Territoires ruraux : Souriez-vous êtes SCoTés !

Séminaire de restitution26 Juin 2013

LIBOURNE

9 h 15 Accueil et ouverture de la journée

9 h 30 « Le SCoT, c’est enrichissant ! »

Restitution du projet « Souriez, vous êtes SCoTés ! »

Les enseignements de la démarche : freins, leviers, préconisationssynthèse de l’étude et des apports des journées rencontres

Catherine SADON, Directrice, Association de Promotion et de Fédération des PaysJean-Philippe STREBLER, Directeur, Fédération des SCOT

10 h 30 « Le SCoT, c’est passionnant ! » S’engager dans la démarche / Mobiliser et concerter / Articuler les démarches d’aménagement du territoire

Serge MORIN, Vice-président, PAYS DU LIBOURNAIS

Denis THION, Vice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais

11 h 15

« Le SCoT, c’est pertinent ! »Quels enseignements pour répondre aux objectifs ? Regards croisés entre les projets de l’appel à projets du réseau rural français

Christopher DE LABURTHE, chargé de mission, ETD

Xavier STEFFAN, chargé de mission, PQA

Dany CHIAPPERO, chargée de mission, PNR de la BRENNE

Romain MELOT, chargé de mission, INRA

Déroulement

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Le SCoT,c’est enrichissant !

Catherine SADONDirectrice, APFP

Jean-Philippe STREBLERDirecteur, FédéSCoT

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Objectifs : faciliter le processus de planification spatiale et convaincre les territoires ruraux

Sensibiliser les élus et techniciens : « donner envie ! » informer et comprendre : pourquoi ? comment faire un SCoT ? lever les craintes écouter les territoires…

Favoriser les articulations entre les démarches de développement et d’aménagement et les décisions en matière d’organisation territoriale

Mettre en avant les enjeux spécifiques aux territoires ruraux les bonnes idées en matière de réponses apportées

et alimenter les territoires et le réseau rural (centre de ressources) Proposer des améliorations pour perfectionner les politiques

d’aménagement du territoire : les adapter aux territoires ruraux

L’APFP et la FédéSCoT, en partenariat avec la FNCAUETOUR DE FRANCE en 9 étapes (+1), via Journées Rencontres

Interrégionales

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TOUR DE FRANCE en 9 étapes… + 1

21 octobre 2012MONTAUBAN DE

BRETAGNE8 novembre 2012

NANCY22 novembre 2012

ARRAS11 décembre 2012

LIMOGES15 janvier 2013

PARAY-LE-MONIAL31 janvier 2013

CHARTRES14 février 2013

BESSIÈRES28 février 2013

BORDEAUX14 mars 2013

VALENCE27 Mai 2013ANGOULÊME

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L’enquête préalable

1. un questionnement général Qu’est-ce qu’un « territoire rural » ? Qu’est-ce qu’un « SCoT rural » ?

2. les difficultés pour engager l’élaboration d’un SCoT En termes d’organisation Spécifiques aux territoires ruraux

3. un périmètre pertinent et cohérent La cohérence territoriale Un territoire suffisamment vaste Un fonctionnement territorial L’intérêt d’une concordance de périmètre Pays/SCoT

4. une opportunité pour le territoire

5. l’ingénierie territoriale Les besoins d’ingénierie Le financement de l’ingénierie

6. l’engagement dans la démarche de SCoT

7. la mobilisation des acteurs

8. l’articulation avec les autres démarches

Les Journées rencontres interrégionales

1. l’engagement dans la démarche de SCoT Le « déclenchement » à l’occasion d’autres actions : programme Leader,

charte paysagère, appel à projet « SCoT ruraux », réflexions et démarches engagées sur le territoire…

L’environnement : préexistence d’un Pays, nécessité de se faire entendre par les autres partenaires, contentieux, implication d’élus…

2. l’articulation avec les autres démarches Travaux et études menées par le Pays, mise en cohérence des stratégies et

actions opérationnelles, renforcement du Pays, prise de conscience des communes et communautés

3. l’articulation avec les collectivités du territoire Rédaction conjointe du cahier des charges, choix du prestataire, désignation

de référents « SCoT »… Coopération entre EP / SCoT et collectivités : assistance technique, formation,

conventions de partenariat…

4. le suivi et la concertation pour mobiliser les élus et les acteurs de l’aménagement du territoire constituer un comité de pilotage, aller à la rencontre de tous les élus, choisir

et travailler avec les bureaux d’études, gérer le calendrier (électoral…), envisager des schémas de secteur…

mobiliser le Conseil de développement, concerter avec les agriculteurs

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Les préconisations

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Le SCoT,c’est passionnant !

Serge MORINVice-président, Pays du Libournais

Denis THIONVice-président, Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais

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Le SCoT,c’est pertinent !

Bernard DUVOUXChargé de mission, Ministère de l’Agriculture

Nathalie PROUHÈZEChargée de mission, DATAR

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Le SCoT, c’est pertinent !

1. Projet ETD : Impact des spécificités des espaces ruraux sur les processus de planification spatiale : application à la double problématique de la maîtrise de l'énergie et de l'accessibilité

Christopher DE LABURTHE, chargé de mission, Etd

2. Projet Terres en ville : Pour un SCoT rural de Qualité territoriale

Xavier STEFFAN, chargé de mission, PQA

1. Projet PNR Brenne / Morvan : Comment mobiliser les élus pour la mise en place d'une démarche de planification spatiale et avec quel outil adapté aux besoins de territoires très ruraux ? Dany CHIAPPERO, chargée de mission, PNR de la Brenne

3. Projet INRA : Pratiques d'urbanisme en milieu rural et développement durable

Romain MELOT, chargé de mission, INRA

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TERRITOIRES RURAUX :

SOURIEZ, VOUS ÊTES SCOTÉS !

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