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  • / 28 1

    C A H IER D E S C H A RGES

    Rsidence ELLE 70 Aline et Emile Mayrischstroos L-8528 COLPACH-HAUT

    Classe de Performance nergtique : A

    Classe dIsolation thermique : B

    Classe de Performance nergtique B en missions CO2 :

    Le btiment comprendra : 1 maison jumele 6 appartements 2 Duplex et 1 local commercial ou appartement

    Sous-sol : garage pour 15 voitures, caves privatives, locaux techniques et communs.

    Rez-de-chausse : 2 appartements et 1 local commercial ou appartement

    1er

    tage : 2 appartements et 2 duplex (1er

    et 2e tage).

    2e tage : 2 appartements.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 2

    Matre de louvrage :

    COZEN Sarl 56A, cit Op Soltgen L-3862 SCHIFFLANGE

    Architecte :

    ALLEVA Enzio architectes 25, rue des promenades L-4774 PETANGE

    Gestion de projet :

    COCONSULT Sarl 56A cit Op Soltgen L-3862 SCHIFFLANGE

    Bureau dtudes statiques :

    BEB SA - Ingnieurs Conseils en Btiments 33 Rue de Crauthem L-3390 PEPPANGE

    Bureau de contrle technique en construction :

    OGC SA 16 rue de Luxembourg L-4220 Esch-sur-Alzette

    Le prsent cahier de charges est tabli conformment au rglement grand-ducal du 3 septembre 1985 fixant le

    contenu de la notice descriptive prvue larticle 1601-5 du code civil.

    Cahier des charges 1V1 du 24/10/2041

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 3

    DESIGNATION GENERALE DE LIMMEUBLE

    INTRODUCTION GENERALITES ET RESERVES

    Le Matre de louvrage se rserve le droit dapporter au projet de base des modifications quil juge utiles ou

    ncessaires, un amnagement plus fonctionnel ou plus appropri, notamment pour des raisons techniques ou

    commerciales. Ces modifications ne donnent lieu aucune indemnit en faveur des acqureurs.

    A lacte notari, les acqureurs payeront la quote-part terrain et le cas chant, la partie pour lamnagement du

    terrain et la partie de construction et de parachvement dj ralises ce moment. Les frais de lacte sont charge

    de lacqureur. Ensuite, suivant lavancement des travaux, lacqureur sacquittera du paiement des tranches

    successives reprisent lacte notari.

    Laccs au chantier par lacqureur ou par son dlgu peut se faire en prsence dun dlgu du Matre de louvrage

    et aprs son accord. Toutes les prcautions et mesures de scurit devront imprativement tre respectes.

    Il peut tre refus pour des raisons de scurit.

    Les cotations des plans sont les cotes de la maonnerie brute.

    Les acqureurs seront invits en temps opportun se prononcer sur les diffrents choix. (Appareils sanitaires,

    revtements de sols et muraux, les emplacements des prises, interrupteurs, ainsi que dautres points). Les choix

    seront confirms par crit. A dfaut dune rponse dans un dlai raisonnable, les quipements standards seront

    installs. Le choix seffectuera dans la gamme propose par le constructeur, auprs des artisans dsigns. Les

    entreprises ou artisans non chargs de commande par le constructeur nauront droit daccs au chantier qu la

    remise des clefs, ou aprs autorisation crite du promoteur.

    Les conventions et promesses verbales sont considrer comme nulles, si elles ne sont pas confirmes par crit par le

    vendeur. Les choix de qualit ou valeur infrieures au prsent cahier des charges ne donnent pas droit moins-value.

    Les appareils, meubles et emplacements (amnagements particuliers) indiqus sur les plans et non repris dans le

    prsent descriptif, ne le sont qu titre indicatif.

    Les taxes de raccordements des fournisseurs dlectricit, de la poste et de lantenne collective sont la charge de

    lacqureur.

    Un nettoyage de fin de chantier sera ralis avant les rceptions, dans les parties communes et privatives. Il consiste

    principalement un nettoyage grande eau des sols, des salles de bains et locaux sanitaires, ainsi que des chssis de

    fentres et vitrages.

    Les rceptions de lachvement de la partie privative et des communs auront lieu sur invitation du promoteur. Elles

    seront constates au moyen dun procs-verbal de rception sign entre les parties. Elles marqueront le point de

    dpart des garanties dcennales et biennales et la fin de la garantie dachvement. La remise des clefs se fera aprs

    paiement du solde de lappartement.

    Les gros ouvrages sont couverts par la garantie dcennale, les menus ouvrages par la garantie biennale. (Art. 1792 et

    2270 Loi du 28 dcembre 1976)

    Les microfissures, notamment entre des matriaux de diffrente nature, peuvent se produire. Ces microfissures

    normales et invitables ne pourront tre lobjet de rclamations, ne donnent lieu aucune indemnit et ne

    permettent aucun retard dans les paiements de la part de lacqureur. Lentretien des joints silicones est la charge

    de lacqureur. Les dommages rsultant dun dfaut dentretien et ses consquences, ne rentrent pas dans

    lapplication des garanties.

    Le certificat de performance nergtique a t ralis par le bureau darchitecture Alleva, sur base du logiciel agr.

    Les valeurs donnes sont issues dun calcul, bas sur des valeurs thoriques moyennes. Les consommations relles

    peuvent tre diffrentes lors de consommations individuelles excessives ou des conditions climatiques extrmes.

    Limmeuble dcrit ci-aprs sera construit au 70 Aline et Emile Mayrischstrooss L-5828 Colpach-haut.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 4

    1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LIMMEUBLE

    1.1 INFRASTUCTURE

    1.1.1 FOUILLES

    Dmolitions de la maison existante, excavations suivant les dimensions calcules par les diffrents bureaux dtudes.

    1.1.2 FONDATIONS

    Radier sur toute la surface du sous-sol avec soubassement en concass des hauts-fourneaux et/ou fondations filantes suivant ltude statique de lingnieur-conseil, mise la terre par bande galvanise dans les fondations.

    1.2 MURS ET OSSATURE

    1.2.1 MURS DU SOUS-SOL

    1.2.1.1MURS PRIPHRIQUES

    Voiles en bton arm ou maonneries suivant les indications de lingnieur conseil. Les murs enterrs seront protgs du ct extrieur : par une tanchit, thermo-soude et protge par une protection mcanique, ou ralise en bton arm hydrofuge.

    1.2.1.2 MURS PORTEURS A LINTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)

    Les maonneries pour les murs porteurs lintrieur des locaux (murs de refends) seront ralises en voiles en bton arm ou maonneries suivant les indications de lingnieur conseil.

    1.2.1.3 MURS OU CLOISONS SEPARATIFS

    Les maonneries pour cloisons de sparation seront ralises en blocs de bton dune paisseur de 10 cm ou 11,5 cm. Les maonneries resteront apparentes et seront rejointoyes plat au mortier de ciment.

    1.2.2 MURS DE FACADE (AUX DIFFERENTS NIVEAUX)

    Les murs de faade seront construits en blocs de bton ou voiles en bton arm suivant ltude statique de lingnieur conseil.

    Revtement extrieur : La faade sera ralise en faade isolante comprenant un sous-enduit, treillis de faade et enduit de finition. Lpaisseur des panneaux isolants sera adapte au CPE. La couleur est au choix du promoteur. Enduits intrieurs : Lenduit intrieur est un enduit base de pltre projet la machine. Les raccords entre les plafonds et les murs seront dquerre. Les coins vifs seront protgs par des baguettes mtalliques galvanises. Pour les salles deau un enduit ciment sera appliqu au lieu de lenduit base de pltre. Les enduits ne seront mis en uvre quaux tages suprieurs et rez-de-chausse, hors sous-sol.

    1.2.3 MURS PIGNONS

    identique au point 1.2.2

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 5

    1.2.4 MURS MITOYENS

    NEANT

    1.2.5 MURS PORTEURS A LINTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)

    Les murs porteurs lintrieur des locaux (murs de refends) seront raliss en voiles en bton arm ou maonnerie en blocs de bton suivant les indications de lingnieur-conseil. Enduits intrieurs : Lenduit intrieur est un enduit base de pltre projet la machine. Les raccords entre les plafonds et les murs seront dquerre. Les coins vifs seront protgs par des baguettes mtalliques galvanises. Pour les salles deau un enduit ciment sera appliqu au lieu de lenduit base de pltre. Les enduits ne seront mis en uvre quaux tages suprieurs et rez-de-chausse, hors sous-sol.

    1.2.6 MURS OU CLOISONS SEPARATIFS

    Les maonneries pour cloisons de sparation seront ralises en blocs de bton dune paisseur de 10 cm ou 11,5 cm. Enduits intrieurs : Lenduit intrieur est un enduit base de pltre projet la machine. Les raccords entre les plafonds et les murs seront dquerre. Les coins vifs seront protgs par des baguettes mtalliques galvanises. Pour les salles deau un enduit ciment sera appliqu au lieu de lenduit base de pltre. Les enduits ne seront mis en uvre quaux tages suprieurs et rez-de-chausse, hors sous-sol.

    1.3 PLANCHERS

    1.3.1 PLANCHERS SUR ETAGE COURANT

    1.3.1.1 PLANCHER DU SOUS-SOL

    Tous les planchers au sous-sol sur terre-plein sont constitus dun remplissage de scories inertes 0/50 HF ou recycl et dune dalle en bton arm lisse au quartz, suivant les tudes statiques de lingnieur-conseil.

    1.3.1.2 PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSE

    La dalle du rez-de-chausse sera en bton arm prfabrique ou coule sur place. Lpaisseur sera dfinie par le calcul statique de lingnieur-conseil. Un isolant type heraklith sera pos en fond de coffrage si ncessaire suivant CPE. La finition de la face intrieure sera brute. La chape sur le plancher du rez-de-chausse est constitue comme suit : Prchape isolante thermique suivant CPE et acoustique pour recouvrir les conduites et gaines, Chape flottante, paisseur variable suivant le revtement de sol et les tages.

    1.3.1.3 PLANCHER DES TAGES

    Les dalles des tages suprieurs seront en bton arm coules sur place, paisseurs suivant les calculs statiques de lingnieur-conseil. Les faces intrieures des dalles seront enduites dun enduit base de pltre. La chape sur le plancher des tages est constitue comme suit : Prchape isolante thermique (suivant CPE, si besoin) et acoustique pour recouvrir les conduites et gaines, isolant phonique, Chape flottante, paisseur variable suivant le revtement de sol et les tages.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 6

    1.3.2 PLANCHERS SOUS BALCONS

    1.3.2.1 PLANCHERS SOUS TERRASSE OU LOGGIA

    Face suprieure : isolation thermique, tanchit, protection. Revtement dalles sur plots au choix du promoteur.

    1.3.2.2 PLANCHERS SOUS BALCONS

    Nant

    1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION

    1.4.1ENTRE PIECES PRINCIPALES

    1.4.1.1 AU SOUS-SOL

    Maonnerie en blocs de bton rejointoye paisseur 10 cm ou 11,5 cm.

    1.4.1.2 AU REZ-DE-CHAUSSE

    Voiles en bton arm ou maonnerie en blocs de bton paisseur 24, 20, 17,5, 11,5 ou 10 cm

    suivant tude statique de lingnieur-conseil.

    Enduits intrieurs : Lenduit intrieur est un enduit base de pltre projet la machine. Les raccords entre les plafonds et les murs seront dquerre. Les coins vifs seront protgs par des baguettes mtalliques galvanises. Pour les salles deau un enduit ciment sera appliqu au lieu de lenduit base de pltre.

    1.4.1.3 AUX ETAGES SUPERIEURS

    Idem point 1.4.1.2

    1.4.1.4ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE

    Idem point 1.4.1.2

    1.5 ESCALIERS

    1.5.1 ESCALIERS

    Les escaliers allant du sous-sol au dernier tage seront en bton arm, couls en place et revtement au choix du promoteur.

    1.5.2 ESCALIERS DE SECOURS

    Nant

    1.6 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

    1.6.1 CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE LIMMEUBLE

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 7

    1.6.2 CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE LIMMEUBLE

    Une ventilation type VMC double flux rcupration dnergie est prvue pour ventiler les logements. Les nombres et emplacements de bouches de ventilation et extraction seront calculs et dimensionns suivant les besoins.

    1.6.3 CONDUITS DAIR FRAIS

    Nant

    1.6.4 CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE

    Conduit de fume double paroi conforme aux normes et lgislation actuelle.

    1.6.5 VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE

    Prise dair par lextrieur ou double conduit de fume, au choix du ralisateur.

    1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

    1.7.1 CHUTES DEAUX PLUVIALES

    Les tuyaux de descente, visibles sur la faade, seront en zinc diamtre de 100 mm ou rectangulaire et raccords aux tuyaux de fonte sortant du terrain naturel. Les tuyaux lintrieur de limmeuble seront en HDPE.

    1.7.2 CHUTES DEAUX USEES

    Les chutes deaux uses seront installes dans les gaines verticales prvues sur les plans de larchitecte et excutes en tuyaux en PVC dun diamtre appropri suivant les prescriptions.

    1.7.3 CANALISATIONS AU SOUS-SOL

    Tuyauterie en PVC suivant besoin.

    1.7.4 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS

    Les tuyaux de canalisation seront branchs au rseau dgout de la commune conformment aux prescriptions fournies par celle-ci.

    1.8 TOITURES

    1.8.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES

    Charpente traditionnel ou prfabriqu. Calcul suivant ingnieur statique. Isolation thermique suivant calcul CPE Revtement de la toiture en zinc et ardoise ou tuile, au choix du promoteur.

    1.8.2 ETANCHEITE ET ACCESSOIRES

    tanchit multicouche, isolation foamglas ou quivalent, protection mcanique suivant les bsoins.

    1.8.3 SOUCHES DE CHEMINEES, VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS

    Revtement des souches de chemine en zinc. Saillies de ventilations hors toiture, en zinc.

    1.9 TOITURES PLATES

    NEANT

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 8

    2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

    2.1 SOLS ET PLINTHES

    Remarque gnrale pour les positions 2.1 :

    Dans le cas o le client se dciderait pour un revtement autre que celui prvu, mme partiellement (parquet, linolum, pierre naturelle) ainsi quun type de pose diffrent (diagonale ou dcale, etc.), la plus-value de ce choix sera charge de lacheteur. Les valeurs indiques sont un montant maximum. Dans le cas o le client se dciderait pour un revtement de valeur infrieure, il pourra tre compens par une plus-value dans les autres revtements de sol, mais ne pourra donner lieu une moinsvalue dans un autre corps de mtier ou une ristourne sur le prix gnral.

    2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES

    Prchape fonction thermique et acoustique, isolant phonique aux tages, chape flottante hauteur en fonction du revtement de sol dfini. Revtements au choix pour Living et chambres: Tous les sols sont prvus avec un revtement en carrelage dune valeur dachat du revtement hors pose auprs du fournisseur de 35,00 EUR TTC/m (prix brut officiel annonc chez le fournisseur). La pose prvue est une pose rectangulaire droite. Les plinthes seront ralises par dcoupe du mme carrelage ou plinthes assorties au carrelage.

    2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE

    Prchape fonction thermique et acoustique, isolant phonique aux tages, chape flottante hauteur en fonction du revtement de sol dfini. Revtements au choix pour cuisine, salles de bains, WC, dbarras, dressing : Tous les sols sont prvus avec un revtement en carrelage dune valeur dachat du revtement hors pose auprs du fournisseur de 35,00 EUR TTC/m (prix brut officiel annonc chez le fournisseur). La pose prvue est une pose rectangulaire droite. Les plinthes seront ralises par dcoupe du mme carrelage ou plinthes assorties au carrelage, dans le cas o il ny aurait pas de carrelage mural jusquau sol.

    2.1.3 SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS

    Prchape fonction thermique et acoustique, isolant phonique aux tages, chape flottante hauteur en fonction du revtement de sol dfini. Revtements au choix pour hall privatif : Tous les sols sont prvus avec un revtement en carrelage dune valeur dachat du revtement hors pose auprs du fournisseur de 35,00 EUR TTC/m (prix brut officiel annonc chez le fournisseur). La pose prvue est une pose rectangulaire droite. Les plinthes seront ralises par dcoupe du mme carrelage ou plinthes assorties au carrelage.

    2.1.4 REVETEMENTS DE SOL EXTERIEURS (BALCONS, TERRASSES)

    Dalles sur plots au choix du promoteur.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 9

    2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)

    2.2.1 REVETEMENT MURAUX DES PIECES DE SERVICE

    Cuisine : Carrelage entre armoires basses et hautes max. 4 m coll sur pltre existant, fourniture revtement jusqu une valeur de 30,00 EUR TTC/m. Salles de bains : carrelage mural sur lentiret des murs dune valeur dachat du revtement hors pose auprs du fournisseur de 30,00 EUR TTC/m (prix brut officiel annonc chez le fournisseur). Les listels et autres carrelages dcoratifs ne sont pas inclus.

    2.2.2 REVETEMENT MURAUX DANS AUTRES PIECES

    Nant cf Pos. 2.8

    2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)

    2.3.1 PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES

    Les plafonds seront pltrs la machine avant dtre mis en peinture, hors sous-sol (brut de dcoffrage).

    2.4 MENUISERIES EXTERIEURES

    2.4.1MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES

    La structure des fentres ou portes-fentres, dimensions suivant les indications sur les plans de construction, est en PVC, couleur au choix du promoteur. Un joint souple priphrique assure ltanchit entre le chssis dormant et le chssis ouvrant. La quincaillerie est en aluminium. Les chssis fixes et ouvrants seront quips dun triple-vitrage isolant dune paisseur approprie leur grandeur. Les fentres seront douverture type battant, dont 1 lment par pice ouvrant en oscillo-battant. Les chssis du Rdc seront quips de vitrages antieffraction

    2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES

    Identique position 2.4.1

    2.4.3 SEUILS DE FENETRES

    Seuils extrieurs de fentres et bavettes en aluminium, couleur identique celle des chssis de fentres. Les tablettes intrieures seront en marbre ou granit, au choix dans la collection propose par le promoteur.

    2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

    2.5.1 PIECES PRINCIPALES

    Les fentres seront munies de systme des protections antisolaires et occultant, type volet roulant PVC,

    couleur au choix du promoteur. Ils seront motoriss.

    2.5.2 PIECES DE SERVICE

    Cf point 2.5.1

    2.6 MENUISERIES INTERIEURES

    2.6.1 HUISSERIES ET BATIS

    Cf point 2.6.2

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 10

    2.6.2 PORTES INTERIEURES

    Les portes intrieures des appartements sont au choix de lacqureur, raison dun prix brut officiel annonc chez le fournisseur dune valeur de 350,00 EUR TTC pour lensemble de la porte, c..d. la porte, le chambranle et la quincaillerie. Ce prix est pour la fourniture et pose de lensemble complet.

    2.6.3 IMPOSTES EN MENUISERIE

    Nant

    2.6.4 PORTES PALIERES

    Porte coupe-feu et coupe-fume suivant la lgislation et prescriptions en vigueur. Les portes seront de type anti effraction, serrure 5 points. La couleur extrieur est au choix du promoteur, la finition intrieure est au choix de lacqureur dans la gamme propose. Un cylindre avec trois cls sera pos.

    2.6.5 PORTES DE PLACARDS

    Nant les placards sont des lments mobiliers, non compris dans le prsent descriptif.

    2.6.5 PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT

    Caves : chambranle dangle et porte laque blanc mtal ou bois, bords droits non arrondis. Poigne et quincaillerie de marque hoppe type f2 ou similaire et quivalent.

    2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS

    2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES DAPPUI

    Les garde-corps seront inox ou acier galvanis et thermo-laqu. Teinte au choix du promoteur.

    2.7.2 GRILLES DE PROTECTION DES BAIES

    Cf point 2.7.1

    2.7.3 OUVRAGES DIVERS

    Nant

    2.8 PEINTURES, PAPIERS PEINTS, TENTURES

    2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

    2.8.1.1. SUR MENUISERIES

    Nant

    2.8.1.2. SUR FERMETURES ET PROTECTIONS

    Nant

    2.8.1.3. SUR SERRURERIE

    Nant

    2.8.1.4. SUR ENDUITS LISSES A PEINTRE, SOUS-FACES DE BALCONS, CORNICHE ET AUTRES

    Les enduits seront munis dune couche de protection et de deux couches de peinture extrieure.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 11

    2.8.2 PEINTURES ET REVETEMENTS MURAUX INTERIEURS

    2.8.2.1. SUR MENUISERIES

    Sur les lments en bois MDF (caches, caissons, etc.) deux couches de peinture seront appliques.

    2.8.2.2 SUR MURS

    Revtement mural : Patent Vlies y compris deux couches de latex blanc satin, couleur au choix de lacqureur. Un supplment sera factur pour des couleurs vives ou sombres.

    2.8.2.3 SUR PLAFONDS

    Deux couches de peinture au LATEX de couleur blanche. Dans les salles de bains, mise en peinture de deux couches de laque acrylique leau, satine et lavable. Moulures plates en bois dune largeur de 17 mm ou moulures en polystyrne simples au choix du client pour toutes les pices.

    2.8.2.4 SUR CANALISATIONS, TUYAUTERIES, CHUTES, ELEMENTS DE CHAUFFAG ET DIVERS

    Les radiateurs sont laqus en usine.

    2.8.3 TENTURES ET PAPIERS PEINTS

    2.8.3.1 SUR MURS

    Nant

    2.8.3.1 SUR PLAFONDS

    Nant

    2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS

    2.9.1 EQUIPEMENTS MENAGERS

    2.9.1.1BLOCS VIER, ROBINETTERIE

    Nant. Raccordement des eaux et vacuations en attente

    2.9.1.2 APPAREILS ET MOBILIER

    Nant.

    2.9.1.3 EVACUATION DES DECHETS

    Nant.

    2.9.1.4 ARMOIRE SECHE-LINGE

    Nant.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 12

    2.9.2 EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

    2.9.2.1 DISTRIBUTION DEAU FROIDE

    Distribution encastre en tuyauterie type Rehau ou quivalent et similaire. Les parties en tuyauterie apparente seront ralises avec une tuyauterie galvanise. Le comptage de la consommation sera individuel par appartement.

    2.9.2.2 DISTRIBUTION DEAU CHAUDE COLLECTIVE ET COMPTAGE

    Idem point 2.9.2.1 compteur spar.

    2.9.2.3 PRODUCTION ET DISTRIBUTION DEAU CHAUDE INDIVIDUELLE

    Production deau chaude centrale, combine panneaux solaires/chaudire.

    2.9.2.4 EVACUATIONS

    Tuyauterie en pvc dans gaines techniques.

    2.9.2.5 DISTRIBUTION DE GAZ

    NEANT

    2.9.2.6 BRANCHEMENTS EN ATTENTE

    Dans les cuisines, seront prvus 1 robinet querre pour leau chaude, 1 robinet double service pour leau froide et une attente eaux uses. Ces attentes permettront linstallation ultrieure par lacqureur dun vier et dun lave-vaisselle. Leur emplacement devra tre fourni par lacqureur dans les dlais donns. Les attentes ncessaires pour linstallation dun lave-linge et dun sche-linge seront disponibles dans la buanderie commune situe au sous-sol.

    2.9.2.7 APPAREILS SANITAIRES

    Pour les salles de bains et les WC, les emplacements et les quantits de corps sanitaires sont dfinis dans les plans de construction. Les corps sanitaires sont prvus de couleur blanche

    Baignoire : Marque : Kaldewei Modle : Saniform plus Dimension : 170x75cm, Robinetterie : Mitigeur thermostatique bain / douche Marque : GROHE Modle : mitigeur bain/douche Grohtherm 1000 Cosmopolitan et garniture de douche Grohe Euphoria Champagne avec SprayDimmer.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 13

    Lavabo : Lavabo double (ou simple suivant les plans) Marque : Villeroy & Boch Modle : Subway, 130cm Mobilier : Sous-meuble lavabo Marque : Villeroy & Boch Modle : Central Line 1250mm 2 tiroirs Couleur au choix : Glossy White, Glossy Walnut, Glossy Black, Blanc, Dcor macassar Armoire de toilette Marque : Villeroy & Boch Modle : Central Line blanc 1250x780/820x135mm ; Robinetterie : Mitigeur eau chaude/froide Marque : GROHE Modle : Essence chrom Accessoires : 2 porte-serviettes Keuco City 2 chrom.

    WC : WC mural suspendu : Marque : Villeroy & Boch Modle : Subway Bloc sanitaire intgr, set dinsonorisation Plaque de rvision avec poussoir 2 fonctions Accessoires : 1 porte-papier Keuco City 2 chrom. 1 porte brosse Keuco City 2 chrom.

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  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 14

    Lave-mains : Lavabo lave-mains : Marque : Villeroy & Boch Modle : Subway 45cm Mobilier : Sous-meuble lavabo Marque : Villeroy & Boch Modle : Central Line 360x400x300 Couleur au choix : Glossy White, Glossy Walnut, Glossy Black, Blanc, Dcor macassar Robinetterie : eau froide Marque : GROHE ou similaire Accessoires : Crochet Keuco City 2 chrom.

    La couleur du mobilier est au choix de lacqureur dans la collection. Tous les lments sanitaires de la salle de bains et WC sont au choix de lacqureur. Dans le cas o le client se dciderait pour un quipement de valeur infrieure, il pourra tre compens par une plus-value chez le mme fournisseur. Il ne pourra donner lieu une moinsvalue dans un autre corps de mtier ou une ristourne sur le prix gnral.

    2.9.2.8 ROBINETTERIE

    Cf 2.9.2.7

    2.9.2.9 ACCESSOIRES DIVERS

    Cf 2.9.2.7

    2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

    2.9.3.1 TYPE DINSTALLATION

    L'installation lectrique sera ralise par un lectricien concessionnaire et effectue suivant les

    normes luxembourgeoises en vigueur au moment de l'laboration des prix. Le tubage est encastr

    dans les murs, sols et plafonds des locaux habits. Il est apparent dans les caves. La prise de terre est

    constitue par un fil de cuivre plomb pos fond de fouilles des fondations, et dont les deux

    extrmits sortent proximit du coffre des fusibles.

    2.9.3.2 PUISSANCES A DESSERVIR

    La puissance desservir sera de 230V en gnral, respectivement 400V pour la cuisinire lectrique.

    2.9.3.3 EQUIPEMENT DE CHAQUE PIECE

    Hall dentre et couloir 1 sonnerie avec vidophone 1 point lumineux, interrupteur va et vient 1 prise simple 230V

    Living 2 points lumineux, deux directions 1 prise double 230 V 2 prises simples 230V 1 prise radio-TV, gaine vide 1 prise tlphone, gaine vide

    Cuisine 1 point lumineux, interrupteur simple 2 prises doubles 230V

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  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 15

    2 prises simples 230V 1 prise simple 400V 2 prises directes 230V pour appareils mnagers

    Chambre coucher 1 point lumineux 2 directions 2 prises simples 230V 1 prise double 230 V 1 prise radio-TV, gaine vide

    Salle-de-bains 2 points lumineux 1 direction 1 prise simple 230V Disjoncteur diffrentiel de protection

    WC spar 1 point lumineux, interrupteur simple

    Dbarras / rserve 1 point lumineux, interrupteur simple 1 prise double

    Balcon/terrasse 1 luminaire aux choix du promoteur, interrupteur simple, 1 prise simple 230V spciale extrieure

    2.9.3.4 SONNERIE DE PORTE PALIERE

    Chaque appartement sera muni dune sonnerie de porte palire.

    2.9.4 CHAUFFAGE, CHEMINEES, VENTILATIONS

    2.9.4.1 TYPE DINSTALLATION

    La fourniture de chaleur sera assure par une chaudire pellets de puissance adapte.

    2.9.4.2 TEMPRATURES GARANTIES DANS LES DIVERSES PICES PAR TEMPRATURE MINIMA

    EXTRIEUR DE -15

    Sjour : +22C Cuisine : +20C Salle-de-bains : +24C Chambres--coucher : +18C

    2.9.4.3 APPAREILS DMISSION DE CHALEUR

    Chauffage au sol, radiateur sche-serviettes dans la salle de bains.

    2.9.4.4 CONDUITS DE FUMEE

    Conduit de fume de la chaudire conformment la lgislation et normes en vigueur.

    2.9.4.5 CONDUITS ET PRISES DE VENTILATION

    Incorpore dans le conduit de fume ou prise dair extrieure en faade.

    2.9.4.6 CONDUITS ET PRISES DAIR FRAIS

    Nant

    2.9.5 EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT

    2.9.5.1 PLACARDS

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 16

    2.9.5.2 PIECES DE RANGEMENT

    Nant

    2.9.6 EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS

    2.9.6.1 RADIO T.V.

    Installation en attente. Une gaine vide jusquaux pices permettant lintroduction du cble dantenne et linstallation dune prise pour le raccordement de la TV et de la radio sont prvus. Les frais de raccordement individuels et frais dabonnements sont charge de lacqureur.

    2.9.6.2 TLPHONE ET INFORMATIQUE

    Installation en attente. Une gaine vide jusquaux pices permettant lintroduction du cble pour linstallation tlphonique et linstallation dune prise de raccordement sont prvus. Les frais de raccordement individuels et frais dabonnements sont charge de lacqureur.

    2.9.6.3 COMMANDE DOUVERTURE DE LA PORTE PRINCIPALE DENTRE DE LIMMEUBLE

    Ouverture de la porte dentre laide dune gche lectrique actionne par un systme vidophone, install dans chaque appartement.

    2.9.6.4 AUTRES EQUIPEMENTS

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 17

    3. ANNEXES PRIVATIVES

    3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS

    3.1.1 MURS OU CLOISONS

    Voiles en btons arm ou maonnerie en blocs de bton rejointoye, suivant les indications de lingnieur-conseil. Mise en peinture par deux couches de latex.

    3.1.2 PLAFONDS

    Dalle en surface brute de dcoffrage.

    3.1.3 SOLS

    Dalle chape de pose avec carrelage, au choix du promoteur.

    3.1.4 PORTES DACCES CAVE

    Porte en bois ou mtallique, chambranle mtallique et quincaillerie.

    3.1.5 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Installation lectrique par cbles apparents : 1 luminaire type hublot 1 direction 1 prise double 220V

    3.2 BOX ET PARKINGS COUVERTS

    Emplacements et dimensionnement suivant plans du constructeur.

    3.2.1 MURS OU CLOISONS

    Voiles en btons arm ou maonnerie en blocs de bton rejointoye, suivant les indications de lingnieur-conseil.

    3.2.2 PLAFONDS

    Dalle en surface brute de dcoffrage.

    3.2.3 SOLS

    Dalle en bton lisse au quartz ou chape de pose avec carrelage, au choix du promoteur.

    3.2.4 PORTES DACCES

    Porte de garage type sectionnelle motorise commande distance. Une tlcommande sera livre par emplacement.

    3.2.5 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Luminaires en nombre suffisants, minuterie et clairage de secours. Installations lectriques apparentes.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 18

    3.3 PARKINGS EXTERIEURS

    3.3.1 MURS OU CLOISONS

    Nant.

    3.3.2 PLAFONDS

    Nant.

    3.3.3 SOLS

    Nant.

    3.3.4 PORTES DACCES

    Nant.

    3.3.5 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Nant.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 19

    4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A LIMMEUBLE

    4.1 HALL DENTREE DE LIMMEUBLE

    4.1.1 SOLS

    Revtement au choix du promoteur : Carrelage, marbre ou granit

    4.1.2 MURS

    Les murs recevront un enduit de pltre revtu dune toile de verre type Scandatex peint avec deux couches de latex, couleur au choix du promoteur.

    4.1.3 PLAFONDS

    2 couches de Latex blanc sur pltre.

    4.1.4 ELEMENTS DE DECORATION

    Nant

    4.1.5 PORTE DACCES ET SYSTEME DE FERMETURE, APPEL DES OCCUPANTS DE LIMMEUBLE

    La porte dentre principale sera actionne depuis lintrieur via le vidophone. Les sonnettes, les botes aux lettres et le vidophone seront installs dans le hall extrieur.

    4.1.6 BOITE AUX LETTRES

    Cf 4.1.5

    4.1.7 TABLEAU DAFFICHAGE

    Nant

    4.1.8 CHAUFFAGE

    Nant

    4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Eclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant command par dtecteur de passages. Luminaire de secours.

    4.2 CIRCULATION DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS DETAGES

    4.2.1 SOLS

    Idem 4.1.1

    4.2.2 MURS

    Idem 4.1.2

    4.2.3 PLAFONDS

    Idem 4.1.3

    4.2.4 ELEMENTS DE DECORATION

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 20

    4.2.5 CHAUFFAGE

    Nant

    4.2.6 PORTES

    Les portes au choix du promoteur.

    4.2.7 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Idem 4.1.9

    4.3 CIRCULATION DES SOUS-SOLS

    4.3.1 SOLS

    Revtement au choix du promoteur : carrelage ou chape lisse au quartz.

    4.3.2 MURS

    Peinture sur murs bruts rejointoys, 2 couches de latex au choix du promoteur

    4.3.3 PLAFONDS

    Surface brute de dcoffrage.

    4.3.4 PORTE DACCES

    Les portes daccs la chaufferie, aux locaux techniques, local poubelle et la buanderie seront des portes coupe-feu et coupe-fume suivant la lgislation et prescriptions en vigueur.

    4.3.5 RAMPES DACCES POUR VEHICULES

    Revtement en pavs autobloquants en bton prfabriqu ou bton stri, au choix du promoteur.

    4.3.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE

    Eclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant command par dtecteur de passages. Luminaire de secours. Installation lectrique apparente.

    4.4 CAGES DESCALIERS

    4.4.1 SOLS ET PALIERS

    Carrelage, marbre ou granit au choix du promoteur

    4.4.2 MURS

    Idem 4.1.2

    4.4.3 PLAFONDS

    Les plafonds seront enduits de pltre et peints avec 2 couches de latex blanc.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 21

    4.4.4 ESCALIERS (MARCHES ET CONTREMARCHES), LIMONS, PLINTHES, GARDE-CORPS, SOUS-FACE DE

    PAILLASSE

    Carrelage, marbre ou granit au choix du promoteur. Les garde-corps et les mains courantes seront raliss en acier galvanis peints. La sous face de la paillasse sera ralise en pltre avec mise en peinture latex 2 couches.

    4.4.5 CHAUFFAGE, VENTILATION

    Nant

    4.4.6 ECLAIRAGE

    Eclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant command par dtecteurs de passage. Luminaire de secours.

    4.5 LOCAUX COMMUNS

    4.5.1 GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES DENFANTS

    Les murs seront rejointoys et recevront 2 couches de peinture latex au choix du promoteur. Le sol sera en carrelage au choix du promoteur. Le plafond sera brut de dcoffrage. Eclairage par plafonniers en nombre suffisant.

    4.5.2 BUANDERIE COMMUNE

    Les murs seront rejointoys et recevront 2 couches de peinture latex au choix du promoteur. Le sol sera en carrelage au choix du promoteur. Emplacements des machines laver surlevs, suivant les possibilits. Le plafond sera brut de dcoffrage. Eclairage par plafonniers en nombre suffisant. 2 prises lectriques fermeture par cl, ainsi quun raccordement eau froide et une vacuation par appartement pour le branchement dune machine laver et dun sche-linge standards superposs. Installations apparentes. Vidoir avec arrive deau froide.

    4.5.3 SECHOIR COMMUN

    Nant

    4.5.4 LOCAUX DE RANGEMENT ET DENTRETIEN

    Les murs seront rejointoys et recevront 2 couches de peinture latex au choix du promoteur. Le sol sera en carrelage au choix du promoteur. Le plafond sera brut de dcoffrage. Eclairage par plafonniers en nombre suffisant. Vidoir avec eau chaude et froide.

    4.5.5 LOCAUX SANITAIRES

    Nant

    4.6 LOCAUX SOCIAUX

    4.6.1 SALLE DE BRICOLAGE

    Nant

    4.6.2 SALLE DE JEUX ET DE REUNIONS

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 22

    4.7 LOCAUX TECHNIQUES

    4.7.1 LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES

    Les murs seront rejointoys et recevront 2 couches de peinture latex au choix du promoteur. Le sol sera en carrelage au choix du promoteur. Le plafond sera brut de dcoffrage. Eclairage par plafonniers en nombre suffisant. Installation lectrique apparente.

    4.7.2 CHAUFFERIE

    Maonnerie brute, plafond brut de dcoffrage, sol carrel au choix du promoteur ou chape lisse au quartz, clairage par plafonnier. Installations apparentes.

    4.7.3 SOUS-STATION DE CHAUFFAGE

    Nant

    4.7.4 LOCAL DES SURPRESSEURS

    Nant

    4.7.5 LOCAL TRANSFORMATEUR

    Nant

    4.7.6 LOCAL MACHINERIE ASCENSEUR

    Nant (pas de local spar)

    4.7.7 LOCAL VENTILATION MECANIQUE

    Nant

    4.7.7 LOCAUX TECHNIQUES

    Idem 4.7.2

    4.8 CONCIERGERIE

    4.8.1 COMPOSITION DU LOCAL

    Nant

    4.8.2 EQUIPEMENTS DIVERS

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 23

    5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE LIMMEUBLE

    5.1 ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE

    - Lascenseur lectrique desservira tous les niveaux. La charge prvue sera de 625kg. Mise niveau automatique. Type de commande blocage. Portes palires coulissantes. Cabine en tle dacier avec revtement de sol et mural au choix du promoteur. Eclairage indirect.

    5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE

    5.2.1 EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE

    Chauffage commun pour lensemble de la rsidence.

    5.2.1.1 PRODUCTION DE CHALEUR

    Fourniture en coproprit dune chaudire pellets. La rpartition de la consommation de chaleur entre les diffrents propritaires se fera moyennant un compteur calorimtre lectronique charge de la coproprit.

    5.2.1.2 RGULATION AUTOMATIQUE

    Rgulation primaire : - rgulation lectronique par sonde extrieure en fonction de la temprature extrieure.

    Rgulation secondaire : - tous logements seront munis de thermostat pour la commande du chauffage au sol.

    5.2.1.3 POMPES ET BRLEURS

    pompe de circulation de chauffage marque Wilo ou similaire.

    5.2.1.4 ACCESSOIRES DIVERS

    Nant

    5.2.1.5 COLONNES MONTANTES

    Pour chaque appartement 2 vannes de coupure et un robinet de vidange seront installs sur la colonne montante.

    5.2.2 SERVICE DEAU CHAUDE

    5.2.2.1 PRODUCTION DEAU CHAUDE

    La production deau chaude sera assure par un boiler dune contenance adapte et des panneaux solaires.

    5.2.2.2 RESERVOIRS

    Nant.

    5.2.2.3 POMPES ET BRULEURS

    - pompes de circulation, pas de brleur.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 24

    5.3 TELECOMMUNICATIONS

    5.3.1 TELEPHONE

    Limmeuble sera raccord au rseau de tlphone de la Poste, gaine vide en vue dun raccordement ultrieur par la Poste ou autre entreprise tlphonique. La demande de raccordement est faire par lacqureur. Les frais de raccordement et dabonnement sont la charge de lacqureur.

    5.3.2 ANTENNE T.V. ET RADIO

    Limmeuble sera raccord au rseau tlvision de lantenne collective, gaine vide en vue dun raccordement ultrieur par la socit de distribution. La demande de raccordement est faire par lacqureur. Les frais de raccordement et labonnement sont la charge de lacqureur.

    5.4 RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES

    La rception, stockage et lvacuation des ordures mnagres se feront moyennant la location de poubelles ou conteneurs. Les taxes et abonnements sont la charge de lacqureur.

    5.5 VENTILATION DES LOCAUX

    Ventilation centralise par groupe individuel pour les appartements, type VMC double flux rcupration dnergie. Ventilateur dextraction individuel dans la buanderie et le local poubelle. Ventilation naturelle ou mcanique dans les caves.

    5.6 ALIMENTATION EN EAU

    5.6.1 COMPTAGES GENERAUX

    Le comptage gnral de leau froide consomme se fera dans le local technique par un compteur gnral. Le comptage de la consommation prive se fera moyennant un compteur individuel pour chaque logement, suivant les prescriptions des services techniques de la commune qui procdera au branchement.

    5.6.2 SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION, TRAITEMENT DE LEAU

    Si ncessaire, vrifier aprs branchement.

    5.6.3 COLONNES MONTANTES

    Colonnes montantes dans les gaines techniques prvues dans les plans de larchitecte.

    5.6.4 BRANCHEMENTS PARTICULIERS

    Nant

    5.7 ALIMENTATION AU GAZ

    5.7.1 COLONNES MONTANTES

    Nant

    5.7.2 BRANCHEMENT ET COMPTAGES PARTICULIERS

    Nant

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 25

    5.7.3 COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX

    NEANT.

    5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

    5.8.1 COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX

    Le comptage de la consommation en lectricit est assur par un compteur commun se trouvant dans le local technique. Pour chaque logement un compteur lectrique particulier supplmentaire sera install dans le local technique.

    5.8.2 COLONNES MONTANTES

    Les cblages lectriques seront placs dans les colonnes montantes jusquaux tableaux disjoncteurs de chaque logement.

    5.8.3 BRANCHEMENT ET COMPTAGES PARTICULIERS

    Cf 5.8.1 et 5.8.2

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 26

    6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS

    6.1 VOIRIE ET PARKING EXTERIEURS

    6.1.1 VOIRIE DACCES

    Revtement en pavs ou en enrob, au choix du promoteur.

    6.1.2 PARKING EXTERIEURS

    Revtement en pavs ou en enrob, au choix du promoteur.

    6.1.3 TROTTOIRS

    Remise en tat dorigine.

    6.1.4 SIGNALISATIONS

    Nant.

    6.2 CIRCULATION DES PIETONS

    6.2.1 CHEMINS DACCES AUX ENTREES

    Dallage au choix du promoteur.

    6.3 ESPACES VERTS

    6.3.1 AIRES DE REPOS

    Nant.

    6.3.2 PLANTATIONS DARBRES, ARBUSTES, FLEURS

    Au choix du promoteur.

    6.3.3 ENGAZONNEMENT

    Au choix du promoteur.

    6.3.4 ARROSAGE

    Nant

    6.3.5 BASSINS DECORATIFS

    Nant

    6.3.6 CHEMINS DE PROMENADE

    Pavs autobloquants en bton prfabriqu, au choix du promoteur.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 27

    6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

    6.4.1 SOL

    Nant

    6.4.2 EQUIPEMENTS

    Nant

    6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR

    6.5.1 SIGNALISATION DE LENTREE DE LIMMEUBLE

    Laccs vers la porte dentre principale sera clair par un luminaire avec dtecteur.

    6.5.2 ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTES, JEUX ET AUTRE

    Laccs vers le garage sera clair par un luminaire avec dtecteur.

    6.6 CLOTURES

    6.6.1 SUR RUE

    Nant

    6.6.2 AVEC LES PROPRIETES VOISINES

    Au choix du promoteur, suivant les besoins.

    6.7 RESEAUX DIVERS

    6.7.1 EAU

    Le branchement de leau se fera suivant les prescriptions des services techniques de la commune.

    6.7.2 GAZ

    Le branchement au gaz se fera suivant les prescriptions des services techniques de la commune ainsi que du fournisseur de gaz.

    6.7.3 ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR)

    Nant

    6.7.4 POSTES DINCENDIE, EXTINCTEURS

    Nant

    6.7.5 EGOUTS

    Le raccordement aux gouts se fera suivant les prescriptions des services techniques de la commune.

  • Rsidence ELLE Colpach-Haut Cahier des Charges / 28 28

    6.7.6 EPURATION DES EAUX

    Nant

    6.7.7 TELECOMMUNICATIONS

    Le branchement au rseau tlphonique se fera conformment aux prescriptions de la POST.

    6.7.8 DRAINAGE DU TERRAIN

    Le drainage du terrain se fera moyennant des tuyaux perfors, enrobs de gravier Moselle et feuille filtrante type Typar, suivant les besoins et prescriptions de lingnieur-conseil.

    6.7.9 EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, LES ESPACES VERTS,

    CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX

    Si ncessaire et suivant les prescriptions de larchitecte ou de lingnieur-conseil.

    Fait .. , le ...

    Lacqureur : Le promoteur : Le vendeur :