemble $nrale %#$& est lorgane supr'me de la cooprative. #

cet e(et) elle regroupe tous ses membres et ses dcisions simposent

eux tous) m'me aux absents.

LAssemble Gnrle Or$#n#re*

-

+finit lorientation et la politique gnrale de la cooprative envue de la ralisation de lobjet social ,

- lit les membres du Conseil d#dministration aux di(rents postes,

- xamine et approuve le programme dactivits

prsent par le Conseil d#dministration ,

- #dopte le rglement intrieur ,

-

tatue sur le rapport dactivits elle transmis par le Conseil

dadministration et le rapport du commissaire aux comptes ,

- Commet les audits ou missions de contr/le des comptes et la

gestion du Conseil dadministration ,

- +cide du recrutement et de la rvocation du +irecteur $nral)

aprs examen de la proposition du Conseil d#dministration.

0our dlibrer valablement) l#ssemble $nrale rdinaire doit runir

au moins la moiti des membres. # dfaut) l#ssemble est de nouveau


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convoque dans les formes et les dlais prescrits par les statuts et elle

dlibre valablement quel que soit le nombre de membres prsents ou

reprsents.

L5Assemble -nrle e*%r"r$#n#re

-

modifie les statuts de la cooprative ou dcide de sa

transformation ou de sa dissolution ,

- examine et dcide valablement de toutes questions concernant

le fonctionnement de la cooprative et rev'tant un caractre

durgence particulier.

lle est prside par le 0rsident du Conseil d#dministration ou par le2ice-0rsident. # dfaut) l#ssemble nomme un prsident de sance.

0our dlibrer valablement) l#ssemble $nrale xtraordinaire

doit runir au moins les 3 des membres de la cooprative. # dfaut de

ce quorum) l#ssemble est convoque une seconde fois et ne dlibre

valablement que si elle runit la moiti de ses membres. .i cette

#ssemble natteint pas encore le quorum) il est convoqu une

troisime #ssemble et les membres prsents dlibrent


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I-!- Le C"nse#l $A$m#n#s%r%#"n

"e Conseil d#dministration %C#& est lorgane dadministration

de la cooprative. Il a pour mission de *

-

veiller la mise en excution des orientations dfinies

et les dcisions prises par l#ssemble $nrale ,

- se prononcer sur le programme dactivits et le budgetprsents par le +irecteur,

- approuver le manuel de procdures contenant

lorganigramme ainsi que les modalits de recrutement et

de rmunration du personnel salari de la cooprative.

- recruter le +irecteur ,

- nommer le commissaire aux comptes ,

- examiner les comptes de la cooprative tablis sous laresponsabilit du +irecteur,

- tablir le rapport annuel qui sera prsent l#ssemble$nrale rdinaire ,

-

assurer la promotion) lanimation et le ra4onnement

de la cooprative sur le plan national et international.

I-&- L D#re'%#"n Gnrle

"a +irection $nrale assure la gestion de la cooprative. -lleest dirige par un +irecteur $nral qui *

-

assure la gestion courante et le bon fonctionnement dela cooprative. Il prpare et excute son programme

dactivits annuel approuv par l#ssemble $nrale)

dans le respect des dispositions du manuel de procdures

et du 5glement Intrieur,

- est lordonnateur du budget de la cooprative et veille

son excution tant en recettes quen dpenses.


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- signe les contrats avec tout partenaire au

dveloppement ou institution financire nationale ou

internationale) sur autorisation du Conseil d#dministration

,

- assure la gestion des ressources !umaines) tec!niques etfinancires de la cooprative.

# ce titre) il a autorit sur tout le personnel salari de la

cooprative et en assure le recrutement et le

licenciement dans le respect de la rglementation en

vigueur. Il propose lorganigramme de la cooprative.- reprsente par dlgation la cooprative auprs despartenaires.

- dtermine conformment au droit ivoirien du travail)les salaires) appointements) indemnits) primes et avantagesdivers consentis au personnel de la cooprative


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- prpare tous les documents) les comptes rendus et les

rapports annuels soumettre au Conseil d#dministration.

I-(- Le C"mm#ssr#% )* C"m+%es

6n commissaire aux comptes est nomm par le Conseil

d#dministration pour un mandat de deux %72& ans

renouvelables.

"e Commissaire aux comptes a pour mission de *

- vrifier les livres de la cooprative et de contr/ler la

rgularit et la sincrit des comptes de la cooprative

tablis par le +irecteur $nral ,

- vrifier la sincrit des informations contenues dans le

rapport annuel du +irecteur $nral) notamment la

rubrique consacre la gestion des fonds mis la

disposition de la cooprative.-

oprer tout moment de lanne des vrifications ou

contr/le quil juge opportuns. Certifier les comptes de la

cooprative.

I-,- L"rn#rmme F"n'%#"nnel $e l SCOOPAG

COMMISSARIAT

AU

VIGILEMAGASINIERPESEUR

COMPTABILITE

SECRETARIAT

DIRECTIONGENERALE

CONSEILDADMINISTRA

TION


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12

"e ca!ier Hcourriers dpart

ecrtaire de+irection

+ate) numro) objet)destination

# remplir avanttout envoi decourrier


19

"e ca!ier Hcourrier arrive


+ate) numro) objet)expditeur

# remplir avanttoutetransmission ducourrier au +.$

ecrtariat de

+irection oubureau du +.$pour lescourriers

1;

"e ca!ierda(ectation decourriers ou dedossiers


+ate) numro et objetdu courrier) dateprobable de retour au+) margement

n casda(ectation duncourrier


1A

"e registrenominatif du

personnel

"eComptabl

e

=umro dordre) nom etprnoms de lagent) date etlieu de naissance) proJl)rfrences

professionnelles) date

# remplir dstoute prise de

service

Dureau duComptable

1B

"e ca!ierdenregistrementinterne decourriers


=umro) date) objet)margement

# remplir avanttoutetransmissiondune


1

"e contrat detravail

Comptable

=om et prnoms delagent) date derecrutement) toutesclauses utiles

# tablir la prisede service

Dureau duComptable

1E

"a Jc!e de posteComptable

#ttributions etmissions assignes tout agent

# joindre aucontrat de travail

Dureau duComptable

1F

"attestation deprise de service

+irecteur=om et prnoms delagent) proJl) date deprise de service

# dlivrer ds laprise de servicesur demande delagent

Dureau duComptable

27

"attestation detravail

+irecteur=om et prnoms delagent) proJl) date de

prise de service

# dlivrer encours de contratsur demande de

lagent

Dureau duComptable

21

"e certiJcat detravail

+irecteur

=om et prnoms delagent) proJl) date deprise de service) datede Jn de contrat)

# dlivrer la Jndu contrat

Dureau duComptable

22

"es contrats deprestations deservice

+irecteur


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2;

"es Jc!esdvaluation dupersonnel

+irecteur

0oints forts) pointsfaibles) apprciationsglobales) noteobtenue

lle est tablie c!aque semestre

Dureau duComptable

LISTE DES DOCUMENTS COMPTABLES- P#6'es )s%#>'%#7es :

a- Don de commande fournisseurs et clientsb- >actures fournisseurs et clientsc- Don de livraison fournisseurs et clientsd- #compte clients et fournisseurse- 5glement clients et fournisseursf- Dons de caisseg- >ic!e de pese!- >ic!e de stocLi- +prciation du stocL

j- ?ouvement dentre et sortieL- Dordereau de remise en banquel- C!quem- Dordereau de remise despce

- L#7res e% re#s%res :a- "ivre journalb- $rand livrec- 5egistre de paie

II . LES OB/ECTIFS DUNE BONNE ORGANISATIONADMINISTRATIVE ET PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE

Il est important pour une cooprative de mettre en place


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une bonne organisation administrative et comptable afin de *

- =e perdre aucun document- $agner du temps

- auvegarder le patrimoine de l SCOOPAG- uivre sereinement la gestion de sa cooprative- Mviter les rappels en matire fiscale et sociale

II . 1 S+r%#"n $es 0"n'%#"ns"a comptabilit et l:administration ont une dimension matrielle* elle rsulte de toute une srie denregistrements qui reprsentent desoprations multiples.

"a fiabilit dune comptabilit dpend du s4stme et desprocdures de contr/le interne.

"es objectifs du contr/le interne sont les suivants *

- 0rvenir les erreurs et les fraudes- 0rotger lintgrit des biens et des ressources de l SCOOPAG

- $rer rationnellement les biens de l SCOOPAG- #ssurer un enregistrement correct en comptabilit de toutes lesoprations

"a ralisation de ces objectifs se fera notamment par la sparation destNc!es.Ouatre fonctions peuvent 'tre distingues au sein dune cooprative *

- >onction de dcision

- >onction de conservation de patrimoine %personnes a4ant leur c!argela conservation ou lentretien des immobilisations) des stocLs) desliquidits&

- >onction se rapportant la comptabilit %enregistrement des flux quiaffectent les biens de l SCOOPAG) des correctifs dinventaire) et

tablissement des tats financiers&

- >onction de contr/le

"a distinction de ces fonctions est fondamentale sur le plan du contr/le


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interne parce quune sparation des tNc!es %impossibilit de cumulerdeux de ces fonctions& permet de raliser un autocontr/le efficace.

II.2 L#m+"r%n'e $) 'lssemen%

?algr un dveloppement de linformatisation) les documents papierssont encore nombreux et il est important de bien les classer afin de *

- $agner du temps- uivre les c!ances- #nticiper les paiements- #mliorer les relations avec ses clients) ses fournisseurs) sa banque)

ladministration et ses autres partenaires"e classement doit 'tre effectu par nature de document %courrier)banque) ac!ats) ventes) social) fiscal) juridique& et par ordrec!ronologique.

Il est prconis lutilisation de classeurs deux trous afin dviter la pertede documents et de bien sparer laide dintercalaires en fonction duvolume de c!aque partenaire.

C!aque c4cle est dtaill dans les paragrap!es suivants

II-& Pr"%e'%#"ns m%r#elles e% )r#$#2)es

"es biens matriels et immatriels doivent 'tre protgs dunemanire efficace contre le vol) la destruction) les pertes) les intempries."es protections sont matrielles %magasin fermant clef) caissesmtalliques) coffres) K& ou juridiques %assurances) contrats) K&

III- DEFINITION DES FONCTIONS ET FIC3ES DE POSTES


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"affectation des tNc!es c!aque personne doit 'tre claire et prcise.Cette dJnition comprend *

- "a description de la place quoccupe lintress dans l SCOOPAG

- es attributions et responsabilits- "origine des documents quon lui transmet- "es documents crer et leur destination

"a C0#$ est dirige par un +irecteur et comprend*- un Comptable- un ?agasinier 0eseur- une ecrtaire de +irection

- un igile

III-1 F"n'%#"n: D#re'%e)rous l:autorit du Conseil d:#dministration) il assure la planiJcation)l:organisation) la coordination) le contr/le et la mise en Puvre desactivits de la cooprative notamment*- coordonne le travail de tout le personnel- assure la gestion administrative) comptable et Jnancire

- gre et value le personnel- veille la formation continue du personnel- Mlabore et met en Puvre des stratgies d:approvisionnement et decommercialisation- coordonne l:laboration des programmes d:activit et du budget annuel- organise les sances de ngociation avec les partenaires- signe les contrats avec les partenaires pour le compte de la cooprative- prsente au Conseil d:#dministration pour approbation le programme

d:activits et le budget annuel ainsi que les rapports Jnanciers et lesrapports d:activit annuels

III-! F"n'%#"n: C"m+%ble"a comptabilit doit 'tre jour en permanence."es procdures utilises doivent garantir que la comptabilitrpond aux critres *- +ex!austivit* toutes les oprations font lobjet dun enregistrement

comptable- +e ralit* tout enregistrement est justifi par une opration- +exactitude* il n4 a pas derreur dans la comptabilisation desmontants


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- +e bonne priode* c!aque opration est enregistre dans la priode laquelle elle se rattac!e.?issions *

-


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- rganiser des runions) des confrences) 4 participer) en rdiger lecompte rendu

- $rer matriellement les contacts du +irecteur * rendeQ-vous)runions) dplacements , grer son planning

- #rc!iver les dossiers- eiller la conJdentialit des informations- #ssurer laccueil

III-( F"n'%#"n: Ms#n#er Pese)rM#ss#"ns:

- approvisionnement- gestion du stocL- livraison- contr/le qualit

T'8es :- enlvement des produits bord-c!amp- contr/le qualit produit- pesage- emballage- manutention

- pr-ac!eminent- stocLage- expdition et convo4age- livraison

III-, F"n'%#"n : Gr$#enM#ss#"ns:

- assurer la scurit des biens et des personnes

T'8es:- #ssurer la scurit des locaux et des biens s4 trouvant- ?aintenir propre les bureaux et abords immdiats des locaux

exploits par la C0#$

IV- LES PROCEDURES

IV-1Tr#%emen% $) '")rr#erIV-1-1 Tr#%emen% $) '")rr#er re4)


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"ouverture des plis est assure par la secrtaire ou le dirigeant."es factures devront 'tre re8ues %ou dfaut seront dupliques& en deuxexemplaires."a secrtaire enregistre le courrier dans le registre H courrier arrive en

remplissant sa Jc!e comme suit *

Information de gestion dun courrierInformations didentification5f Courrier "a rfrence du courrier est gnre

automatiquement=umro >acture "e numro de la facture quand le courrier est une

factureCoordonnes-xpditeurs

"e nom et adresse du contact ou de lorganismeexpditeur


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dossier du tiers intress %client) fournisseur) salari) organismes) etc.K&.


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- 5egistre des oprations d:ac!at et de vente entreac!eteursScoopratives

- Connaissement- >ic!e de transfert

- >ic!e danal4se qualit- Dordereau de rception dit

0rocdures *"e ?agasinier 0eseur soccupe de la qualit et du poids des produits.- sassurer que la sac!erie est de bonne qualit- "es quantits livrs par le producteur sont contr/les et peses par le?agasinier 0eseur qui renseigne ensuite la Jc!e de pese cosigne par le

producteur- la sac!erie est mise la disposition des producteurs avant la collecte- le responsable commercial paie la livraison aprs signature desdi(rents documents 4 a(rent- le responsable commercial assure la manutention et le transport duproduit- "es produits rceptionns lentrep/t par le magasinier sontreconditionns et stocLs dans lentrep/t

- "e magasinier inscrit sur la Jc!e dentre et sortie les di(rentsmouvementsTournaliers

- 6ne Jc!e colle lentre de lentrep/t renseigne sur la quantit etla spculation entrepose

- "es produits rceptionns lentrep/t sont repess par lemagasinier avant stocLage galement avant et aprs sc!age

- "es produits sont stocLs sur des palettes par pile et par spculation- "e s4stme utilis pour lentreposage doit faciliter le contr/le- "entrep/t est entretenu rgulirement- "e magasinier doit renseigner c!aque jour les Jc!es de suivi des

emplo4s a(ects lentrep/t- "es transmettre la caisse pour comptabilisation- "a rec!erc!e des clients) la contractualisation et la

commercialisation des produits sont du ressort du +irecteur- "a procdure est enclenc!e ds que la procdure dac!at est

e(ectue

- 6n bordereau de livraison est tabli- "e bon de sortie est renseign par le magasinier et contre sign parle 0C#) le +irecteur et le comptable

- 6n ordre de mission est tabli et sign par le 0C#- "ordre de mission donne procuration au convo4eur pour le dp/t


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avec le tonnage) la nature du produit et le destinataire .#prsrception des produits le client vise la rception au verso de lordrede mission

- "a facture est tablie avant la livraison

IV-& LA TRESORERIE

IV-&-1 R6les $e bse

#ucune opration nest faite sans prsentation dune pice justificativede la dpense) quel que soit le mode de rglement.


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eiller ce que les formulaires de c!ques vierges soient enferms dansune armoire ou un coffre.

+e m'me) les espces doivent 'tre ranges c!aque jour de la m'me

manire. Il est fortement dconseill de conserver des sommesimportantes en caisse. n particulier) le montant des espces dtenuesne doit jamais dpasser le montant assur en cas de vol.

IV-&-( S)#7# $e l %rs"rer#e e% r++r"'8emen% bn'#re

Il est fortement conseill de suivre sur un c!ancier le solde de la

trsorerie afin danticiper les paiements et damliorer les relations avecle banquier. +autre part) llaboration dun budget de trsoreriepermettra davoir une vision sur lavenir et calculer ainsi les besoins definancement.

6n recoupement) au minimum mensuel) entre le journal de banque et lesrelevs bancaires) doit 'tre effectu soit manuellement soit laide dulogiciel de comptabilit.

IV-&-, Les 0r#s nr)*

"e c4cle ac!atsSfournisseurs suit le c!eminement suivant *

- commandes- rception des commandes- rception des factures

- comptabilisation- rglement- traitement des retours sil 4 a lieu

IV-&-,-1 C"mmn$es


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bon de livraison du fournisseur. "es manquements ou dfauts sontimmdiatement signals.

IV-&-,-& R'e+%#"n $es 0'%)res

+ans un premier temps) les factures originales sont rapproc!es du bonde commande et du bon de livraison * contr/le des quantits factures etdes prix. i les factures sont conformes) un visa est appos.

"es factures originales accompagnes des bons de commande et desbons de livraison sont destines la comptabilit.

"es doubles des factures peuvent 'tre classes par c!ance dabordafin dtablir un c!ancier puis par fournisseur) pour disposer dundossier facile consulter en cas dappel."es factures de frais gnraux seront galement vrifies avant leur miseen paiement. Ce contr/le permet notamment de vrifier si lidentit dufournisseur et son numro de compte contribuable apparaissentcorrectement et si la c!arge est justifie.

IV-&-,-( C"m+%b#l#s%#"n

"es factures doivent 'tre comptabilises dans un journal dac!ats dsleur rception. #prs comptabilisation) loriginal de la facture re8oit lamention H comptabilis et un numro denregistrement.

?'me sil manque une pice) par exemple le bon de commande) lafacture est comptabilise) mais elle ne sera rgle quaprs rception du

document manquant.

IV-&-,-, R6lemen%

"e rglement de la facture) est effectu partir de lc!ancier et aprsvrification du solde bancaire. "a date du c!que ou lc!ance de leffetet le mode de paiement sont alors ports sur la facture.

IV-&-, Tr#%emen% $es re%")rs $e mr'8n$#ses

6n bon de retour pr numrot est tabli et un exemplaire est classdans un dossier H attente davoirs ) annot des rfrences de la facture.


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"es avoirs re8us sont ensuite rapproc!s des bons de retour et desfactures qui pourront ainsi 'tre mis en paiement.

IV-( LES VENTES

IV-(-1 C"mmn$es

"es commandes se font de prfrence par crit afin de conserver unjustificatif en cas de contestation. lles peuvent 'tre saisies sur le logicielde gestion commercial ##5I.

"exemplaire destin au client doit porter de fa8on claire etprcise les mentions valant clause de rserve de proprit.

IV-(-! L#7r#s"ns

C!aque livraison donne lieu ltablissement dun bon de livraisondont un exemplaire est conserv.

#vant c!aque expdition) le bon de livraison est rapproc! ducontenu de lenvoi ainsi que de laccus de rception de commande.

"es bons de livraison serviront ltablissement de la facturation.

IV-(-& F'%)r%#"n

"es factures sont tablies par le service comptable partir debons de livraisons portant la mention H # facturer ou de la listeinformatique. lles sont mises en deux exemplaires au minimum.

"es factures doivent porter les mentions obligatoires suivantes *

1& IdentiJcation de l SCOOPAG*nom ou raison sociale) adresse)numro individuel didentiJcation) le numro dimmatriculation au 5CCmsuivi de la ville oR se trouve le greffe oR elle est immatricule) forme

juridique) nonciation du capital social)

2& =om et adresse du client


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9& ?ention H facture ;& +ate de la facture

A& =umro de la facture qui doit 'tre c!ronologique

B& +nomination et quantit des produits et services

& 0rix

E& Conditions de rglement

Il est vous conseill dindiquer galement les clauses de rserve deproprit sur tous les documents commerciaux et le cas c!antles conditions gnrales de vente au verso des bons de commande etdes factures. ?ais attention) leur validit suppose quelles aient t luespar le client) il faudra donc prvoir une signature en bas du document.

IV-(-( R6lemen%s e% es%#"n $es '"m+%es 'l#en%s

"a gestion des comptes clients doit 'tre suivie de manire trsrigoureuse. +s rception de lencaissement ou de lavisdencaissement par la banque) il en est fait mention sur la facture ousaisi sur le logiciel de gestion commerciale. 0ar simplification) lesbordereaux de remises de c!ques pourront 'tre effectusnumriquement pour permettre une mise jour rgulire des comptesclients.

"es rglements sont ensuite dposs en banque et comptabiliss.

C!aque compte client doit 'tre tudi et justifi c!aque mois. Il estconseill de les suivre trs rgulirement et deffectuer des relances afinde ne pas pnaliser la trsorerie.

Il est important de suivre les clients H douteux et de ne pas leuraccorder den cours.

IV-(-, A7"#rs 'l#en%s

+es avoirs aux clients sont tablis c!aque retour de marc!andises


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25/33

"es stocLs sont enregistrs leur coWt dacquisition pour les biens acquis.

i la valeur des stocLs est infrieure la cl/ture de lexercice leurcoWt) une provision doit 'tre constitue.

6n inventaire p!4sique des immobilisations doit 'tre ralis une foispar an afin de contr/ler lexistence relle. Il sopre par pointage de laliste des immobilisations.

IV-; L 0#s'l#%

L SCOOPAG doit tablir un c!ancier et respecter les dates

dtablissement et de rglement des dclarations Jscales.


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EEMPLAIRE DU BON DE SORTIE

DondouLou) leKKKKKKSKKKKKKKS271;

=YKKKKKKKKKKKK..

CLIENT

N"mbre

C"n$#%#"n-%

DESIGNATION %= P=U FCFA

M"n%n%

?ontant?+#"I


27/33

EEMPLAIRE BORDEREAU DE LIVRAISON

DondouLou)le S S

BORDEREAU DE LIVRAISON

5f * =Y77SD"DS K.

CLIENT

R0 :

'"mmn$e

Trns+"

r%e)r

N

'm#"n

N )

+erm s

N"mbr

e $e

P"#

$sDrut =et

N"m C"n % DESIGNATION '" s )n#% )n%

Re4

O ser7 Client Contr e ?agas n


28/33

EEMPLAIRE FACTURE

+ate KKKKK..SKKKKKK.S2717


29/33

C e A re

5f. "ID"" Ot 06 #&

?ontant #&

?+#"I


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IV-< L es%#"n $) +ers"nnel e% $es '8res s"'#les

IV-


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"es dclarations sociales doivent 'tre tablies c!aque mois.

IV-


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- @oraire collectif et dure du travail-


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absolue ncessit.

"arc!ivage doit 'tre organis de telle manire que la rec!erc!e et laconsultation des documents concerns soient possibles dans des

conditions de rapidit et defficacit normales.

n cas de besoin) les documents sensibles ou importants %enparticulier * dossiers des personnels) registres oGciels obligatoires)contrats et actes& doivent 'tre conservs sous clef ou au coffre.

#ucune destruction darc!ives ne peut 'tre effectue sansautorisation pralable du directeur.

"arc!ivage lectronique est autoris cependant les documentsdoivent 'tre identiJs) numrots et dats ds leur tablissement pardes mo4ens o(rant toute garantie en matire de preuve. "a signaturelectronique est aujourd!ui un bon outil pour cet arc!ivage.

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